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Résultats de la recherche

Résultat n°2
Section C1 de Grenache

1 media

Section C1 de Grenache

Date

1832

Cote

6NUM10/023/008 (Cote)

Résultat n°3
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (13 juin 1860)

2 medias

Résultat n°6
Section A2 de la Dutterie

1 media

Section A2 de la Dutterie

Date

1832

Cote

6NUM10/023/003 (Cote)

Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

6 medias

Résultat n°10
Procès-verbal de récolement (28 juin 1861)

1 media

Résultat n°12
Plan général (15 juillet 1852)

1 media

Plan général (15 juillet 1852)

Date

15 juillet 1852

Cote

-

Résultat n°13
Plan et détails (15 juillet 1852)

1 media

Plan et détails (15 juillet 1852)

Date

15 juillet 1852

Cote

-