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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1831 - 1874

    Cote

    7M317 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • 1831 - 1874
  2. Résultat n°2

    Réglementation, programmation et gestion du domaine public routier aux abords de zones militaires. - Réglementation relative au transport (dont la loi d'orientation des transports intérieurs dite LOTI) (1975). Programme de renforcements coordonnés, délestage sous chantiers dans le cadre de renforcements coordonnés : circulaires, notes (1972-1986). Circulation sur la voirie entourant le camp du Ruchard pendant les essais de tir de l'Ecole d'application du train (EAT), information des services de l'Equipement : procès-verbal de conférence mixte (1969), tableau des tirs, croquis des zones de tir (1967). Terrain de manœuvres de Fontevrault (Maine-et-Loire), projet d'extension en Indre-et-Loire, consultation du directeur départemental de l'Equipement : compte rendu de réunion, plan de situation, notes (1969-1970).

    Date

    1967-1986

    Cote

    1481W1 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Généralités
    • Réglementation, programmation et gestion du domaine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    1879 - 1933

    Cote

    7M318 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • 1879 - 1933
  4. Résultat n°4

    an XI - 1816

    Cote

    7M315 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • an XI - 1816
  5. Résultat n°5

    1817 - 1823

    Cote

    7M316 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • 1817 - 1823