Tables et registres de formalité numérisés

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Cote/Cotes extrêmes

2C (Cote)

Date

1697-1824

Localisation physique

AD37 - Site de Chambray-lès-Tours

Cote/Cotes extrêmes

2C728-729 (Cote)

Date

1757-1759

Origine

La Chapelle-Blanche (bureau du contrôle des actes)

Présentation du contenu

Actuellement La Chapelle-sur-Loire. Le bureau de La Chapelle-Blanche est réuni le 6 juillet 1757 à celui de Chouzé-sur-Loire, puis supprimé le 28 septembre 1759. Les tables des sépultures et professions en religion concernant la paroisse de La Chapelle-Blanche (9 janvier 1787 28 janvier 1788) sont enregistrées au bureau de Bourgueil, sur le registre coté 2 C 552.

Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé - 1757 (9 avril)-1759 (28 septembre)

Cote/Cotes extrêmes

2C728 (Cote)

Date

1757 (9 avril-6 juillet), 1758(11 août)-1759 (28 septembre), 11 août 1758-28 septembre 1759

Origine

Chouzé-sur-Loire (bureau du contrôle des actes)

Présentation du contenu

Du 6 juillet 1757 au 11 août 1758, les actes de La Chapelle-Blanche sont enregistrés au bureau de Chouzé-sur-Loire par le contrôleur HUDAULT, sur le registre coté 2 C 1197 ; du 12 août 1758 au 28 septembre 1759, ils sont à nouveau enregistrés sur ce registre par le même contrôleur.

Mots clés typologiques