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25 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Plan de nivellement (10 juin 1861)

1 media

Plan de nivellement (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°2
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

1 media

Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

Date

17 janvier 1854

Cote

-

Résultat n°3
Ordonnance royale valant règlement d'eau (7 novembre 1830)

4 medias

Ordonnance royale valant règlement d'eau (7 novembre 1830)

Date

7 novembre 1830

Cote

-

Résultat n°4
Procès-verbal de vérification (8 juillet 1832)

2 medias

Procès-verbal de vérification (8 juillet 1832)

Date

8 juillet 1832

Cote

-

Résultat n°5
Arrêté autorisant la reconstruction du moulin à Foulon à une roue et l'ajout d'un moulin à farine à une roue (18 décembre 1829)

4 medias

Arrêté autorisant la reconstruction du moulin à Foulon à une roue et l'ajout d'un moulin à farine à une roue (18 décembre 1829)

Date

18 décembre 1829

Cote

-

Résultat n°6
Ordonnance royale valant règlement d'eau (24 mai 1835)

4 medias

Ordonnance royale valant règlement d'eau (24 mai 1835)

Date

24 mai 1835

Cote

-

Résultat n°7
Plan général (10 juin 1861)

1 media

Plan général (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°8
Procès-verbal de constatation (10 septembre 1834)

4 medias

Procès-verbal de constatation (10 septembre 1834)

Date

10 septembre 1834

Cote

-

Résultat n°9
Plan général (19 novembre 1829)

1 media

Plan général (19 novembre 1829)

Date

19 novembre 1829

Cote

-

Résultat n°10
Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier complet

357 medias

Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°11

Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

Date

1971-1974

Cote

2599W128 (Cote)

Résultat n°12
Plan général de la rivière de Claise dans la commune du Grand-Pressigny et des moulins situés sur ce cours d'eau (10 juin 1861)

2 medias

Plan général de la rivière de Claise dans la commune du Grand-Pressigny et des moulins situés sur ce cours d'eau (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°13
Procès-verbal de visite (1er novembre 1829)

4 medias

Procès-verbal de visite (1er novembre 1829)

Date

1er novembre 1829

Cote

-

Résultat n°14
Plan de nivellement (19 novembre 1829)

1 media

Plan de nivellement (19 novembre 1829)

Date

19 novembre 1829

Cote

-

Résultat n°15
Demande d'autorisation de travaux pour modifier les ouvrages du moulin de Benagu, refus de l'administration (27 septembre 1973)

2 medias

Demande d'autorisation de travaux pour modifier les ouvrages du moulin de Benagu, refus de l'administration (27 septembre 1973)

Date

27 septembre 1973

Cote

-

Résultat n°16
Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

34 medias

Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°17
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

Date

4 janvier 1862

Cote

-

Résultat n°18
Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

321 medias

Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°19
Arrêté prescrivant de nouveaux travaux au déversoir suite aux plaintes de riverains (20 décembre 1834)

2 medias

Arrêté prescrivant de nouveaux travaux au déversoir suite aux plaintes de riverains (20 décembre 1834)

Date

20 décembre 1834

Cote

-

Résultat n°20
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

4 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

Date

20 septembre 1871

Cote

-

Résultat n°21
Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)

1 media

Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)

Date

26 novembre 1828

Cote

-

Résultat n°22
Plan (24 décembre 1828)

1 media

Plan (24 décembre 1828)

Date

24 décembre 1828

Cote

-

Résultat n°23
Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)

8 medias

Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)

Date

13 septembre 1866

Cote

-

Résultat n°24

Demande de modification des ouvrages du moulin de Benagu, recours devant le tribunal administratif (1974-1978)

Date

1974-1978

Cote

-

Résultat n°25
Procès-verbal de récolement (1er août 1872)

4 medias

Procès-verbal de récolement (1er août 1872)

Date

1er août 1872

Cote

-