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  1. Résultat n°1

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1773-1792

    Cote

    EDEP065/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  2. Résultat n°2

    Mobilier scolaire, recensement : liste.

    Date

    1864

    Cote

    EDEP065/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Mobilier scolaire, recensement : liste.
  3. Résultat n°3

    Contributions directes : état du rôle.

    Date

    1859-1918

    Cote

    EDEP065/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : état du rôle.
  4. Résultat n°4

    Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration.

    Date

    1877-1921

    Cote

    EDEP065/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
  5. Résultat n°5

    Taxe des prestations : rôles.

    Date

    1894-1897

    Cote

    EDEP065/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations : rôles.
  6. Résultat n°6

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1838-1853

    Cote

    EDEP065/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  7. Résultat n°7

    Législatives.

    Date

    1863-1962

    Cote

    EDEP065/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Législatives.
  8. Résultat n°8

    Comptes de gestion.

    Date

    1887-1913

    Cote

    EDEP065/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  9. Résultat n°9

    Budgets de la commune.

    Date

    1824-1939

    Cote

    EDEP065/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets de la commune.
  10. Résultat n°10

    Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.

    Date

    1860-1910

    Cote

    EDEP065/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.
  11. Résultat n°11

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1959

    Cote

    EDEP065/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Sénatoriales.
  12. Résultat n°12

    Mouvement de la population : tableau.

    Date

    1859-1883

    Cote

    EDEP065/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : tableau.
  13. Résultat n°13

    Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.

    Date

    1875-1879

    Cote

    EDEP065/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
  14. Résultat n°14

    Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.

    Date

    1890

    Cote

    EDEP065/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.
  15. Résultat n°15

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1853-1890

    Cote

    EDEP065/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  16. Résultat n°16

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP065/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  17. Résultat n°17

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1847-1853

    Cote

    EDEP065/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  18. Résultat n°18

    Elections générales.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP065/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections générales.
  19. Résultat n°19

    Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP065/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.
  20. Résultat n°20

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1717-1746

    Cote

    EDEP065/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  21. Résultat n°21

    Santé publique, législation : arrêté municipal.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP065/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Santé publique, législation : arrêté municipal.
  22. Résultat n°22

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an II-1823

    Cote

    EDEP065/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  23. Résultat n°23

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1883-1903

    Cote

    EDEP065/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
  24. Résultat n°24

    Référendum.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP065/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Référendum.
  25. Résultat n°25

    Maison d'école, construction, aménagement : cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, plan.

    Date

    1862-1867

    Cote

    EDEP065/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Maison d'école, construction, aménagement : cahier...
  26. Résultat n°26

    Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.

    Date

    1760-1838

    Cote

    EDEP065/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
  27. Résultat n°27

    Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP065/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.
  28. Résultat n°28

    Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles : cahiers des charges, actes de notoriété, baux.

    Date

    1857-1901

    Cote

    EDEP065/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles...
  29. Résultat n°29

    Instruction primaire : liste des enfants admis gratuitement.

    Date

    1864-1876

    Cote

    EDEP065/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire : liste des enfants admis gratuitement.
  30. Résultat n°30

    Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.

    Date

    1829-1975

    Cote

    EDEP065/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
  31. Résultat n°31

    Municipales.

    Date

    1855-1962

    Cote

    EDEP065/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Municipales.
  32. Résultat n°32

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1800-1837

    Cote

    EDEP065/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  33. Résultat n°33

    Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.

    Date

    1837

    Cote

    EDEP065/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.
  34. Résultat n°34

    Cimetière, construction d'un portail : devis, plans.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP065/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, construction d'un portail : devis, plans.
  35. Résultat n°35

    Extraits d'actes d'état civil provenant d'autres communes.

    Date

    1811-1880

    Cote

    EDEP065/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Extraits d'actes d'état civil provenant d'autres communes.
  36. Résultat n°36

    Conseil municipal, installation : procès-verbal.

    Date

    1811-1953

    Cote

    EDEP065/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil municipal, installation : procès-verbal.
  37. Résultat n°37

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1788-1792

    Cote

    EDEP065/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  38. Résultat n°38

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1796

    Cote

    EDEP065/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  39. Résultat n°39

    Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil de recensement : état, listes nominatives.

    Date

    1840-1879

    Cote

    EDEP065/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil...
  40. Résultat n°40

    Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.

    Date

    1895-1984

    Cote

    EDEP065/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de...