Cote/Cotes extrêmes
Date
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Reportage vidéo réalisé par la DREAL sur le transfert des dossiers d'Orléans, où le versement a été préparé par Gilles Martinez, responsable des archives de la DREAL, à Chambray-lès-Tours, où ils seront conservés par les les Archives départementales d'Indre-et-Loire (22 octobre 2024)
Présentation du contenu
Présentation des dossiers par Gilles Martinez, responsable des archives de la DREAL, lors d'un webinaire le 7 novembre 2024
Documents en relation
Archives départementales d'Indre-et-Loire
Préfecture d'Indre-et-Loire, archives du bureau de l'environnement
1027W4 Mines et carrières. - Réglementation antérieure à la loi du 2 janvier 1970 : textes officiels (1955-1970).
1476W1-82 Mines et carrières : dossiers par commune (1972-1999)
1511W85 Schéma départemental des carrières. - Extraction, réglementation, mise en place d'un groupe de travail, protection des sites : textes officiels, plans, rapport de présentation du schéma départemental, procès-verbaux de réunions du groupe de travail, étude paysagère (1992-1995)
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.