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180 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fonctionnement, relations avec les représentations nationales : correspondance.

Date

1968-1996

Cote

95J6 (Cote)

Résultat n°2

Presse agricole : bulletins du Comité national d'action et de défense des volaillers, Avi-pays, Interdinde, Liaisons sociales.

Date

1966-1986

Cote

95J5 (Cote)

Résultat n°3

Aviculture. - Réglementation : textes officiels.

Date

1965-1986

Cote

95J1 (Cote)

Résultat n°4

Comité national d'action et de défense des volaillers. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions, textes de congrés.

Date

1968-1984

Cote

95J3 (Cote)

Résultat n°5

Professions agricoles. - Durée du travail, rémunérations : accords paritaires avec le ministère de l'agriculture, textes officiels.

Date

1970-1982

Cote

95J4 (Cote)

Résultat n°6

Instances avicoles nationales et locales, syndicat de Touraine, union nationale des syndicats du comité national d'action et de défense des volaillers (CNADEV). - Organisation : statuts.

Date

1939-1978

Cote

95J2 (Cote)

Résultat n°7

Comptabilité : factures, relevés bancaires, publicité : imprimés.

Date

1968-1977

Cote

95J8 (Cote)

Résultat n°8

Conventionnement du prix des volailles au détail. - Propositions du syndicat à la direction départementale des prix : correspondance.

Date

1970-1976

Cote

95J7 (Cote)

Résultat n°9

Boucherie chevaline à Loches appartenant à M. Gaston Dupont : gestion salariale.

Date

1959-1974

Cote

1J/1535 (Cote)

Résultat n°10

Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions. [contient le PV de la réunion extraordinaire du 26 janvier 1965 portant dissolution anticipée de la société au 1er janvier 1965].

Date

1943-1972

Cote

58J2 (Cote)

Résultat n°11

1964-1970.

Date

1964-1970

Cote

58J109 (Cote)

Résultat n°12

Passation des marchés à monsieur Rivière nouveau propriétaire : correspondance.

Date

1965-1968

Cote

58J78 (Cote)

Résultat n°13

Achats, fournisseurs, créances douteuses.

Date

1953-1968

Cote

58J33 (Cote)

Résultat n°14

Chiffre d'affaires, bilan et compte d'exploitation : statistiques, déclarations.

Date

1911-1968

Cote

58J36 (Cote)

Résultat n°15

1953-1968.

Date

1953-1968

Cote

58J26 (Cote)

Résultat n°16

A à B.

Date

1936-1967

Cote

58J155 (Cote)

Résultat n°17

J.

Date

1936-1967

Cote

58J156 (Cote)

Résultat n°18

Acomptes versés aux représentants : relevés, attestations.

Date

1963-1967

Cote

58J149 (Cote)

Résultat n°19

Caisse de retraite. - Affiliation, cotisations : correspondance.

Date

1949-1967

Cote

58J161 (Cote)

Résultat n°20

L à P.

Date

1936-1967

Cote

58J157 (Cote)

Résultat n°21

Actions : bons.

Date

1926-1967

Cote

58J42 (Cote)

Résultat n°22

1964-1966.

Date

1964-1966

Cote

58J24 (Cote)

Résultat n°23

Taxe d'apprentissage, cotisation, exonération : avertissement à payer, correspondance.

Date

1953-1966

Cote

58J38 (Cote)

Résultat n°24

Contentieux : correspondance avec des huissiers de justice.

Date

1950-1966

Cote

58J77 (Cote)

Résultat n°25

Cher à Creuse.

Date

1953-1965

Cote

58J56 (Cote)

Résultat n°26

Allocations familiales. - Cotisations, contentieux : relevé des versements, correspondance.

Date

1945-1965

Cote

58J160 (Cote)

Résultat n°27

1964-1965.

Date

1964-1965

Cote

58J53 (Cote)

Résultat n°28

Impôt sur le revenu : déclarations, commandement à payer.

Date

1920-1965

Cote

58J37 (Cote)

Résultat n°29

N° 717 à 731.

Date

1951-1965

Cote

58J118 (Cote)

Résultat n°30

N° 703 à 715.

Date

1951-1965

Cote

58J117 (Cote)

Résultat n°31

Conditions de travail et de rémunération des représentants : rapports d'audit.

Date

1957-1965

Cote

58J158 (Cote)

Résultat n°32

Hors frontières.

Date

1953-1965

Cote

58J76 (Cote)

Résultat n°33

6 mai 1965.

Date

1965

Cote

58J17 (Cote)

Résultat n°34

N° 760 à 774.

Date

1951-1965

Cote

58J121 (Cote)

Résultat n°35

Puy-de-Dôme.

Date

1953-1965

Cote

58J70 (Cote)

Résultat n°36

B à Me.

Date

1952-1965

Cote

58J153 (Cote)

Résultat n°37

Indre-et-Loire (Tours) à Jura.

Date

1953-1965

Cote

58J60 (Cote)

Résultat n°38

Ille-et-Vilaine.

Date

1953-1965

Cote

58J57 (Cote)

Résultat n°39

Nièvre à Nord.

Date

1953-1965

Cote

58J68 (Cote)

Résultat n°40

Mi à R.

Date

1952-1965

Cote

58J154 (Cote)