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  1. Résultat n°1

    Achat de la charge de président trésorier de France au bureau des finances de la généralité de Tours par Jacques Chaplot (1768), extraits des registres du Conseil d'état (1768), pièce de procédure (1769)

    Date

    1769

    Cote

    1J285/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Chaplot (ou Chapelot), demeurant à Tours.
    • Achat de la charge de président trésorier de France...
  2. Résultat n°2

    Procès entre Thomas Bernin, commis à la recette générale des bois de Touraine, Anjou et Maine, et Noël Boisque, sieur des Cheminaux : ordonnance de restitution des trésoriers généraux.

    Date

    1649

    Cote

    C 941 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Procès entre Thomas Bernin, commis à la recette générale...
  3. Résultat n°3

    Tableau des droits dus aux présidents trésoriers généraux de France pour l'enregistrement des provisions d'offices.

    Date

    [XVIIIe s.]

    Cote

    C 929 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Tableau des droits dus aux présidents trésoriers généraux...
  4. Résultat n°4

    1762 - 1780.

    Cote

    C 926 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Enregistrement des édits, arrêts et lettres patentes
    • Edits, arrêts, lettres patentes relatifs à la généralité...
    • 1762 - 1780.
  5. Résultat n°5

    Etat des assignations qui ont été données en 1735 et 1736 aux possesseurs des fiefs qu'on croit relever du roi, à cause des châteaux de Tours, Sannois, Amboise, Saumur, Angers et Le Mans, visé par Godin de La Huillière, receveur général des domaines et des bois.

    Date

    1737

    Cote

    C 947 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Etat des assignations qui ont été données en 1735 et...
  6. Résultat n°6

    Orfond : aveux et extraits d'aveux (1647-1740), arrêt qui réunit Orfond au domaine de Loches (janvier 1752), baux à ferme du domaine d'Orfond (1752-1781), état des cens, rentes et redevances dus annuellement au roi à cause de son fief d'Orfond (1781), plan du domaine avec indication de la surface, de la nature et de la qualité des pièces de terre (s.d.), plan des pièces des terres concédées à Jacob Dupont (1786), 1647-1786.

    Cote

    C 957 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Loches :
    • Orfond : aveux et extraits d'aveux (1647-1740), arrêt...
  7. Résultat n°7

    Privilèges, charges et gages des trésoriers de France : ordonnances royales, arrêts des conseils du roi et de Monsieur (1634-1776), ordonnances des présidents trésoriers de France des bureaux des finances de Bordeaux, Lyon et Tours (1630-1789), acte de satisfaction et de soumission de deux prêtres de Tours après le trouble causé par eux au corps du bureau des finances (1708), pièces relatives au procès opposant les trésoriers de France au greffier en chef du bureau de Tours (1780-1783), correspondance et autres pièces relatives aux privilèges, charges et à l'édit de suppression des bureaux des finances ([1700]-1788).

    Date

    1630-1789

    Cote

    C 927 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Privilèges, charges et gages des trésoriers de France...
  8. Résultat n°8

    Angers : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France, grands voyers, aux officiers de la prévôté d'Angers qui ont fait emprisonner Louis Chauveau, voyer particulier (1647-1651), pièces de la procédure opposant les mêmes aux maire et échevins d'Angers au sujet de la réfection du pavage de la ville (1732-1748).

    Date

    1647-1748

    Cote

    C 961 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Voirie
    • Angers : pièces de la procédure opposant les présidents...
  9. Résultat n°9

    1710 - 1721.

    Cote

    C 932 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Livre des épices perçues par les officiers du bureau...
    • 1710 - 1721.
  10. Résultat n°10

    Ville et faubourg de Tours : état des noms et surnoms des habitants des paroisses de Saint-Venant, Saint-Denis, Saint-Simple, La Riche, Saint-Vincent, Saint-Etienne et Saint-Pierre-des-Corps, compris dans ces rôles fait à la demande des trésoriers généraux.

    Date

    1612

    Cote

    C 938 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Ville et faubourg de Tours : état des noms et surnoms...
  11. Résultat n°11

    Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.

    Date

    1761-1786

    Cote

    C 959 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.
  12. Résultat n°12

    Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.

    Date

    1712-1718

    Cote

    C 942 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.
  13. Résultat n°13

    Plan du terrain du Chardonnet à Tours, 1724.

    Cote

    C 964 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Voirie
    • Loches, Neuvy, Preuilly, Saint-Patrice, Tours :
    • Plan du terrain du Chardonnet à Tours, 1724.
  14. Résultat n°14

    Lettres patentes de provision d'office au profit de Jacques Victor Bougault, en tant qu'huissier collecteur au bureau des finances de la généralité de Tours

    Date

    1766

    Cote

    1J277 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Lettres patentes de provision d'office au profit de...
  15. Résultat n°15

    Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste (s.d.), inventaire des 50 sacs de titres du trésor de Chinon, [XVIIIe s.].

    Cote

    C 951 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Chinon :
    • Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste...
  16. Résultat n°16

    Relevé du terrier censif d'Amboise pour servir à faire payer au fermier des domaines les arrérages de cens, rentes et droits domaniaux, 1608.

    Cote

    C 948 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine d'Amboise :
    • Relevé du terrier censif d'Amboise pour servir à faire...
  17. Résultat n°17

    Loterie royale : liste des billets gagnants.

    Date

    1757-1759

    Cote

    C 944 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Loterie royale : liste des billets gagnants.
  18. Résultat n°18

    Ensaisinement du domaine : comptes du contrôleur et receveur des droits, extraits des registres, 1738-1754.

    Cote

    C 956 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Loches :
    • Ensaisinement du domaine : comptes du contrôleur et...
  19. Résultat n°19

    Offices de trésoriers de France, receveurs des épices et amendes, huissiers collecteurs au bureau des finances de Tours : lettres de provisions, procès-verbaux de réceptions et de résignations.

    Date

    1635-1720

    Cote

    C 928 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Offices de trésoriers de France, receveurs des épices...
  20. Résultat n°20

    Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux à ferme, liquidation de droits de rachat, 1699-1761 ; procès-verbal d'estimation du château d'Amboise, procès-verbal de prise de possession par le duc de Choiseul, 1761.

    Cote

    C 950 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine d'Amboise :
    • Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux...