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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Annulation de l'arrêté préfectoral du 1er septembre 1860 pour la partie qui concerne le moulin à Trèfle (22 août 1936)

2 medias

Annulation de l'arrêté préfectoral du 1er septembre 1860 pour la partie qui concerne le moulin à Trèfle (22 août 1936)

Date

22 août 1936

Cote

-

Résultat n°2
Réfection du grand vannage de décharge des moulins Guitton, Poujard et à Trèfle, et montage d'une turbine hydraulique au moulin Poujard (1934-1937)

21 medias

Réfection du grand vannage de décharge des moulins Guitton, Poujard et à Trèfle, et montage d'une turbine hydraulique au moulin Poujard (1934-1937)

Date

1934-1937

Cote

-

Résultat n°3
Vérification des travaux exécutés (5 octobre 1936)

4 medias

Vérification des travaux exécutés (5 octobre 1936)

Date

5 octobre 1936

Cote

-

Résultat n°4
Plan d'ensemble et plan de détail du vannage (19 février 1936)

2 medias

Plan d'ensemble et plan de détail du vannage (19 février 1936)

Date

[19 février 1936]

Cote

-

Résultat n°5
Moulin à Trèfle à Balesmes (1861-1936) - dossier complet

37 medias

Moulin à Trèfle à Balesmes (1861-1936) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°6
Carte de la vallée de l'Esves et de ses affluents jointe au rapport à l'appui du projet de règlement d'ensemble des usines de ces cours d'eau (5 mai 1860)

3 medias

Carte de la vallée de l'Esves et de ses affluents jointe au rapport à l'appui du projet de règlement d'ensemble des usines de ces cours d'eau (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°7
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

40 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

Date

1er septembre 1860

Cote

-

Résultat n°8
Réclamation de riverains au sujet de l'étang établi au droit du moulin Poujard (17 décembre 1910)

1 media

Réclamation de riverains au sujet de l'étang établi au droit du moulin Poujard (17 décembre 1910)

Date

17 décembre 1910

Cote

-

Résultat n°9
Règlement hydraulique des usines situés sur la rivière d'Esves du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (21 octobre 1861)

8 medias

Règlement hydraulique des usines situés sur la rivière d'Esves du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (21 octobre 1861)

Date

21 octobre 1861

Cote

-

Résultat n°10
Vérification des travaux exécutés (5 octobre 1936)

4 medias

Vérification des travaux exécutés (5 octobre 1936)

Date

5 octobre 1936

Cote

-

Résultat n°11
Procès-verbal de récolement des travaux (5 octobre 1936)

4 medias

Procès-verbal de récolement des travaux (5 octobre 1936)

Date

5 octobre 1936

Cote

-

Résultat n°12
Plan établi par le propriétaire du moulin (17 mai 1934)

1 media

Plan établi par le propriétaire du moulin (17 mai 1934)

Date

17 mai 1934

Cote

-

Résultat n°13
Plan d'ensemble et plan de détail du vannage (19 février 1936)

2 medias

Plan d'ensemble et plan de détail du vannage (19 février 1936)

Date

[19 février 1936]

Cote

-

Résultat n°14
Projet de suppression du moulin à Trèfle (19 février 1936)

2 medias

Projet de suppression du moulin à Trèfle (19 février 1936)

Date

[19 février 1936]

Cote

-

Résultat n°15
Autorisation d'exécuter les travaux (23 juillet 1936)

2 medias

Autorisation d'exécuter les travaux (23 juillet 1936)

Date

23 juillet 1936

Cote

-

Résultat n°16
Autorisation d'exécuter les travaux (23 juillet 1936)

2 medias

Autorisation d'exécuter les travaux (23 juillet 1936)

Date

23 juillet 1936

Cote

-

Résultat n°17
Réfection du grand vannage de décharge des moulins Guitton, Poujard et à Trèfle, et montage d'une turbine hydraulique au moulin Poujard (1934-1937)

39 medias

Réfection du grand vannage de décharge des moulins Guitton, Poujard et à Trèfle, et montage d'une turbine hydraulique au moulin Poujard (1934-1937)

Date

1934-1937

Cote

-

Résultat n°18
Vérification des travaux des usines de l'Esves, de l'Estrigueil, du ruisseau de l'Étang et renseignements divers

12 medias

Vérification des travaux des usines de l'Esves, de l'Estrigueil, du ruisseau de l'Étang et renseignements divers

Date

-

Cote

-