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Résultat n°1

La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages de bateaux : autorisations nominatives, correspondance.

Date

1980-1983

Cote

2570W350 (Cote)

Résultat n°2

Gestion des francs-bords et prorogation amiable : rapports du subdivisionnaire, correspondance, arrêtés.

Date

1959-1974

Cote

2570W339 (Cote)

Résultat n°3

Étiage de la Loire et l'Indre : photographies aériennes IGN (1981-1982) ; rivières Vienne et Creuse : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/15 000 du 30 mars 1991 (1991) ; rivière Loire : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/20 000 (1967) : crue de la Loire : photographies aériennes IGN (1981).

Date

1967-1991

Cote

2077W21 (Cote)

Résultat n°4

Papèteries de La Haye-Descartes, barrage de la Creuse : plan sur calques généraux sur calques (1/10 000), profil sur calque longs et travers (1/00).

Date

1979

Cote

2570W714 (Cote)

Résultat n°5

Rivières Cher, Vienne, Creuse, Indre, Gartempe : profils en long (sans date) ; rivière Loire : plan à l'échelle 1/10 000 (sans date) ; rivière Loire canton de Langeais : carte à l'échelle 1/20 000 (1848) ; rivière Loire : copies de cartes (1850) ; rivière Loire : "carte incomplète de la Loire pour être jointe au cahier de sondage fait suivant la direction du thalweg pendant la durée la plus basse des eaux" [1850].

Date

1848-1850

Cote

2077W20 (Cote)

Résultat n°6

1907 - 1924

Date

-

Cote

7M359 (Cote)

Résultat n°7

Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions, correspondance, rapports du subdivisionnaire, cahiers des charges, état des adjudications, arrêtés d'autorisation.

Date

1987-1991

Cote

2570W344 (Cote)

Résultat n°8

Surfaces submersibles, mesures relatives à l'écoulement des eaux en temps de crues : plan général.

Date

1969-1970

Cote

2077W103 (Cote)

Résultat n°9

Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation et incidents survenus : dossier de consultation des entreprises, plans, règlement (1995-1996). - Lancement d'une étude pour le franchissement de l'ouvrage par les poissons migrateurs : correspondance, plans (1995-1997).

Date

1995-2000

Cote

2077W312 (Cote)

Résultat n°10

an XII - 1831

Date

-

Cote

7M353 (Cote)

Résultat n°11

Études de sols, études préliminaires, DCE.

Date

1977-1989

Cote

1439W170 (Cote)

Résultat n°12

La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement des eaux en temps de crues, surfaces submersibles dans le département d'Indre-et-Loire : plan de détail sur calques sur diverses communes (1/15 000-1/10 000).

Date

1969-1970

Cote

2570W712 (Cote)

Résultat n°13

Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des Papeteries, rejet des eaux industrielles épurées : fiches de visite, comptes rendus de réunions, rapport, plan (1952-1989). - maison éclusière de l'usine de La Haye-Descartes sise à Balesmes : procès-verbal de remise aux domaines (1958).

Date

1952-1989

Cote

2077W299 (Cote)

Résultat n°14

Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale hydroélectrique : avant-projet sommaire, rapport, dossier technique, étude d'impact.

Date

1981

Cote

2077W304 (Cote)

Résultat n°15

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).

Date

2006

Cote

3076W72 (Cote)

Résultat n°16

Canal de jonction de la Loire au Cher, la Vienne et la Creuse, occupations temporaires : plans sur calques n°1-100.

Date

-

Cote

2570W656 (Cote)

Résultat n°17

Etats indicatifs, demandes des riverains, adjudication des lots, cessions amiables.

Date

1955-1965

Cote

2570W338 (Cote)

Résultat n°18

Rivière de la Creuse, amodiation de l'atterrissement du gué de l'Ecluse à Leugny et amodiation des produits des francs-bords des terrains appartenant à l'Etat : demande de location, états indicatifs, cahier des charges, soumission du pétitionnaire, arrêtés, correspondance.

Date

1938-1965

Cote

2570W333 (Cote)

Résultat n°19

Calques : n°160 annexe à l'attachement n°4, n°159 annexe à l'attachement n°3/80, n°162 annexe à l'attachement n°8, n°164 Candes-Saint-Martin (déclassement d'une parcelle), n°168 annexe constat Richard, n°161 annexe à l'attachement n°5, n°165.

Date

-

Cote

2570W709 (Cote)

Résultat n°20

1900 - 1906

Date

-

Cote

7M358 (Cote)