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645 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Section activités diverses et encadrement, jugements

    Date

    1980-1981

    Cote

    2098W150 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Section activités diverses et encadrement, jugements

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1976

    Cote

    1758W86 (Cote)

    • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

    • Conciliation : procès-verbaux
    • toutes sections
    • 1976

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Section commerce

    Date

    1984

    Cote

    2098W44 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Conciliations : procès-verbaux.
    • 1984
    • Section commerce

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1947-1958

    Date

    1947-1958

    Cote

    1334W127 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Contrats d'apprentissage : registres de dépôts
    • 1947-1958

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    2001

    Date

    2001

    Cote

    1758W72 (Cote)

    • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

    • Registres d'audiences
    • Section activités diverses
    • 2001

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1989 n° 585 à 610

    Date

    1989

    Cote

    1334W85 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 585 à 610

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1979 n° 195 à 227

    Date

    1979

    Cote

    1334W58 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Dossiers de procédures
    • 1979 n° 195 à 227

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1994-1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    1664W90 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section commerce
    • 1994-1995

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Section encadrement

    Date

    1998-1999

    Cote

    1758W76 (Cote)

    • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

    • Registres d'audiences
    • Section encadrement

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    2002

    Date

    2002

    Cote

    2098W120 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section activités diverses
    • 2002

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré le 25 mars 1974 sous le n°903 (croquis et photographies). [Il manque la fiche d'enregistrement au conseil des Prud'hommes].

    Date

    1974

    Cote

    1193W18 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1994

    Cote

    1664W71 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1994

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Sections agriculture et encadrement

    Date

    1979

    Cote

    2098W31 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Conciliations : procès-verbaux.
    • 1979
    • Sections agriculture et encadrement

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1979 n° 145 à 169

    Date

    1979

    Cote

    1334W56 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Dossiers de procédures
    • 1979 n° 145 à 169

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1979 n° 183 à 208

    Date

    1979

    Cote

    1334W44 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Dossiers de procédures
    • 1979 n° 183 à 208

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1974-13 novembre 1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    2098W141 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Section industrie
    • Jugements
    • 1974-13 novembre 1978

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Dépôt d'un modèle de lits-parc-chirurgie par la société Médipréma enregistré le 25 juin 1979 sous le n°1026 (croquis).

    Date

    1979

    Cote

    1193W46 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de lits-parc-chirurgie par la société...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    2005

    Date

    2005

    Cote

    2098W128 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section commerce
    • 2005

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Jugements et conciliation, section commerce

    Date

    1961-1964

    Cote

    1334W121 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Répertoires généraux, inscription au rôle
    • Jugements et conciliation, section commerce

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Janvier au 5 mai 1980

    Date

    1980

    Cote

    1664W33 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Jugements
    • Janvier au 5 mai 1980

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Janvier à mars 1982

    Date

    1982

    Cote

    1664W43 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Jugements
    • Janvier à mars 1982

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    1944

    Date

    1944

    Cote

    955W2 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1944

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    2000 n°1234 à 1400

    Date

    2000

    Cote

    1758W61 (Cote)

    • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

    • Dossiers de procédures
    • 2000 n°1234 à 1400

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    1989 n° 941 à 966

    Date

    1989

    Cote

    1334W98 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 941 à 966

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    1er avril-30 mai 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3090W24 (Cote)

    • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

    • Actes de justice
    • Minutes des décisions
    • 1er avril-30 mai 1992.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    1989 n° 394 à 421

    Date

    1989

    Cote

    1334W78 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Dossiers de procédures
    • 1989 n° 394 à 421

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    1999 n° 1399 à 1481

    Date

    1999

    Cote

    1758W39 (Cote)

    • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

    • Dossiers de procédures
    • 1999 n° 1399 à 1481

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    2000 n°755 à 835

    Date

    2000

    Cote

    1758W55 (Cote)

    • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

    • Dossiers de procédures
    • 2000 n°755 à 835

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Octobre - 15 novembre

    Date

    1987

    Cote

    2098W4 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Minutes de décisions
    • Jugements 
    • 1987
    • Octobre - 15 novembre

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Octobre-décembre 1972

    Date

    1972

    Cote

    1664W64 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registres généraux, inscription au rôle
    • conciliation, section Industrie
    • Octobre-décembre 1972

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Juillet-décembre 1972

    Date

    1972

    Cote

    1664W59 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Conciliation, section commerce.
    • Juillet-décembre 1972

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    9 novembre à décembre 1976

    Date

    1976

    Cote

    1664W19 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Jugements
    • 9 novembre à décembre 1976

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    1994

    Date

    1994

    Cote

    1664W114 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section industrie
    • 1994

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Section industrie

    Date

    1985

    Cote

    2098W48 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Conciliations : procès-verbaux.
    • 1985
    • Section industrie

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    1936-1968

    Date

    1936-1968

    Cote

    1334W131 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Conventions collectives
    • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
    • 1936-1968

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1334W19 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1961

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    1975

    Date

    1975

    Cote

    1334W140 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Conventions collectives
    • Registres de dépôts des conventions collectives.
    • 1975

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations et des faits.

    Date

    1928-1967

    Cote

    2661W1 (Cote)

    • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

    • Registre des délibérations et des faits.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    2000 n°836 à 924

    Date

    2000

    Cote

    1758W56 (Cote)

    • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

    • Dossiers de procédures
    • 2000 n°836 à 924

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    1991

    Date

    1991

    Cote

    1664W111 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section industrie
    • 1991

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)