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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lotissements : arrêtés, délibérations, règlements, demandes d'autorisation, cahier des charges, plans, acquisition de terrains, litige.
Cote
EDEP091/T2 (Cote)
 Date
1959-1983
 Lieu
le Four à Chaux (La Croix-en-Touraine, Indre-et-Loire, France), la Roche Donnet (La Croix-en-Touraine, Indre-et-Loire, France), les Passeurs (La Croix-en-Touraine, Indre-et-Loire, France), Lauconnière (La Croix-en-Touraine, Indre-et-Loire, France), la Bessière (La Croix-en-Touraine, Indre-et-Loire, France), les Lochés (La Croix-en-Touraine, Indre-et-Loire, France), l'Emprunt (La Croix-en-Touraine, Indre-et-Loire, France), Finispont (La Croix-en-Touraine, Indre-et-Loire, France), les Longerons (La Croix-en-Touraine, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série T : Urbanisme.
  • Permis de construire : registre des déclarations.
  • Lotissements : arrêtés, délibérations, règlements,...