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12 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Ordonnance royale valant règlement d'eau (25 avril 1835)

4 medias

Ordonnance royale valant règlement d'eau (25 avril 1835)

Date

25 avril 1835

Cote

-

Résultat n°2
Plan et profils (9 août 1834)

2 medias

Plan et profils (9 août 1834)

Date

9 août 1834

Cote

-

Résultat n°3
Procès-verbal de vérification (24 mai 1861)

1 media

Procès-verbal de vérification (24 mai 1861)

Date

24 mai 1861

Cote

-

Résultat n°4
Transformation en moulin à blé du moulin à foulon. Autorisation (20 octobre 1834)

4 medias

Transformation en moulin à blé du moulin à foulon. Autorisation (20 octobre 1834)

Date

20 octobre 1834

Cote

-

Résultat n°5
Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

6 medias

Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

Date

26 avril 1860

Cote

-

Résultat n°6
Procès-verbal de visite des moulins des Barres, de Bréviande et de Saint-Martin(4 avril 1850)

4 medias

Procès-verbal de visite des moulins des Barres, de Bréviande et de Saint-Martin(4 avril 1850)

Date

4 avril 1850

Cote

-

Résultat n°7
Plan et détails (15 juillet 1852)

1 media

Plan et détails (15 juillet 1852)

Date

15 juillet 1852

Cote

-

Résultat n°8
Affaires générales : Beaumont-Village, Orbigny (1849-1852) - dossier complet

79 medias

Affaires générales : Beaumont-Village, Orbigny (1849-1852) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°9
Arrêté portant règlement hydraulique des usines du ruisseau d'Olivet et de ses affluents (27 octobre 1852)

18 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines du ruisseau d'Olivet et de ses affluents (27 octobre 1852)

Date

27 octobre 1852

Cote

-

Résultat n°10
Section B2 de Chanteloup

1 media

Section B2 de Chanteloup

Date

1832

Cote

6NUM10/023/006 (Cote)

Résultat n°11
Plan général (15 juillet 1852)

1 media

Plan général (15 juillet 1852)

Date

15 juillet 1852

Cote

-

Résultat n°12
Moulin de Bréviande à Beaumont-Village (1834-1861) - dossier complet

55 medias

Moulin de Bréviande à Beaumont-Village (1834-1861) - dossier complet

Date

-

Cote

-