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22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

13 avril-25 juin 1791
Cote
1Q196 (Cote)
 Date
13 avril-25 juin 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des enchères définitives.
  • 13 avril-25 juin 1791
Résultat n°2

Procès-verbaux de premières enchères.
Cote
1Q252 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux de premières enchères.
Résultat n°3

Vente d'une propriété située dans la vallée du Liget : affiche (sans date)
Cote
EDEP069/S1 (Cote)
 Date- Lieu
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Vente d'une propriété située dans la vallée du Liget...
Résultat n°4

Cession d'une maison à la commune pour être transformée en mairie : grosse, quittance et main levée (1865), location d'une maison pour servir de mairie, correspondance sans date .
Cote
EDEP099/M2 (Cote)
 Date
sans date -1865
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cession d'une maison à la commune pour être transformée...
Résultat n°5

Affiches 137 à 209.
Cote
1Q296 (Cote)
 Date
avril 1792-octobre 1793
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des enchères :
  • Affiches 137 à 209.
Résultat n°6

Vente de la propriété : correspondance avec les annonceurs publicitaires (1857-1858), Journal général d'affiches (21 août 1857)
Cote
1J165/4 (Cote)
 Date
1857-1858
 Lieu
la Bédinière (Loché-sur-Indrois, Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, affiche

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Propriété de La Bédinière, commune de Loché-sur-Indrois.
  • Vente de la propriété : correspondance avec les annonceurs...
Résultat n°7

15 janvier-30 mai 1791
Cote
1Q194 (Cote)
 Date
15 janvier-30 mai 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des enchères.
  • 15 janvier-30 mai 1791
Résultat n°8

Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale à un particulier : arrêté préfectoral, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plan
Cote
EDEP048/M8 (Cote)
 Date
1907-1908
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale...
Résultat n°9

Anciennes casernes, vente : extrait de minutes, correspondance; palais de justice, projet de construction : enquête, note (1859); commissariat de police, travaux : devis (1912)
Cote
EDEP132/1M4 (Cote)
 Date
1813-1912
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Anciennes casernes, vente : extrait de minutes, correspondance;...
Résultat n°10

3 décembre 1791-19 mai 1792
Cote
1Q198 (Cote)
 Date
3 décembre 1791-19 mai 1792
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des enchères définitives.
  • 3 décembre 1791-19 mai 1792
Résultat n°11

Vente d'immeubles et de terrains à la commune : acte notarié.
Cote
EDEP037/N2 (Cote)
 Date
1924
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'immeubles et de terrains à la commune : acte...
Résultat n°12

Vente de la maison presbytérale.
Cote
EDEP076/M7 (Cote)
 Date
an VII
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère
  • Vente de la maison presbytérale.
Résultat n°13

Echanges et ventes de maisons par la commune : actes notariés.
Cote
EDEP113/4M1 (Cote)
 Date
1840-1883
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 4 M : Edifices divers
  • Echanges et ventes de maisons par la commune : actes...
Résultat n°14

15 novembre 1790-14 janvier 1791
Cote
1Q193 (Cote)
 Date
15 novembre 1790-14 janvier 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des enchères.
  • 15 novembre 1790-14 janvier 1791
Résultat n°15

Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier, notaire à Preuilly
Cote
EDEP132/II5 (Cote)
 Date
1440-1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série II : Documents divers
  • Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier,...
Résultat n°16

23 mai 1792-5 vendémiaire an IV
Cote
1Q199 (Cote)
 Date
23 mai 1792-5 vendémiaire an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des enchères définitives.
  • 23 mai 1792-5 vendémiaire an IV
Résultat n°17

Métairie de La Moussardière située paroisse de Vou, saisie, vente et adjudication : décret (1651), pièce de procédure (1667)
Cote
1J114/2 (Cote)
 Date
1651, 1667
 Lieu
Vou (Indre-et-Loire, France), la Moussardière (Vou, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Piozet.
  • Métairie de La Moussardière située paroisse de Vou,...
Résultat n°18

28 juin-30 novembre 1791
Cote
1Q197 (Cote)
 Date
28 juin-30 novembre 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des enchères définitives.
  • 28 juin-30 novembre 1791
Résultat n°19

3 juin 1791-8 vendémiaire an IV
Cote
1Q195 (Cote)
 Date
3 juin 1791-8 vendémiaire an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des enchères.
  • 3 juin 1791-8 vendémiaire an IV
Résultat n°20

Vente d'un mur dépendant de la maison d'école : acte de vente, plans
Cote
EDEP056/M7 (Cote)
 Date
1892
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, plan

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole
  • Vente d'un mur dépendant de la maison d'école : acte...