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160 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Baptêmes, mariages, sépultures sept. 1728-1744.
Cote
EDEP028/E5 (Cote)
 Date
1728-1744
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série E : état civil
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures sept. 1728-1744.
Résultat n°2

Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
Cote
EDEP028/D6 (Cote)
 Date
1890-1929
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
Résultat n°3

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans
Cote
EDEP028/O4 (Cote)
 Date
1833-1948
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, procès-verbal, arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine
  • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
Résultat n°4

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties
Cote
EDEP028/G5 (Cote)
 Date- Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etats de sections
  • Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
Résultat n°5

Chemin de fer de Preuilly à Tournon-Saint-Martin, construction : bulletin de cession amiable de terrain (1 pièce)
Cote
EDEP028/O12 (Cote)
 Date
1884
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de fer de Preuilly à Tournon-Saint-Martin, construction...
Résultat n°6

Epidémies d'influenza et de coqueluche, mesure d'urgence : instructions préfectorales (2 pièces)
Cote
EDEP028/I14 (Cote)
 Date
1890-1898
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène et salubrité
  • Epidémies d'influenza et de coqueluche, mesure d'urgence...
Résultat n°7

Mouvement de la population : listes annuelles
Cote
EDEP028/F1 (Cote)
 Date
1884-1906
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mouvement de la population : listes annuelles
Résultat n°8

Création d'un cours d'adultes : arrêté préfectoral (1 pièce)
Cote
EDEP028/R4 (Cote)
 Date
1896
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instruction publique
  • Création d'un cours d'adultes : arrêté préfectoral...
Résultat n°9

Ouverture d'une école privée, contentieux entre le maire et l'institutrice : mémoire, correspondance
Cote
EDEP028/R7 (Cote)
 Date
1892-1893
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instruction publique
  • Ouverture d'une école privée, contentieux entre le...
Résultat n°10

Assistance aux incurables : correspondance
Cote
EDEP028/Q11 (Cote)
 Date
1896-1906
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux incurables : correspondance
Résultat n°11

Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés
Cote
EDEP028/K6 (Cote)
 Date
1902-1951
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de...
Résultat n°12

Impôts extraordinaires : liste des 30 plus imposés (1877-1881) ; opposition du conseil municipal et des 30 plus imposés à la contribution de guerre demandée par l'autorité prussienne ; liste des commerçants patentés pour la contribution de l'Entraide française (1945)
Cote
EDEP028/G21 (Cote)
 Date
1877-1945
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôts extraordinaires : liste des 30 plus imposés...
Résultat n°13

Stocks de céréales et d'animaux : feuilles de comptes
Cote
EDEP028/F7 (Cote)
 Date
1910-1913
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Stocks de céréales et d'animaux : feuilles de comptes
Résultat n°14

Disparus : avis de décès
Cote
EDEP028/H5 (Cote)
 Date
1870-1896
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Disparus : avis de décès
Résultat n°15

Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations
Cote
EDEP028/I5 (Cote)
 Date
1906-1963
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés...
Résultat n°16

Liste du jury (1 pièce)
Cote
EDEP028/I11 (Cote)
 Date
1873
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste du jury (1 pièce)
Résultat n°17

Référendum : procès verbal
Cote
EDEP028/K1 (Cote)
 Date
1958
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Référendum : procès verbal
Résultat n°18

Téléphone automatique rural, installation : correspondance
Cote
EDEP028/G24 (Cote)
 Date
1949
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Téléphone automatique rural, installation : correspondance
Résultat n°19

Sections F à H
Cote
EDEP028/G3 (Cote)
 Date- Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etats de sections
  • Sections F à H
Résultat n°20

Cantonnement des troupes : avis de passage (1 pièce)
Cote
EDEP028/H6 (Cote)
 Date
1893
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Cantonnement des troupes : avis de passage (1 pièce)