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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Moulin du Roi à Cheillé (1824-1914) - dossier complet

154 medias

Moulin du Roi à Cheillé (1824-1914) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°2
Procès-verbal de récolement (16 novembre 1914)

1 media

Procès-verbal de récolement (16 novembre 1914)

Date

16 novembre 1914

Cote

-

Résultat n°3
Exécution des travaux afin que les moulins en aval reçoivent le volume réglementaire d'eau. Mise en demeure (27 février 1877)

2 medias

Exécution des travaux afin que les moulins en aval reçoivent le volume réglementaire d'eau. Mise en demeure (27 février 1877)

Date

27 février 1877

Cote

-

Résultat n°4
Plan et détails (29 octobre 1851)

1 media

Plan et détails (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°5
Plan de nivellement (29 octobre 1851)

1 media

Plan de nivellement (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°6
Partage des eaux entre le moulin Neuf et le moulin du Roi. Arrêté préfectoral (14 octobre 1861)

4 medias

Partage des eaux entre le moulin Neuf et le moulin du Roi. Arrêté préfectoral (14 octobre 1861)

Date

14 octobre 1861

Cote

-

Résultat n°7
Plan de nivellement (29 octobre 1851)

2 lots 46 medias

Plan de nivellement (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°8
Arrêté portant règlement hydraulique des usines du bras gauche de l'Indre dit de Charrière (29 octobre 1852)

2 lots 53 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines du bras gauche de l'Indre dit de Charrière (29 octobre 1852)

Date

29 octobre 1852

Cote

-

Résultat n°9
Plan et profils (19 juillet 1828)

1 media

Plan et profils (19 juillet 1828)

Date

19 juillet 1828

Cote

-

Résultat n°10
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (22 novembre 1828)

4 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (22 novembre 1828)

Date

22 novembre 1828

Cote

-

Résultat n°11
Plan général (29 octobre 1851)

2 lots 46 medias

Plan général (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°12
Fermeture de la vanne de décharge. Mise en demeure (1er août 1871)

2 medias

Fermeture de la vanne de décharge. Mise en demeure (1er août 1871)

Date

1er août 1871

Cote

-

Résultat n°13
Section A1 du Bourg

1 media

Section A1 du Bourg

Date

1814

Cote

6NUM10/067/002 (Cote)

Résultat n°14
Procès-verbal de récolement (4 mai 1860)

6 medias

Procès-verbal de récolement (4 mai 1860)

Date

4 mai 1860

Cote

-

Résultat n°15
Rétablissement des organes de manœuvre des vannes. Mise en demeure (30 septembre 1914)

1 media

Rétablissement des organes de manœuvre des vannes. Mise en demeure (30 septembre 1914)

Date

30 septembre 1914

Cote

-