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Multimédias
  • 85
Période
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  • 71
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Producteurs
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85 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1819-1822
Cote
4U5/26 (Cote)
 Date
1819-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1819-1822
Résultat n°2

1927-1933
Cote
4U5/19 (Cote)
 Date
1927-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1927-1933
Résultat n°3

1934
Cote
4U5/63 (Cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1934
Résultat n°4

1937-1939
Cote
4U5/21 (Cote)
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1937-1939
Résultat n°5

Actes et jugements civils, jugement de simple police, enregistrement : répertoires.
Cote
4U5/1 (Cote)
 Date
1803-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes et jugements civils, jugement de simple police,...
Résultat n°6

1807-1810
Cote
4U5/23 (Cote)
 Date
1807-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1807-1810
Résultat n°7

1856-1860
Cote
4U5/34 (Cote)
 Date
1856-1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1856-1860
Résultat n°8

1837-1840
Cote
4U5/30 (Cote)
 Date
1837-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1837-1840
Résultat n°9

an XIII-1806
Cote
4U5/22 (Cote)
 Date
an XIII-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • an XIII-1806
Résultat n°10

1865-1870
Cote
4U5/36 (Cote)
 Date
1865-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1865-1870
Résultat n°11

1929-1931
Cote
4U5/61 (Cote)
 Date
1929-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1929-1931
Résultat n°12

1841-1844
Cote
4U5/31 (Cote)
 Date
1841-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1841-1844
Résultat n°13

1909-1913
Cote
4U5/45 (Cote)
 Date
1909-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1909-1913
Résultat n°14

1907-1909
Cote
4U5/16 (Cote)
 Date
1907-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1907-1909
Résultat n°15

1815-1822
Cote
4U5/5 (Cote)
 Date
1815-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1815-1822
Résultat n°16

1945-1949
Cote
1084W5 (Cote)
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1945-1949
Résultat n°17

1884-1891
Cote
4U5/56 (Cote)
 Date
1884-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1884-1891
Résultat n°18

30 janvier 1810-15 novembre 1814
Cote
4U5/4 (Cote)
 Date
30 janvier 1810-15 novembre 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 30 janvier 1810-15 novembre 1814
Résultat n°19

Association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux de la commune des Hermites, assureur (Les Hermites, 1911) ; Caisse locale de Crédit Agricole du canton de Château-Renault, banquier (Château-Renault, 1911-1913) ; Bienvenu aîné et Cie, tanneur (Château-Renault, 1912) ; Société mutuelle locale agricole d'assurance contre les accidents des Hermites et communes circonvoisines, assureur (Les Hermites, 1913) ; Usines Rousselot, fabricant de colle (Château-Renault, 1916-1931) ; Delmare Charles fils et Page, corroyeur (Château-Renault, 1917-1932) ; Société générale des tanneries françaises, tanneur (Paris, 1918) ; Manufactures françaises réunies de cuirs, peausseries, courroies et caoutchouc, tanneur (Paris, 1918-1919) ; Etablissements réunis de tannerie de Château-Renault, tanneur (Paris, 1919) ; Le cuir lissé français, tanneur (Paris, 1919-1935) ; Jarde et Joubert, tanneur (Château-Renault, 1920) ; L'Emancipation, corroyeur et organisme coopératif de production (Château-Renault, 1920) ; Lehmann et fils, tanneur (Paris, 1920) ; Baron et Bazile, marchand d'eaux gazeuses, spiritueux, bois et charbons (Château-Renault, 1920-1932) ; Daviou et Delgeon, forgeron et charron (Autrèche, 1920-1927) ; Société des habitations à bon marché de Château-Renault, constructeur de logements locatifs (Château-Renault, 1921) ; Charlier, Bordat et Berny puis Charlier et Bordat, réparateur de machines agricoles (Monthodon, 1921-1929) ; Veuve Rocher et fils, fabricant de chaussures (Château-Renault, 1921-1932).

Cote
4U5/69 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.
  • Association d'assurances mutuelles contre la mortalité...
Résultat n°20

an XII-1844
Cote
4U5/52 (Cote)
 Date
an XII-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • an XII-1844