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98 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections professionnelles : procès-verbaux, listes d'électeurs - chambre des métiers (1932-1939) - chambre de commerce (1921-1939) - chambre d'agriculture (1928-1936)

Date

1921-1939

Cote

EDEP048/K6 (Cote)

Résultat n°2

Relevé des sommes perçues par les employés communaux

Date

1945

Cote

EDEP048/L7 (Cote)

Résultat n°3

Permis de chasse : listes nominatives (2 pièces)

Date

1954-1955

Cote

EDEP048/I2 (Cote)

Résultat n°4

Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain relatif à un droit de passage sur les terres du moulin de Chambon : jugements (3 pièces)

Date

1867-1869

Cote

EDEP048/D5 (Cote)

Résultat n°5

Etat des mutations de rôles

Date

an XIII-an XIV

Cote

EDEP048/G4 (Cote)

Résultat n°6

Election de délégués : procès-verbaux (2 pièces)

Date

1904-1929

Cote

EDEP048/Q1 (Cote)

Résultat n°7

Police générale de l'Empire : passeports pour l'intérieur (2 pièces)

Date

1808-1815

Cote

EDEP048/I4 (Cote)

Résultat n°8

Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

Date

1812-1935

Cote

EDEP048/K5 (Cote)

Résultat n°9

Statuts, tableaux des cotisants

Date

1909-1914

Cote

EDEP048/F4 (Cote)

Résultat n°10

Mouvement de la population : listes annuelles

Date

1880-1902

Cote

EDEP048/F1 (Cote)

Résultat n°11

Ravitaillement civil : enquête agricole

Date

1943-1944

Cote

EDEP048/F12 (Cote)

Résultat n°12

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres

Date

1818-1972

Cote

EDEP048/G11 (Cote)

Résultat n°13

Instituteurs, nomination, rémunération : correspondance, procès-verbaux d'installation, extraits du registre des délibérations

Date

1834-1884

Cote

EDEP048/R2 (Cote)

Résultat n°14

Réquisitions en chevaux, paille et foin : tableaux et listes nominatives, correspondance

Date

1939-1940

Cote

EDEP048/H6 (Cote)

Résultat n°15

Salle de mairie et violon (municipal), construction : devis, procès-verbaux d'adjudication de travaux, plans d'ensemble du bourg, plans de façade et de coupe de la mairie (7 calques aquarellés)

Date

1885-1895

Cote

EDEP048/M1 (Cote)

Résultat n°16

Registre des actes de naissance

Date

1948

Cote

EDEP048/E1 (Cote)

Résultat n°17

Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice, rôles

Date

1789-1799

Cote

EDEP048/G1 (Cote)

Résultat n°18

Listes nominatives, cahiers de dépouillement des professions

Date

1836-1891

Cote

EDEP048/F2 (Cote)

Résultat n°19

Mobilier et fournitures scolaires, inventaire et acquisition : listes, correspondance

Date

1856-1936

Cote

EDEP048/R3 (Cote)

Résultat n°20

Registre alphabétique des propriétaires de bestiaux (1909-1914)

Date

1909-1914

Cote

EDEP048/F7 (Cote)