Minutiers des notaires

Présentation

L'ensemble des instruments de recherche des fonds des notaires sont disponibles dans ce moteur de recherche, de même que les instruments de recherche des sous-séries 5L (répertoires des notaires déposés au tribunal civil pendant la Révolution) et 8U (répertoires des notaires déposés dans les tribunaux de première instance à partir de 1800).

Documents numérisés

Sont accessibles sous forme numérique :

  • les minutes de Tours les plus anciennes (accessibles également via le formulaire de recherche "Minutes notariales du 15e siècle")
  • certains répertoires. Il s'agit de certains répertoires des fonds des notaires (sous-série 3E), des répertoires déposés dans les greffes lors de la Révolution (sous-série 5L) et de certains répertoires déposés dans les greffes entre 1800 et 1940 (sous-série 8U).

La numérisation de ces répertoires se poursuivra dans les années à venir. Les images numériques seront progressivement mises en ligne. 

Utilisation du formulaire

Ce formulaire de recherche permet de faire des recherches par :

  • noms de notaire (ils ont été enregistrés sous la forme « Nom, prénoms (notaire à (lieu de résidence), dates d'exercice connues) » ;
  • lieu de résidence ;
  • date (période ou date précise) ;
  • type de document (minute ou répertoire) ;
  • recherche dans les notes (certaines minutes sont par exemple signalées pour leur intérêt).

Ainsi, pour connaître tous les répertoires d'un notaire, on peut taper son nom et sélectionner « répertoire ». En sélectionnant un lieu de résidence et une période, vous pourrez voir la liste des notaires ayant exercé à ces dates et lieu à l'aide des filtres.

Consultation des documents non numérisés

Les minutes et répertoires des notaires sont répartis entre les deux sites des Archives d'Indre-et-Loire :

  • Jusqu'au 31 décembre 1899 elles sont conservées à Tours.
  • Depuis le 1er janvier 1900 elles sont conservées à Chambray et douvent donc être réservées (voir les modalités de réservation ici).

Aide à la recherche

Pour vous guider, nous vous invitons à télécharger notre fiche d'aide à la recherche "Mener une recherche dans les minutes notariales". Vous y trouverez notamment un aperçu historique sur le notariat en France et plus particulièrement en Touraine, une présentation des types d'actes qu'on trouve dans les archives des notaires ainsi que des pistes de recherche pour retrouver des actes. 

Vous pouvez télécharger la liste des notaires dont nous conservons les minutes ayant exercé en Indre-et-Loire depuis le 15e siècle : liste des notaires d'Indre-et-Loire.