Résultat n°1
Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).
Date
-
Cote
4M634 (Cote)
-
4M634 (Cote)
-
4M633 (Cote)
An XIII
IV/48/3 (Cote)
An XIII
IV/48/2 (Cote)
1809-1939
EDEP124/I1 (Cote)
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