Rivière de la Creuse, amodiation de l'atterrissement du gué de l'Ecluse à Leugny et amodiation des produits des francs-bords des terrains appartenant à l'Etat : demande de location, états indicatifs, cahier des charges, soumission du pétitionnaire, arrêtés, correspondance.

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2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2570W1-811 (Cote)

Date

1846-1999

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Gestion du domaine public fluvial

Réglementation du domaine public fluvial

Gestion des francs-bords

Rivière de la Creuse, amodiation de l'atterrissement du gué de l'Ecluse à Leugny et amodiation des produits des francs-bords des terrains appartenant à l'Etat : demande de location, états indicatifs, cahier des charges, soumission du pétitionnaire, arrêtés, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2570W333 (Cote)

Date

1938-1965

Mots clés lieux

Creuse (France ; cours d'eau), Leugny (Vienne, France)

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