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352 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plans généraux des travaux (1970), profil en long (1971), plans « M » et « X » (1970-1972), notes de calculs « MN » et « MX » (1972), plans « TP » (mise en tension des câbles) (1972), notes de calculs « FNC

Date

1970-4972

Cote

1481W324 (Cote)

Résultat n°2

Couziers : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1963). Cravant-les-Côteaux : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, tableau unique des chemins ruraux, plans, correspondance concernant les installations classées (1964 - 2013). Crissay-sur-Manse : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique sur le projet d'intégration du chemin d'exploitation n°5 sur les chemins ruraux, plans (1964-2011).

Date

1963-2013

Cote

2549W152 (Cote)

Résultat n°3

Crouzilles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, dossier de création d'un passage inférieur pour piéton, plan d'alignement de Mougeon plans, délibérations, correspondances (1964-2010). Druye : tableau récapitulatif des chemins ruraux, plans (1990).

Date

1964-2010

Cote

2549W153 (Cote)

Résultat n°4

Noyant-de-Touraine : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, délibérations, plans (1965-2010). Panzoult : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau général des chemins ruraux, plans (1964). Sazilly : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau général des chemins ruraux, plans (1964).

Date

1964-2010

Cote

2549W157 (Cote)

Résultat n°5

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)

Résultat n°6

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.

Date

-

Cote

2663W71 (Cote)

Résultat n°7

Voies communales. - Inventaire : tableau de classement unique des voies communales, carte des voies communales à caractère de chemins, voies communales à caractère de rues et de place publique.

Date

-

Cote

2663W83 (Cote)

Résultat n°8

Chemins vicinaux : plans généraux, profils en long, demandes d'alignement, plan parcellaire, dossier de projet d'aliénation, pv d'adjudication.

Date

1986-1949

Cote

2663W85 (Cote)

Résultat n°9

Preuilly-Sur-Claise, voirie : tableau de classement des chemins communaux, carte des voies communales, carte des chemins départementaux, carte des chemins ruraux.

Date

-

Cote

2663W63 (Cote)

Résultat n°10

Prouray. - Alignement VC n° 16 : plans.

Date

-

Cote

2663W31 (Cote)

Résultat n°11

CD n° 99 et 101 : plans.

Date

-

Cote

2663W23 (Cote)

Résultat n°12

Le Grand-Pressigny, lotissement « Le Pontreau », reprise du mur le long de la RD n° 103, marché avec l'association ORCHIS.

Date

2008

Cote

2663W54 (Cote)

Résultat n°13

Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.

Date

2008

Cote

2663W20 (Cote)

Résultat n°14

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

Date

-

Cote

2663W58 (Cote)

Résultat n°15

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

Date

-

Cote

2663W22 (Cote)

Résultat n°16

IGN. - Repère de nivellement : répertoire des emplacements et altitude des repères.

Date

-

Cote

2663W95 (Cote)

Résultat n°17

CR n° 10, 23, 22, aliénation.

Date

2005-2007

Cote

2663W13 (Cote)

Résultat n°18

Chemin communal n°5, renforcement du pont d'Étableau

Date

-

Cote

-

Résultat n°19

Chemins vicinaux et ruraux, recensement, travaux, aliénation, échanges, modification de tracé : correspondance, délibérations du conseil municipal, plans. Classement de chemins ruraux en voies communales (2007).

Date

1945-2007

Cote

2599W60 (Cote)

Résultat n°20

Courcoué : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau d'assemblage, dossier d'enquête publique, plans, correspondance, avis, pièces graphiques, listings, notes, dossiers de travaux et aménagements.

Date

1946-2007

Cote

2549W151 (Cote)