Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
Bureau d'assistance, secours aux indigents.

Date

1818-1940

Cote

2O/028/22 (Cote)
- Contexte : 2O/028 - Commune de Bossay-sur-Claise - Contrôle de...
- Vie économique et sociale
- Bureau d'assistance, secours aux indigents.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°2
Baptêmes, mariages, sépultures sept. 1728-1744.

Date

1728-1744

Cote

EDEP028/E5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série E : état civil
- Registres des baptêmes, mariages et sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures sept. 1728-1744.
Résultat n°3

2 medias
Extrait du plan cadastral rénové (1950-2000)

Date

[2e moitié du 20e siècle]
- Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
- Bassin de la Claise
- Affluents de la Claise
- Ruisseau de la Clouterie
- N° 4 - Forge de l'Epine à Bossay-sur-Claise (1848-2000)
- Extrait du plan cadastral rénové (1950-2000)
Résultat n°4
Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans

Date

1890-1929

Cote

EDEP028/D6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
Résultat n°5

15 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1742

Date

1742

Cote

6NUM6/028/010 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Bossay-sur-Claise
- Saint-Martin
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°6

2 medias
Procès-verbal de constatation (24 octobre 1834)

Date

24 octobre 1834
- Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
- Bassin de la Claise
- Rivière de la Claise
- N° 3 - Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
- Procès-verbal de constatation (24 octobre 1834)
Résultat n°7
Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême, Ciran, la Guerche, Ingrandes-de-Touraine, Lignières-de-Touraine.

Cote

2R46 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
- Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
- Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême,...
Résultat n°8

25 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1760

Date

1760

Cote

6NUM6/028/028 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Bossay-sur-Claise
- Saint-Martin
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°9

1 media
Section AI

Date

1962
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Bossay-sur-Claise
- Rénovation
- Section AI
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°10
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-B.

Date

1962-1974

Cote

1344W25 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Bossay-sur-Claise
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°11
Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

Date

1833-1948

Cote

EDEP028/O4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Voirie urbaine
- Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
Résultat n°12

134 medias
Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise (1833-1882) - dossier complet
- Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
- Bassin de la Claise
- Rivière de la Claise
- N° 5 - Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise...
- Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise (1833-1882)...
Résultat n°13
Elus.

Date

1848-1932

Cote

2O/028/2 (Cote)
- Contexte : 2O/028 - Commune de Bossay-sur-Claise - Contrôle de...
- Administration générale
- Elus.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°14
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties

Cote

EDEP028/G5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Etats de sections
- Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
Résultat n°15

17 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1781-janvier 1782

Date

1781-1782

Cote

6NUM6/028/048 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Bossay-sur-Claise
- Saint-Martin
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°16

1 media
Section BK

Date

1962
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Bossay-sur-Claise
- Rénovation
- Section BK
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°17
Naissances, 1937-1952

Date

1937-1952

Cote

4E028/18 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Bossay-sur-Claise
- Naissances, 1937-1952
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°18

53 medias
1926

Date

1926

Cote

6NUM5/028/017 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Bossay-sur-Claise
- 1926
Résultat n°19

17 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1766

Date

1766

Cote

6NUM6/028/033 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Bossay-sur-Claise
- Saint-Martin
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°20
Balesmes - Bueil-en-Touraine

Cote

3M254 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Second Empire
- Listes électorales
- Listes d'appel et d'inscription des votants (classement...
- Balesmes - Bueil-en-Touraine
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°21

77 medias
1841

Date

1841

Cote

6NUM5/028/002 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Bossay-sur-Claise
- 1841
Résultat n°22
Chemin de fer de Preuilly à Tournon-Saint-Martin, construction : bulletin de cession amiable de terrain (1 pièce)

Date

1884

Cote

EDEP028/O12 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemin de fer de Preuilly à Tournon-Saint-Martin, construction...
Résultat n°23

390 medias
Sections A à D.

Date

sans date

Cote

3P3/310 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Bossay-sur-Claise
- Etats de sections.
- Sections A à D.
Résultat n°24
Un plan du domaine de Prung situé sur la commune d'Azay-le-Ferron (Indre).

Date

[1866]

Cote

2O/028/46/PL (Cote)
- Contexte : 2O/028 - Commune de Bossay-sur-Claise - Contrôle de...
- Biens communaux non bâtis
- Baux.
- Un plan du domaine de Prung situé sur la commune d'Azay-le-Ferron...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°25

4 medias
Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

Date

2 août 1872
- Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
- Bassin de la Claise
- Rivière de la Claise
- N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
- Procès-verbal de récolement (2 août 1872)
Résultat n°26
Epidémies d'influenza et de coqueluche, mesure d'urgence : instructions préfectorales (2 pièces)

Date

1890-1898

Cote

EDEP028/I14 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Hygiène et salubrité
- Epidémies d'influenza et de coqueluche, mesure d'urgence...
Résultat n°27

36 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1758

Date

1758

Cote

6NUM6/028/026 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Bossay-sur-Claise
- Saint-Martin
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°28

228 medias
Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/314 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Bossay-sur-Claise
- Relevé des numéros de même nature de culture.
Résultat n°29
Achat de fournitures scolaires.

Date

1844-1939

Cote

2O/028/53 (Cote)
- Contexte : 2O/028 - Commune de Bossay-sur-Claise - Contrôle de...
- Enseignement et affaires culturelles
- Achat de fournitures scolaires.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°30
Bossay-sur-Claise, lieu-dit Bécheron, parcelles n° 238 et 239. Carrière exploitée par la société SA W.W.B. de France. Arrêté donnant acte à l'entreprise de sa déclaration d'abandon de travaux daté du 01 décembre 1982.

Date

1975-1982

Cote

3151W17 (Cote)
- Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...
- Bossay-sur-Claise, lieu-dit Bécheron, parcelles n°...
Producteur :

Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher
Résultat n°31

1 media
Section AH

Date

1962
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Bossay-sur-Claise
- Rénovation
- Section AH
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°32
Abilly (1892-1925), Azay-sur-Indre (1903-1904), Balesmes (1898-1926), Barrou (1892-1919), Beaulieu-lès-Loches (1897-1925), Betz-le-Château (1893-1904), Bossay-sur-Claise (1894-1912), Bossée (1904-1905), Boussay (1897-1924), La Celle-Guenand (1902), Chambon (1897-1906), Chambourg-sur-Indre (1912), Chanceaux-près-Loches (1908-1910), La Chapelle-Blanche (1897-1900), Charnizay (1892-1926), Chaumussay (1897-1914), Chédigny (1898-1923), Chemillé-sur-Indrois (1912-1921), Ciran (1912), Civray-sur-Esves (1912), Cussay (1912-1914), Draché(1911-1921), Esves-le-Moutier (1906-1907).

Date

1892-1926

Cote

2Z315 (Cote)
- Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)
- Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
- Assistance et prévoyance sociale
- Bureaux de bienfaisance et d'assistance, gestion et...
- Abilly (1892-1925), Azay-sur-Indre (1903-1904), Balesmes...
Résultat n°33

280 medias
Naissances, mariages, décès, an VI-an X - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Preuilly) - Les actes de l'an X se situent avant ceux de l'an IX

Date

An 6-An 10

Cote

6NUM8/028/002 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Bossay-sur-Claise
- Naissances, mariages, décès, an VI-an X - Pour les...
Résultat n°34

6 medias
Procès-verbal de récolement (29 novembre 1902)

Date

29 novembre 1902
- Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
- Bassin de la Claise
- Affluents de la Claise
- Ruisseau de la Volette
- N° 1 - Moulin de la Volette à Bossay-sur-Claise (1896-1903)
- Procès-verbal de récolement (29 novembre 1902)
Résultat n°35
Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870), Boulay (le) (1833-1882), Bourgueil (an X-1929), Bournan (1833-1868), Boussay (1849), Braye-sur-Maulne (an XII-1872), Brèches (an XII-1874)

Cote

8M71 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 8M
- Commerce
- Foires et marchés
- Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
- Dossiers par commune.
- Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870),...
Résultat n°36

2 medias
Procès-verbal de visite (10 juillet 1833)

Date

10 juillet 1833
- Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
- Bassin de la Claise
- Rivière de la Claise
- N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
- Procès-verbal de visite (10 juillet 1833)
Résultat n°37

58 medias
1872

Date

1872

Cote

6NUM5/028/007 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Bossay-sur-Claise
- 1872
Résultat n°38
Beaulieu-lès-Loches (1963), Beaumont-la-Ronce (1964), Beaumont-en-Véron (1963-1964), Beaumont-Village (1964), Benais (1964-1968), Berthenay (1964), Betz-le-Château (1962-1963), Bléré (1963-1967), Bossay-sur-Claise (1964), Bossée (1964), Le Boulay (1964, 1970), Bourgueil (1964), Bournan (1964, 1968), Boussay (1964), Braslou (1964), Braye-sous-Faye (1964), Braye-sur-Maulne (1963), Brèches (1963), Bréhémont (1963), Bridoré (1963), Brizay (1964).

Date

1963-1970

Cote

2259W2 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Voirie
- Classement des voies communales
- Beaulieu-lès-Loches (1963), Beaumont-la-Ronce (1964),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°39
Mariages, 1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4E028/22 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Bossay-sur-Claise
- Mariages, 1953-1962
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°40
Mariages, 1940-1952

Date

1940-1952

Cote

4E028/21 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Bossay-sur-Claise
- Mariages, 1940-1952
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°41
Avoine - Bueil-en-Touraine

Cote

3M19 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Nomination du personnel politique
- Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
- Nomination, démission, révocation et suspension des...
- Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
- Consulat et Empire (an VIII-1814).
- Avoine - Bueil-en-Touraine
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°42
Mouvement de la population : listes annuelles

Date

1884-1906

Cote

EDEP028/F1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
- Mouvement de la population : listes annuelles
Résultat n°43
Beaumont-Village - Le Boulay

Cote

3M73 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Nomination du personnel politique
- Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
- Nomination, démission, révocation et suspension des...
- Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
- Second Empire (1852-1870).
- Beaumont-Village - Le Boulay
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°44
Délimitation de la commune.

Date

1860-1902

Cote

2O/028/1 (Cote)
- Contexte : 2O/028 - Commune de Bossay-sur-Claise - Contrôle de...
- Administration générale
- Délimitation de la commune.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°45

1 media
Section XB

Date

1973
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Bossay-sur-Claise
- Remembrement
- Section XB
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°46
A - C

Cote

2V74 (Cote)
- Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Séparation des Eglises et de l'Etat
- Loi de séparation
- Propriétés des églises et presbytères, enquête.
- Réponses des communes : questionnaires (classement...
- A - C
Résultat n°47
Création d'un cours d'adultes : arrêté préfectoral (1 pièce)

Date

1896

Cote

EDEP028/R4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
- Instruction publique
- Création d'un cours d'adultes : arrêté préfectoral...
Résultat n°48
Ouverture d'une école privée, contentieux entre le maire et l'institutrice : mémoire, correspondance

Date

1892-1893

Cote

EDEP028/R7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
- Instruction publique
- Ouverture d'une école privée, contentieux entre le...
Résultat n°49
Plantation d'arbres.

Date

1850

Cote

2O/028/42 (Cote)
- Contexte : 2O/028 - Commune de Bossay-sur-Claise - Contrôle de...
- Biens communaux non bâtis
- Plantation d'arbres.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°50
Assistance aux incurables : correspondance

Date

1896-1906

Cote

EDEP028/Q11 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Assistance aux incurables : correspondance
Résultat n°51
Bossay-sur-Claise, lieux-dits Bruyères de la Madeleine et Bécheron. Carrière exploitée par la société SA W.W.B. de France. Arrêté donnant acte à l'entreprise de sa déclaration d'abandon de travaux daté du 14 juin 1982.

Date

1975-1982

Cote

3151W17 (Cote)
- Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...
- Bossay-sur-Claise, lieux-dits Bruyères de la Madeleine...
Producteur :

Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher
Résultat n°52
Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

Date

1902-1951

Cote

EDEP028/K6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série K : Elections. Personnel.
- Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de...
Résultat n°53

17 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1775

Date

1775

Cote

6NUM6/028/042 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Bossay-sur-Claise
- Saint-Martin
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°54
Ravaletanche, Sorigny (1970-1984) ; Résidence Bien-être (Etablissements Corvisier Delbos), Bossay-sur-Claise (1982-1983) ; Régie nationale des usines Renault (RNUR), centre régional de pièces de rechange de Tours, Saint-Pierre-des-Corps (1966-1980).

Date

1966-1984

Cote

1322W324 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers de suivi des entreprises...
- Section d'inspection n°4
- Etablissements fermés
- Etablissements de moins de 50 salariés
- Ravaletanche, Sorigny (1970-1984) ; Résidence Bien-être...
Résultat n°55

1 media
Section BH

Date

1962
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Bossay-sur-Claise
- Rénovation
- Section BH
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°56
Impôts extraordinaires : liste des 30 plus imposés (1877-1881) ; opposition du conseil municipal et des 30 plus imposés à la contribution de guerre demandée par l'autorité prussienne ; liste des commerçants patentés pour la contribution de l'Entraide française (1945)

Date

1877-1945

Cote

EDEP028/G21 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Impôts extraordinaires : liste des 30 plus imposés...
Résultat n°57

404 medias
Naissances, 1833-1868

Date

1833-1868

Cote

6NUM8/028/005 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Bossay-sur-Claise
- Naissances, 1833-1868
Résultat n°58
Chaboisson, à Preuilly-sur-Claise (1981-2006). Delaunay Philippe, à Saint-Pierre-des-Corps (1996-2009). Desard, à Bossay-sur-Claise (1979-2011).

Date

1979-2011

Cote

2539W1 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers de suivi des entreprises...
- Toutes sections (1945-2016)
- Chaboisson, à Preuilly-sur-Claise (1981-2006). Delaunay...
Résultat n°59
Stocks de céréales et d'animaux : feuilles de comptes

Date

1910-1913

Cote

EDEP028/F7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
- Agriculture
- Stocks de céréales et d'animaux : feuilles de comptes
Résultat n°60

26 medias
Naissances, mariages, décès, divorces

Date

1792-1802

Cote

6NUM2/028/001 (Cote)
- Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées
- Bossay-sur-Claise
- 1792 - 1802
- Naissances, mariages, décès, divorces
Résultat n°61
Bossay-sur-Claise, lieu-dit Bruyères de la Madeleine. Usine. - Construction. Demandeur : Société de traitement industriel des kaolins et argiles du Centre. PC n° 37.028.4.19.847 (1964). Plans.

Date

1964

Cote

17W171 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1964
- Bossay-sur-Claise, lieu-dit Bruyères de la Madeleine....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°62

19 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1787

Date

1787

Cote

6NUM6/028/054 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Bossay-sur-Claise
- Saint-Martin
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°63

15 medias
Mariages, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/028/019 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Bossay-sur-Claise
- Mariages, 1939
Résultat n°64

16 medias
Naissances, mariages, décès

Date

1923-1932

Cote

6NUM2/028/014 (Cote)
- Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées
- Bossay-sur-Claise
- 1923 - 1932
- Naissances, mariages, décès
Résultat n°65
Mariages, 1963-1977

Date

1963-1977

Cote

4E028/23 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Bossay-sur-Claise
- Mariages, 1963-1977
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°66
C-F

Date

1974-1979

Cote

2838W17 (Cote)
- Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...
- Bossay
- C-F
Producteur :

Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques
Résultat n°67
Beaulieu (1806, 1844-1890), Beaumont-Village (1810), Bossay (an XI, 1806, 1865), Bossée (1837), Boussay (an XIV), Chambon (1808-1831), Chambourg (1824-1833), Charnizay (1807), Chaumussay (1900), Chemillé-sur-Indrois (1831-1857), Cussay (1806), Dolus (1810-1831), Ferrière (1806), Genillé (1807), La Celle-Guénand (1806), La Celle-Saint-Avant (an XI), La Chapelle-Blanche (1807-1895), Le Grand-Pressigny (1823), Le Liège (1832-1843), Le Louroux (1820-1901), Le Petit-Pressigny (1832), Ligueil (1830-1860), Loché-sur-Indrois (1807-1820), Loches (1808-1836), Louans (1811-1831).

Cote

1V132 (Cote)
- Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
- 1V - Clergé catholique séculier
- Traitements et bourses
- Curés, desservants, vicaires et bineurs, paiement ou...
- Arrondissement de Loches.
- Beaulieu (1806, 1844-1890), Beaumont-Village (1810),...
Résultat n°68
Disparus : avis de décès

Date

1870-1896

Cote

EDEP028/H5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série H : Affaires militaires.
- Disparus : avis de décès
Résultat n°69
Aliénés.

Date

1854-1911

Cote

2O/028/21 (Cote)
- Contexte : 2O/028 - Commune de Bossay-sur-Claise - Contrôle de...
- Police, réglementation
- Aliénés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°70

40 medias
Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872) - dossier complet
- Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
- Bassin de la Claise
- Affluents de la Claise
- Ruisseau de la Clouterie
- N° 3 - Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872)
- Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872) - dossier...
Résultat n°71

1 media
Section B1 de Vaucoulon

Date

1813

Cote

6NUM10/028/006 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Bossay-sur-Claise
- Section B1 de Vaucoulon
Résultat n°72

30 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1791

Date

1791

Cote

6NUM6/028/058 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Bossay-sur-Claise
- Saint-Martin
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°73
Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations

Date

1906-1963

Cote

EDEP028/I5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Police locale
- Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés...
Résultat n°74
Liste du jury (1 pièce)

Date

1873

Cote

EDEP028/I11 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Liste du jury (1 pièce)
Résultat n°75
Bossay-sur-Claise, La Duranderie. Carrière d'argile exploitée par CERATERA S.A. Contentieux sur la remise en état du site. Dossier juridique 1982 - 1999 : affaire CERATERA/ Bodin-Robineau, du Tribunal administratif jusqu'au recours devant le Conseil d'État. Rapports d'expertise. Procès-verbal de récolement du 21 mai 2003 concernant l'abandon de travaux des carrières dans les lieux-dits Les bruyères de la Madeleine, Bécheron, La Duranderie.

Date

1982-2003

Cote

3151W18 (Cote)
- Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...
- Bossay-sur-Claise, La Duranderie. Carrière d'argile...
Producteur :

Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher
Résultat n°76
A - C

Cote

4V7 (Cote)
- Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
- 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
- Eglises et presbytères.
- Acquisition, construction, réparation.
- Extraits de délibérations de conseils municipaux, devis,...
- A - C
Résultat n°77
1831-1875.

Date

1831-1875

Cote

2O/028/11 (Cote)
- Contexte : 2O/028 - Commune de Bossay-sur-Claise - Contrôle de...
- Budgets et comptes
- 1831-1875.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°78

17 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1779

Date

1779

Cote

6NUM6/028/046 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Bossay-sur-Claise
- Saint-Martin
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°79
Bossay-sur-Claise - Chaveignes

Cote

3M62 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Nomination du personnel politique
- Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
- Nomination, démission, révocation et suspension des...
- Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
- Deuxième République (1848-1852).
- Bossay-sur-Claise - Chaveignes
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°80
Référendum : procès verbal

Date

1958

Cote

EDEP028/K1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections politiques
- Référendum : procès verbal

Résultats de la recherche

Bureau d'assistance, secours aux indigents.

Date

Cote

Contexte : 2O/028 - Commune de Bossay-sur-Claise - Contrôle de...

Producteur :

Baptêmes, mariages, sépultures sept. 1728-1744.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

Extrait du plan cadastral rénové (1950-2000)

Date

Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1742

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux numérisés

Procès-verbal de constatation (24 octobre 1834)

Date

Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême, Ciran, la Guerche, Ingrandes-de-Touraine, Lignières-de-Touraine.

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1760

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux numérisés

Section AI

Date

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Producteur :

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-B.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise (1833-1882) - dossier complet

Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

Elus.

Date

Cote

Contexte : 2O/028 - Commune de Bossay-sur-Claise - Contrôle de...

Producteur :

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties

Cote

Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1781-janvier 1782

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux numérisés

Section BK

Date

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Producteur :

Naissances, 1937-1952

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

Producteur :

1926

Date

Cote

Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1766

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux numérisés

Balesmes - Bueil-en-Touraine

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

1841