21 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Section G1 de la Chevalerie

1 media

Section G1 de la Chevalerie

Date

1833

Cote

6NUM10/017/016 (Cote)

Résultat n°2
Moulin de la Ville à Balesmes (1860-1932) - dossier complet

32 medias

Moulin de la Ville à Balesmes (1860-1932) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°3
Règlement d'eau du moulin de la Ville et du moulin Neuf (1842)

10 medias

Règlement d'eau du moulin de la Ville et du moulin Neuf (1842)

Date

8 janvier et 12 juillet 1842

Cote

-

Résultat n°4
Annulation de l'arrêté préfectoral du 1er septembre 1860 pour la partie qui concerne le moulin de la Ville (9 avril 1932)

2 medias

Annulation de l'arrêté préfectoral du 1er septembre 1860 pour la partie qui concerne le moulin de la Ville (9 avril 1932)

Date

9 avril 1932

Cote

-

Résultat n°5
Vérification des travaux exécutés (8 décembre 1847)

2 medias

Vérification des travaux exécutés (8 décembre 1847)

Date

8 décembre 1847

Cote

-

Résultat n°6
Règlement d'eau des usines de l'Esves du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués au moulin de la Ville (21 octobre 1861)

10 medias

Règlement d'eau des usines de l'Esves du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués au moulin de la Ville (21 octobre 1861)

Date

21 octobre 1861

Cote

-

Résultat n°7
Modification du règlement d'eau du 12 juillet 1842 (2 octobre 1843)

2 medias

Modification du règlement d'eau du 12 juillet 1842 (2 octobre 1843)

Date

2 octobre 1843

Cote

-

Résultat n°8
Demande de désaffectation du moulin Neuf par la société Everitube (1965)

1 media

Demande de désaffectation du moulin Neuf par la société Everitube (1965)

Date

1965

Cote

-

Résultat n°9
Plan des lieux (31 décembre 1931)

1 media

Plan des lieux (31 décembre 1931)

Date

31 décembre 1931

Cote

-

Résultat n°10
Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

257 medias

Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°11
Projet de règlement d'eau, visite de l'ingénieur des Ponts et chaussées (5 mars 1841)

5 medias

Projet de règlement d'eau, visite de l'ingénieur des Ponts et chaussées (5 mars 1841)

Date

5 mars 1841

Cote

-

Résultat n°12
Anciens règlements des moulins Neuf et de la Ville à Balesmes (1840-1847) - dossier complet

84 medias

Anciens règlements des moulins Neuf et de la Ville à Balesmes (1840-1847) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°13
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

40 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

Date

1er septembre 1860

Cote

-

Résultat n°14
Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins situés dans les communes de la Celle-Saint-Avant et de Balesmes (5 mai 1860)

1 media

Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins situés dans les communes de la Celle-Saint-Avant et de Balesmes (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°15
Section H1 du Moulin Neuf

1 media

Section H1 du Moulin Neuf

Date

1833

Cote

6NUM10/017/018 (Cote)

Résultat n°16
Vérification des travaux des usines de l'Esves, de l'Estrigueil, du ruisseau de l'Étang et renseignements divers

12 medias

Vérification des travaux des usines de l'Esves, de l'Estrigueil, du ruisseau de l'Étang et renseignements divers

Date

-

Cote

-

Résultat n°17
Vérification des travaux effectués (11 juin 1932)

1 media

Vérification des travaux effectués (11 juin 1932)

Date

11 juin 1932

Cote

-

Résultat n°18
Nivellement en long et en travers des biefs du moulin de la Ville, moulin Neuf, moulin de la Grouais, moulin de Cuffou et moulin de Poujard (5 mai 1860)

1 media

Nivellement en long et en travers des biefs du moulin de la Ville, moulin Neuf, moulin de la Grouais, moulin de Cuffou et moulin de Poujard (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°19
Carte de la vallée de l'Esves et de ses affluents jointe au rapport à l'appui du projet de règlement d'ensemble des usines de ces cours d'eau (5 mai 1860)

3 medias

Carte de la vallée de l'Esves et de ses affluents jointe au rapport à l'appui du projet de règlement d'ensemble des usines de ces cours d'eau (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°20
Règlement d'eau modifiant le règlement du 12 juillet 1842 (26 janvier 1844)

4 medias

Règlement d'eau modifiant le règlement du 12 juillet 1842 (26 janvier 1844)

Date

26 janvier 1844

Cote

-