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465 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
FANON, Jean-Baptiste (1823-1829)

49 medias

FANON, Jean-Baptiste (1823-1829)

Date

1823-1829

Cote

-

Résultat n°2
Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1594-1677. La période 1678-1731 est lacunaire dans les deux collections.

322 medias

Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1594-1677. La période 1678-1731 est lacunaire dans les deux collections.

Date

1594-1677

Cote

6NUM7/048/001 (Cote)

Résultat n°3
Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres, art. 1 à 175 (1819-1821).

17 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres, art. 1 à 175 (1819-1821).

Date

1819-1821

Cote

3P3/511 (Cote)

Résultat n°4

Elections professionnelles : procès-verbaux, listes d'électeurs - chambre des métiers (1932-1939) - chambre de commerce (1921-1939) - chambre d'agriculture (1928-1936)

Date

1921-1939

Cote

EDEP048/K6 (Cote)

Résultat n°5

1775-12 juillet 1781

Date

1775-12 juillet 1781

Cote

3E50/177 (Cote)

Résultat n°6
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1751-1752

7 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1751-1752

Date

1751-1752

Cote

6NUM6/048/015 (Cote)

Résultat n°7
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1787

9 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1787

Date

1787

Cote

6NUM6/048/045 (Cote)

Résultat n°8

Relevé des sommes perçues par les employés communaux

Date

1945

Cote

EDEP048/L7 (Cote)

Résultat n°9
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1771-1772

11 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1771-1772

Date

1771-1772

Cote

6NUM6/048/030 (Cote)

Résultat n°10
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1811

Cote

6NUM10/048/001 (Cote)

Résultat n°11
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1742

9 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1742

Date

1742

Cote

6NUM6/048/007 (Cote)

Résultat n°12
1836

24 medias

1836

Date

1836

Cote

6NUM5/048/001 (Cote)

Résultat n°13

Achats de fournitures scolaires.

Date

1849-1911

Cote

2O/048/51 (Cote)

Résultat n°14

Bureau d'assistance, secours aux indigents.

Date

1830-1931

Cote

2O/048/23 (Cote)

Résultat n°15

Permis de chasse : listes nominatives (2 pièces)

Date

1954-1955

Cote

EDEP048/I2 (Cote)

Résultat n°16

Courtault. Lieu du sinistre : Chambon (dossier n° HD1417z).

Date

[1945-1962]

Cote

301W948 (Cote)

Résultat n°17
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

511 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1914-1950

Cote

3P3/516 (Cote)

Résultat n°18

Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain relatif à un droit de passage sur les terres du moulin de Chambon : jugements (3 pièces)

Date

1867-1869

Cote

EDEP048/D5 (Cote)

Résultat n°19
Naissances, mariages, décès

8 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1893-1902

Cote

6NUM2/048/011 (Cote)

Résultat n°20

Parking, aménagement : dossier de marché; travaux d'assainissement : projet.

Date

1967-1970

Cote

2663W185 (Cote)