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770 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau d'assistance, secours aux indigents.

    Date

    1818-1940

    Cote

    2O/028/22 (Cote)

    • Contexte : 2O/028 - Commune de Bossay-sur-Claise - Contrôle de...

    • Vie économique et sociale
    • Bureau d'assistance, secours aux indigents.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  2. Résultat n°2

    Baptêmes, mariages, sépultures sept. 1728-1744.

    Date

    1728-1744

    Cote

    EDEP028/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures sept. 1728-1744.
  3. Résultat n°3

    Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans

    Date

    1890-1929

    Cote

    EDEP028/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
  4. Résultat n°4
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1742

    15 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1742

    Date

    1742

    Cote

    6NUM6/028/010 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bossay-sur-Claise
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  5. Résultat n°5

    Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême, Ciran, la Guerche, Ingrandes-de-Touraine, Lignières-de-Touraine.

    Cote

    2R46 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême,...
  6. Résultat n°6
    Procès-verbal de visite (3 septembre 1830)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (3 septembre 1830)

    Date

    3 septembre 1830

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Procès-verbal de visite (3 septembre 1830)
  7. Résultat n°7
    Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

    Date

    2 août 1872

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Procès-verbal de récolement (2 août 1872)
  8. Résultat n°8
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (14 septembre 1842)

    4 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (14 septembre 1842)

    Date

    14 septembre 1842

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 5 - Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise...
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (14 septembre...
  9. Résultat n°9
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1760

    25 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1760

    Date

    1760

    Cote

    6NUM6/028/028 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bossay-sur-Claise
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  10. Résultat n°10
    Section AI

    1 media

    Section AI

    Date

    1962

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Rénovation
    • Section AI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-B.

    Date

    1962-1974

    Cote

    1344W25 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossay-sur-Claise
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

    Date

    1833-1948

    Cote

    EDEP028/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
  13. Résultat n°13
    Arrêt de la Commission du pouvoir exécutif portant rétablissement de l'usine à fer de Fénil (19 juin 1848)

    8 medias

    Arrêt de la Commission du pouvoir exécutif portant rétablissement de l'usine à fer de Fénil (19 juin 1848)

    Date

    19 juin 1848

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 5 - Forge de Fenil à Bossay-sur-Claise (1843-1848)
    • Arrêt de la Commission du pouvoir exécutif portant...
  14. Résultat n°14
    Plan de nivellement (11 décembre 1830)

    2 medias

    Plan de nivellement (11 décembre 1830)

    Date

    11 décembre 1830

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Plan de nivellement (11 décembre 1830)
  15. Résultat n°15

    Elus.

    Date

    1848-1932

    Cote

    2O/028/2 (Cote)

    • Contexte : 2O/028 - Commune de Bossay-sur-Claise - Contrôle de...

    • Administration générale
    • Elus.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  16. Résultat n°16

    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties

    Cote

    EDEP028/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
  17. Résultat n°17
    Plan (1er mai 1849)

    1 media

    Plan (1er mai 1849)

    Date

    1er mai 1849

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 5 - Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise...
    • Plan (1er mai 1849)
  18. Résultat n°18
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1781-janvier 1782

    17 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1781-janvier 1782

    Date

    1781-1782

    Cote

    6NUM6/028/048 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bossay-sur-Claise
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  19. Résultat n°19
    Section BK

    1 media

    Section BK

    Date

    1962

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossay-sur-Claise
    • Rénovation
    • Section BK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Naissances, 1937-1952

    Date

    1937-1952

    Cote

    4E028/18 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Bossay-sur-Claise
    • Naissances, 1937-1952

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)