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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    1 media

    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Plan de nivellement (10 juin 1861)
  2. Résultat n°2
    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    1 media

    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    Date

    17 janvier 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents...
  3. Résultat n°3
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (7 novembre 1830)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (7 novembre 1830)

    Date

    7 novembre 1830

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (7 novembre...
  4. Résultat n°4
    Procès-verbal de vérification (8 juillet 1832)

    2 medias

    Procès-verbal de vérification (8 juillet 1832)

    Date

    8 juillet 1832

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Procès-verbal de vérification (8 juillet 1832)
  5. Résultat n°5
    Arrêté autorisant la reconstruction du moulin à Foulon à une roue et l'ajout d'un moulin à farine à une roue (18 décembre 1829)

    4 medias

    Arrêté autorisant la reconstruction du moulin à Foulon à une roue et l'ajout d'un moulin à farine à une roue (18 décembre 1829)

    Date

    18 décembre 1829

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Arrêté autorisant la reconstruction du moulin à Foulon...
  6. Résultat n°6
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (24 mai 1835)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (24 mai 1835)

    Date

    24 mai 1835

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (24 mai 1835)
  7. Résultat n°7
    Plan général (10 juin 1861)

    1 media

    Plan général (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Plan général (10 juin 1861)
  8. Résultat n°8
    Procès-verbal de constatation (10 septembre 1834)

    4 medias

    Procès-verbal de constatation (10 septembre 1834)

    Date

    10 septembre 1834

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Procès-verbal de constatation (10 septembre 1834)
  9. Résultat n°9
    Plan général (19 novembre 1829)

    1 media

    Plan général (19 novembre 1829)

    Date

    19 novembre 1829

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Plan général (19 novembre 1829)
  10. Résultat n°10
    Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier complet

    357 medias

    Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier...
  11. Résultat n°11

    Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    2599W128 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
    • Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12
    Plan général de la rivière de Claise dans la commune du Grand-Pressigny et des moulins situés sur ce cours d'eau (10 juin 1861)

    2 medias

    Plan général de la rivière de Claise dans la commune du Grand-Pressigny et des moulins situés sur ce cours d'eau (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 14 - Moulin d'Étableau au Grand-Pressigny (1846-1930)
    • Plan général de la rivière de Claise dans la commune...
  13. Résultat n°13
    Procès-verbal de visite (1er novembre 1829)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (1er novembre 1829)

    Date

    1er novembre 1829

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Procès-verbal de visite (1er novembre 1829)
  14. Résultat n°14
    Plan de nivellement (19 novembre 1829)

    1 media

    Plan de nivellement (19 novembre 1829)

    Date

    19 novembre 1829

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Plan de nivellement (19 novembre 1829)
  15. Résultat n°15
    Demande d'autorisation de travaux pour modifier les ouvrages du moulin de Benagu, refus de l'administration (27 septembre 1973)

    2 medias

    Demande d'autorisation de travaux pour modifier les ouvrages du moulin de Benagu, refus de l'administration (27 septembre 1973)

    Date

    27 septembre 1973

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Demande d'autorisation de travaux pour modifier les...
  16. Résultat n°16
    Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

    34 medias

    Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 10 - Pièces relatives à un ancien projet de règlement...
    • Pièces relatives à un ancien projet de règlement des...
  17. Résultat n°17
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  18. Résultat n°18
    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    321 medias

    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay,...
  19. Résultat n°19
    Arrêté prescrivant de nouveaux travaux au déversoir suite aux plaintes de riverains (20 décembre 1834)

    2 medias

    Arrêté prescrivant de nouveaux travaux au déversoir suite aux plaintes de riverains (20 décembre 1834)

    Date

    20 décembre 1834

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Arrêté prescrivant de nouveaux travaux au déversoir...
  20. Résultat n°20
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

    4 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

    Date

    20 septembre 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  21. Résultat n°21
    Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)

    1 media

    Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)

    Date

    26 novembre 1828

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 10 - Pièces relatives à un ancien projet de règlement...
    • Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la...
  22. Résultat n°22
    Plan (24 décembre 1828)

    1 media

    Plan (24 décembre 1828)

    Date

    24 décembre 1828

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Plan (24 décembre 1828)
  23. Résultat n°23
    Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)

    Date

    13 septembre 1866

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)
  24. Résultat n°24

    Demande de modification des ouvrages du moulin de Benagu, recours devant le tribunal administratif (1974-1978)

    Date

    1974-1978

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Demande de modification des ouvrages du moulin de Benagu,...
  25. Résultat n°25
    Procès-verbal de récolement (1er août 1872)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (1er août 1872)

    Date

    1er août 1872

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Procès-verbal de récolement (1er août 1872)