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43 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autoroute A 10, section nord, expropriation, indemnisation : traité d'adhésion, protocole d'accord des domaines, mandatement, dossier de contentieux avec la maison familiale d'apprentissage ménager et rural de Rougemont.

    Date

    1963-1972

    Cote

    1310W5 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Autoroute A 10
    • Autoroute A 10, section nord, expropriation, indemnisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Autoroute A 10, section centre (Saint-Pierre-des-Corps), évaluation immobilière, emprise de terrains : enquête parcellaire, rapport, déclaration de cessibilité, actes de vente.

    Date

    1966-1972

    Cote

    1310W6 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Autoroute A 10
    • Autoroute A 10, section centre (Saint-Pierre-des-Corps),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Autoroute A10. - Déviation de Tours, remise des ouvrages : plan général des raccordements nord et sud à la RN10, des diffuseurs de Saint-Pierre-des-Corps, de Saint-Avertin et de Chambray-lès-Tours

    Date

    1974

    Cote

    224W27 (Cote)

    • Contexte : 224W - DDE - Ouvrages d'art (1969-1985)

    • Autoroute A10. - Déviation de Tours, construction :...
    • Autoroute A10. - Déviation de Tours, remise des ouvrages...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Autoroute A 10, section sud, cessibilité des terrains : arrêtés individuels.

    Date

    1964-1969

    Cote

    1310W10 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Autoroute A 10
    • Autoroute A 10, section sud, cessibilité des terrains...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Réaménagement de la RN 10, remembrement : déclaration d'utilité publique, enquête préalable, textes officiels, rapports, plans.

    Date

    1960-1978

    Cote

    1310W1 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Autoroute A 10
    • Déviation de Tours (RN 10)
    • Réaménagement de la RN 10, remembrement : déclaration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Passage inférieur du CR29 à Saint-Avertin et supérieur de la RN143.

    Date

    1971

    Cote

    224W3 (Cote)

    • Contexte : 224W - DDE - Ouvrages d'art (1969-1985)

    • Autoroute A10. - Déviation de Tours, construction :...
    • Section Sud
    • Passage inférieur du CR29 à Saint-Avertin et supérieur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Echangeur de Saint-Pierre-des-Corps et du canal : plans.

    Date

    1970-1973

    Cote

    224W11 (Cote)

    • Contexte : 224W - DDE - Ouvrages d'art (1969-1985)

    • Autoroute A10. - Déviation de Tours, construction :...
    • Section Centre
    • Echangeur de Saint-Pierre-des-Corps et du canal : plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    C27 à C53.

    Cote

    224W20 (Cote)

    • Contexte : 224W - DDE - Ouvrages d'art (1969-1985)

    • Autoroute A10. - Déviation de Tours, construction :...
    • Pont sur la Loire
    • Plans de coffrage du tablier.
    • C27 à C53.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Tours-Poitiers.

    Date

    1970-1976

    Cote

    1310W17 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Autoroute A 10
    • Autoroute A 10, construction , déclaration d'utilité...
    • Tours-Poitiers.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Autoroute A 10, section sud, indemnisation, procédure judiciaire : traités d'adhésion, certificat pour paiement.

    Date

    1964-1972

    Cote

    1310W12 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Autoroute A 10
    • Autoroute A 10, section sud, indemnisation, procédure...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Autoroute A 10, section sud, emprise des terrains : rapport d'ensemble, plans, correspondance.

    Date

    1963-1973

    Cote

    1310W9 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Autoroute A 10
    • Autoroute A 10, section sud, emprise des terrains :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    1973 (1/2).

    Date

    1973

    Cote

    224W13 (Cote)

    • Contexte : 224W - DDE - Ouvrages d'art (1969-1985)

    • Autoroute A10. - Déviation de Tours, construction :...
    • Section Nord : bretelle reliant l'autoroute A10 à la...
    • 1973 (1/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Construction des murs de soutènement à Chambray-lès-Tours.

    Date

    1971

    Cote

    224W4 (Cote)

    • Contexte : 224W - DDE - Ouvrages d'art (1969-1985)

    • Autoroute A10. - Déviation de Tours, construction :...
    • Section Sud
    • Construction des murs de soutènement à Chambray-lès-Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    CN20-42.

    Cote

    224W18 (Cote)

    • Contexte : 224W - DDE - Ouvrages d'art (1969-1985)

    • Autoroute A10. - Déviation de Tours, construction :...
    • Pont sur la Loire
    • Plans de ferraillage du tablier.
    • CN20-42.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Coffrage des appuis et des fondations.

    Cote

    224W24 (Cote)

    • Contexte : 224W - DDE - Ouvrages d'art (1969-1985)

    • Autoroute A10. - Déviation de Tours, construction :...
    • Pont sur la Loire
    • Coffrage des appuis et des fondations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    CN1-19.

    Cote

    224W17 (Cote)

    • Contexte : 224W - DDE - Ouvrages d'art (1969-1985)

    • Autoroute A10. - Déviation de Tours, construction :...
    • Pont sur la Loire
    • Plans de ferraillage du tablier.
    • CN1-19.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    RN 10, sections nord, centre et sud, bornage et arpentage : procès-verbaux de délimitation, plans.

    Date

    1963-1979

    Cote

    1310W2 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Autoroute A 10
    • Déviation de Tours (RN 10)
    • RN 10, sections nord, centre et sud, bornage et arpentage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Ferraillage des appuis et fondations.

    Cote

    224W25 (Cote)

    • Contexte : 224W - DDE - Ouvrages d'art (1969-1985)

    • Autoroute A10. - Déviation de Tours, construction :...
    • Pont sur la Loire
    • Ferraillage des appuis et fondations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Autoroute A 10, déviation de Tours, contentieux administratif : requêtes, avis d'audience.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1310W15 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Autoroute A 10
    • Autoroute A 10, déviation de Tours, contentieux administratif...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Viaduc sur voies SNCF

    Date

    1970

    Cote

    224W1 (Cote)

    • Contexte : 224W - DDE - Ouvrages d'art (1969-1985)

    • Autoroute A10. - Déviation de Tours, construction :...
    • Viaduc sur voies SNCF

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement