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  1. Résultat n°1
    Vérification de la conformité du repère et des ouvrages régulateurs. Arrêté préfectoral (27 février 1875)

    2 medias

    Vérification de la conformité du repère et des ouvrages régulateurs. Arrêté préfectoral (27 février 1875)

    Date

    27 février 1875

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Vérification de la conformité du repère et des ouvrages...
  2. Résultat n°2
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (13 janvier 1893)

    4 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (13 janvier 1893)

    Date

    13 janvier 1893

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  3. Résultat n°3
    Section B1 de Biardeau

    1 media

    Section B1 de Biardeau

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/069/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chemillé-sur-Indrois
    • Section B1 de Biardeau
  4. Résultat n°4
    Plan parcellaire et plans des moulins du Pont Cornu et des Roches (30 octobre 1834)

    3 medias

    Plan parcellaire et plans des moulins du Pont Cornu et des Roches (30 octobre 1834)

    Date

    30 octobre 1834

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Plan parcellaire et plans des moulins du Pont Cornu...
  5. Résultat n°5
    Procès-verbal de constatation (29 avril 1893)

    1 media

    Procès-verbal de constatation (29 avril 1893)

    Date

    29 avril 1893

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Procès-verbal de constatation (29 avril 1893)
  6. Résultat n°6
    Plan général du cours de l'Indrois (19 novembre 1850)

    1 media

    Plan général du cours de l'Indrois (19 novembre 1850)

    Date

    19 novembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Plan général du cours de l'Indrois (19 novembre 1850)
  7. Résultat n°7
    Section C1 de la Couroirie

    1 media

    Section C1 de la Couroirie

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/069/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chemillé-sur-Indrois
    • Section C1 de la Couroirie
  8. Résultat n°8
    Plan général du cours de l'Indrois (19 novembre 1850)

    1 media

    Plan général du cours de l'Indrois (19 novembre 1850)

    Date

    19 novembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Plan général du cours de l'Indrois (19 novembre 1850)
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de récolement (26 juillet 1892)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (26 juillet 1892)

    Date

    26 juillet 1892

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Procès-verbal de récolement (26 juillet 1892)
  10. Résultat n°10
    Procès-verbal de réception (6 septembre 1836)

    1 media

    Procès-verbal de réception (6 septembre 1836)

    Date

    6 septembre 1836

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Procès-verbal de réception (6 septembre 1836)
  11. Résultat n°11
    Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois (1834-1895) - dossier complet

    162 medias

    Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois (1834-1895) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois (1834-1895)...
  12. Résultat n°12
    Procès-verbal de récolement (16 novembre 1893)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (16 novembre 1893)

    Date

    16 novembre 1893

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Procès-verbal de récolement (16 novembre 1893)
  13. Résultat n°13
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (7 juin 1835)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (7 juin 1835)

    Date

    7 juin 1835

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (7 juin 1835)
  14. Résultat n°14
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (24 novembre 1875)

    4 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (24 novembre 1875)

    Date

    24 novembre 1875

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  15. Résultat n°15
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    29 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    Date

    25 août 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  16. Résultat n°16
    Procès-verbal de récolement (26 juillet 1892)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (26 juillet 1892)

    Date

    26 juillet 1892

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Procès-verbal de récolement (26 juillet 1892)
  17. Résultat n°17
    Correspondance (1993)

    192 medias

    Correspondance (1993)

    Date

    1993

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • Moulins de l'Indrois : projet de gestion globale
    • Correspondance (1993)
  18. Résultat n°18
    Procès-verbal de constatation (29 avril 1893)

    1 media

    Procès-verbal de constatation (29 avril 1893)

    Date

    29 avril 1893

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Procès-verbal de constatation (29 avril 1893)
  19. Résultat n°19
    Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois, Chédigny, Azay-sur-Indre, Villedômain, Loché-sur-Indrois, Villeloin-Coulangé, Montrésor, Chemillé-sur-Indrois (1850-1988) - dossier complet

    398 medias

    Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois, Chédigny, Azay-sur-Indre, Villedômain, Loché-sur-Indrois, Villeloin-Coulangé, Montrésor, Chemillé-sur-Indrois (1850-1988) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
  20. Résultat n°20
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (12 février 1835)

    4 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (12 février 1835)

    Date

    12 février 1835

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (12 février...
  21. Résultat n°21
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (13 janvier 1893)

    4 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (13 janvier 1893)

    Date

    13 janvier 1893

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  22. Résultat n°22
    Procès-verbal de récolement (16 novembre 1893)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (16 novembre 1893)

    Date

    16 novembre 1893

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Procès-verbal de récolement (16 novembre 1893)
  23. Résultat n°23
    Moulins de l'Indrois : projet de gestion globale - dossier complet

    192 medias

    Moulins de l'Indrois : projet de gestion globale - dossier complet

    Date

    [XXe siècle]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • Moulins de l'Indrois : projet de gestion globale
    • Moulins de l'Indrois : projet de gestion globale -...
  24. Résultat n°24

    Correspondance (1993)

    Date

    1993

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • Moulins de l'Indrois : projet de gestion globale
    • Correspondance (1993)
  25. Résultat n°25
    Plan parcellaire et plans des moulins du Pont Cornu et des Roches (30 octobre 1834)

    3 medias

    Plan parcellaire et plans des moulins du Pont Cornu et des Roches (30 octobre 1834)

    Date

    30 octobre 1834

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Plan parcellaire et plans des moulins du Pont Cornu...
  26. Résultat n°26
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (7 juin 1835)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (7 juin 1835)

    Date

    7 juin 1835

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (7 juin 1835)
  27. Résultat n°27
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (24 novembre 1875)

    4 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (24 novembre 1875)

    Date

    24 novembre 1875

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  28. Résultat n°28
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (12 février 1835)

    4 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (12 février 1835)

    Date

    12 février 1835

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (12 février...
  29. Résultat n°29
    Construction d'un déversoir supplémentaire. Autorisation (26 juillet 1876)

    2 medias

    Construction d'un déversoir supplémentaire. Autorisation (26 juillet 1876)

    Date

    26 juillet 1876

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Construction d'un déversoir supplémentaire. Autorisation...
  30. Résultat n°30
    Vérification de la conformité du repère et des ouvrages régulateurs. Arrêté préfectoral (27 février 1875)

    2 medias

    Vérification de la conformité du repère et des ouvrages régulateurs. Arrêté préfectoral (27 février 1875)

    Date

    27 février 1875

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Vérification de la conformité du repère et des ouvrages...
  31. Résultat n°31
    Construction d'un déversoir supplémentaire. Autorisation (26 juillet 1876)

    2 medias

    Construction d'un déversoir supplémentaire. Autorisation (26 juillet 1876)

    Date

    26 juillet 1876

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Construction d'un déversoir supplémentaire. Autorisation...
  32. Résultat n°32

    Correspondance (1984-1988)

    Date

    1984-1988

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Correspondance (1984-1988)
  33. Résultat n°33
    Mise au chômage du moulin. Arreté préfectoral (29 août 1893)

    2 medias

    Mise au chômage du moulin. Arreté préfectoral (29 août 1893)

    Date

    29 août 1893

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Mise au chômage du moulin. Arreté préfectoral (29 août...
  34. Résultat n°34
    Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois, Chédigny, Azay-sur-Indre, Villedômain, Loché-sur-Indrois, Villeloin-Coulangé, Montrésor, Chemillé-sur-Indrois (1850-1988) - dossier complet

    398 medias

    Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois, Chédigny, Azay-sur-Indre, Villedômain, Loché-sur-Indrois, Villeloin-Coulangé, Montrésor, Chemillé-sur-Indrois (1850-1988) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
  35. Résultat n°35
    Mise au chômage du moulin. Arreté préfectoral (29 août 1893)

    2 medias

    Mise au chômage du moulin. Arreté préfectoral (29 août 1893)

    Date

    29 août 1893

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Mise au chômage du moulin. Arreté préfectoral (29 août...
  36. Résultat n°36

    Correspondance (1984-1988)

    Date

    1984-1988

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Correspondance (1984-1988)
  37. Résultat n°37
    Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois (1834-1895) - dossier complet

    162 medias

    Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois (1834-1895) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois (1834-1895)...
  38. Résultat n°38
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    29 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    Date

    25 août 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  39. Résultat n°39
    Procès-verbal de réception (6 septembre 1836)

    1 media

    Procès-verbal de réception (6 septembre 1836)

    Date

    6 septembre 1836

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Procès-verbal de réception (6 septembre 1836)