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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement des lois et décrets An II-An IV
Cote
EDEP124/A1 (Cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement...
Résultat n°2

Lois et décrets de la Convention nationale.
Cote
EDEP015/A1 (Cote)
 Date
1791-1793
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central
  • Lois et décrets de la Convention nationale.
Résultat n°3

Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés
Cote
EDEP138/A1 (Cote)
 Date
1790-1801
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés
Résultat n°4

Extraits du registre du Comité du Salut Public de la Convention Nationale.
Cote
EDEP113/1A7 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Extraits du registre du Comité du Salut Public de la...
Résultat n°5

Comité de salut public et de la convention nationale, registres des arrêtés : extraits.
Cote
EDEP041/A1 (Cote)
 Date
an I-an II
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central
  • Comité de salut public et de la convention nationale,...
Résultat n°6

Registre pour inscrire les décrets de l'Assemblée nationale.
Cote
EDEP044/A1 (Cote)
 Date
1790-1794
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Registre pour inscrire les décrets de l'Assemblée nationale.
Résultat n°7

Lois et décrets
Cote
EDEP056/A1 (Cote)
 Date
1792-an VII
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets
Résultat n°8

Lois et décrets
Cote
EDEP141/A2 (Cote)
 Date
1790-An IV
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets
Résultat n°9

Pouvoir central : actes.
Cote
EDEP139/A1 (Cote)
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Pouvoir central : actes.
Résultat n°10

Enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale reçus, publiés et affichés.
Cote
EDEP178/A1 (Cote)
 Date
1791-1793
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale...
Résultat n°11

Registre des décrets de la Convention nationale
Cote
EDEP132/A2 (Cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central
  • Registre des décrets de la Convention nationale