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14 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal de récolement (20 mai 1864)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (20 mai 1864)

    Date

    20 mai 1864

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 11 - Moulin de Saulquet à Esvres (1852-1972)
    • Procès-verbal de récolement (20 mai 1864)
  2. Résultat n°2
    Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté prefectoral (1er mars 1848)

    4 medias

    Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté prefectoral (1er mars 1848)

    Date

    1er mars 1848

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 1 - Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs,...
    • Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon...
  3. Résultat n°3
    Procès-verbal de visite (30 avril 1852)

    1 media

    Procès-verbal de visite (30 avril 1852)

    Date

    30 avril 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 11 - Moulin de Saulquet à Esvres (1852-1972)
    • Procès-verbal de visite (30 avril 1852)
  4. Résultat n°4
    Arrêté accordant un délai supplémentaire pour le rétablissement des vannes de décharge du moulin (9 juin 1873)

    2 medias

    Arrêté accordant un délai supplémentaire pour le rétablissement des vannes de décharge du moulin (9 juin 1873)

    Date

    9 juin 1873

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 11 - Moulin de Saulquet à Esvres (1852-1972)
    • Arrêté accordant un délai supplémentaire pour le rétablissement...
  5. Résultat n°5
    Procès-verbal de récolement (8 mars 1851)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (8 mars 1851)

    Date

    8 mars 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 7 - Moulin Neuf à Tauxigny (1844-1997)
    • Procès-verbal de récolement (8 mars 1851)
  6. Résultat n°6
    Section I2 de l'Hommais

    1 media

    Section I2 de l'Hommais

    Date

    1823

    Cote

    6NUM10/104/020 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Esvres
    • Section I2 de l'Hommais
  7. Résultat n°7
    Procès-verbal de récolement (3 novembre 1874)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (3 novembre 1874)

    Date

    3 novembre 1874

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 11 - Moulin de Saulquet à Esvres (1852-1972)
    • Procès-verbal de récolement (3 novembre 1874)
  8. Résultat n°8
    Moulin de Saulquet à Esvres (1852-1972) - dossier complet

    38 medias

    Moulin de Saulquet à Esvres (1852-1972) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 11 - Moulin de Saulquet à Esvres (1852-1972)
    • Moulin de Saulquet à Esvres (1852-1972) - dossier complet
  9. Résultat n°9
    Travaux de mise au profil de l'Échandon. Autorisation (2 octobre 1972)

    3 medias

    Travaux de mise au profil de l'Échandon. Autorisation (2 octobre 1972)

    Date

    2 octobre 1972

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 1 - Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs,...
    • Travaux de mise au profil de l'Échandon. Autorisation...
  10. Résultat n°10
    Arrêté mettant en demeure le propriétaire de déposer ou de refaire les vanes de décharge du moulin(1er juillet 1867)

    2 medias

    Arrêté mettant en demeure le propriétaire de déposer ou de refaire les vanes de décharge du moulin(1er juillet 1867)

    Date

    1er juillet 1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 11 - Moulin de Saulquet à Esvres (1852-1972)
    • Arrêté mettant en demeure le propriétaire de déposer...
  11. Résultat n°11
    Arrêté de mise en demeure d'exécution de travaux (14 juin 1852)

    2 medias

    Arrêté de mise en demeure d'exécution de travaux (14 juin 1852)

    Date

    14 juin 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 11 - Moulin de Saulquet à Esvres (1852-1972)
    • Arrêté de mise en demeure d'exécution de travaux (14...
  12. Résultat n°12
    Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

    119 medias

    Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 1 - Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs,...
    • Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres,...
  13. Résultat n°13
    Section H1 de Verneuil

    1 media

    Section H1 de Verneuil

    Date

    1823

    Cote

    6NUM10/104/017 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Esvres
    • Section H1 de Verneuil
  14. Résultat n°14
    Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté du président de la République (3 mars 1849)

    8 medias

    Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté du président de la République (3 mars 1849)

    Date

    3 mars 1849

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 1 - Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs,...
    • Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon...