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48 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Autoroute A 10, section nord, expropriation, indemnisation : traité d'adhésion, protocole d'accord des domaines, mandatement, dossier de contentieux avec la maison familiale d'apprentissage ménager et rural de Rougemont.

Date

1963-1972

Cote

1310W5 (Cote)

Résultat n°2

Autoroute A 10, section centre (Saint-Pierre-des-Corps), évaluation immobilière, emprise de terrains : enquête parcellaire, rapport, déclaration de cessibilité, actes de vente.

Date

1966-1972

Cote

1310W6 (Cote)

Résultat n°3

Autoroute A10. - Déviation de Tours, remise des ouvrages : plan général des raccordements nord et sud à la RN10, des diffuseurs de Saint-Pierre-des-Corps, de Saint-Avertin et de Chambray-lès-Tours

Date

1974

Cote

224W27 (Cote)

Résultat n°4

Autoroute A 10, section sud, cessibilité des terrains : arrêtés individuels.

Date

1964-1969

Cote

1310W10 (Cote)

Résultat n°5

Rocade sud et autoroute A10 (1/3).

Date

1961-1968

Cote

1102W185 (Cote)

Résultat n°6

Réaménagement de la RN 10, remembrement : déclaration d'utilité publique, enquête préalable, textes officiels, rapports, plans.

Date

1960-1978

Cote

1310W1 (Cote)

Résultat n°7

Passage inférieur du CR29 à Saint-Avertin et supérieur de la RN143.

Date

1971

Cote

224W3 (Cote)

Résultat n°8

Echangeur de Saint-Pierre-des-Corps et du canal : plans.

Date

1970-1973

Cote

224W11 (Cote)

Résultat n°9

C27 à C53.

Date

-

Cote

224W20 (Cote)

Résultat n°10

Tours-Poitiers.

Date

1970-1976

Cote

1310W17 (Cote)

Résultat n°11

Autoroute A 10, section sud, indemnisation, procédure judiciaire : traités d'adhésion, certificat pour paiement.

Date

1964-1972

Cote

1310W12 (Cote)

Résultat n°12

Rocade sud et autoroute A10 (3/3).

Date

1961-1968

Cote

1102W187 (Cote)

Résultat n°13

Autoroute A 10, section sud, emprise des terrains : rapport d'ensemble, plans, correspondance.

Date

1963-1973

Cote

1310W9 (Cote)

Résultat n°14

1973 (1/2).

Date

1973

Cote

224W13 (Cote)

Résultat n°15

Construction des murs de soutènement à Chambray-lès-Tours.

Date

1971

Cote

224W4 (Cote)

Résultat n°16

CN20-42.

Date

-

Cote

224W18 (Cote)

Résultat n°17

Coffrage des appuis et des fondations.

Date

-

Cote

224W24 (Cote)

Résultat n°18

Rocade sud et autoroute A10 (2/3).

Date

1961-1968

Cote

1102W186 (Cote)

Résultat n°19

CN1-19.

Date

-

Cote

224W17 (Cote)

Résultat n°20

RN 10, sections nord, centre et sud, bornage et arpentage : procès-verbaux de délimitation, plans.

Date

1963-1979

Cote

1310W2 (Cote)