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36 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1920 - 1936

    Cote

    7M14 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1920 - 1936
  2. Résultat n°2

    Prisonniers autrichiens envoyés dans le département d'Indre-et-Loire pour les besoins de l'agriculture et des manufactures : instructions, listes nominatives, livre de compte

    Date

    1809-1810

    Cote

    EDEP112/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Prisonniers autrichiens envoyés dans le département...
  3. Résultat n°3

    Police de la gare : réglementation, correspondance (1881-1923) ; contrôle de la vente et de la publicité : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur particulier du réseau d'Orléans, correspondance, plans (1857-1922) ; emploi à la bibliothèque et au buffet de la gare : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur du contrôle de l'Etat, correspondance (1920-1924) ; emploi d'agents étrangers : listes de personnes habilitées, circulaires, correspondance (1893).

    Cote

    4M392 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Gares et lignes de chemin de fer.
    • Police de la gare : réglementation, correspondance...
  4. Résultat n°4

    Etrangers, contrôle des arrivées et départs : instructions, états nominatifs, visas d'enregistrement, registre d'immatriculation des étrangers exerçant une profession, correspondance.

    Date

    1855-1941

    Cote

    EDEP066/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, contrôle des arrivées et départs : instructions,...
  5. Résultat n°5

    Enquête sur la situation dans l'industrie : instructions ministérielles (1858). Enquête sur les conditions de travail : circulaires, correspondance, états (1872-1873, 1912-1914). Enquête sur les ouvriers agricoles polonais : instructions, questionnaire (1910-1911). Enquête sur les établissements du commerce et de l'industrie liés au décret de 1909 fixant la charge imposée aux enfants et aux femmes : instructions, correspondance, liste des établissements (1912).

    Date

    1858-1914

    Cote

    10M4 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes et statistiques
    • Enquête sur la situation dans l'industrie : instructions...
  6. Résultat n°6

    Prisonniers de guerre autrichiens, emploi de main d'oeuvre : liste nominative, correspondance.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP063/4H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Prisonniers de guerre autrichiens, emploi de main d'oeuvre...
  7. Résultat n°7

    Registre des déclarations des étrangers qui se sont conformés à la loi du 8 août 1893 comme exerçant une profession et qui ont déjà une fiche au contrôle des étrangers en vertu du décret du 2 octobre 1888, état A (1893-1911).

    Cote

    4M688 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registre des déclarations des étrangers qui se sont...
  8. Résultat n°8

    9 novembre 1893 - 9 avril 1908

    Date

    9 novembre 1893-9 avril 1908

    Cote

    4M691 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des changements de résidence en application...
    • 9 novembre 1893 - 9 avril 1908
  9. Résultat n°9

    16 avril 1908 - 18 juin 1918

    Date

    16 avril 1908-18 juin 1918

    Cote

    4M692 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des changements de résidence en application...
    • 16 avril 1908 - 18 juin 1918
  10. Résultat n°10

    Médecins et chirurgiens dentistes.

    Date

    1914-1940

    Cote

    5M20 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Personnel de santé
    • Médecins et chirurgiens dentistes.
  11. Résultat n°11

    Surveillance du personnel français et étranger : instructions, listes nominatives, états quantitatifs, correspondance (1915-1919).

    Cote

    1M344 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Poudrerie du Ripault à Monts.
    • Surveillance du personnel français et étranger : instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Economie, fabrication de produits utiles à l'industrie de guerre : correspondance (1914-1919) ; renvoi dans leur pays des travailleurs espagnols : correspondance (1916) ; plaintes relatives au repos hebdomadaire : correspondance (1917) ; transfert d'entreprises à Tours : correspondance (1918).

    Date

    1915-1919

    Cote

    1M359 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Economie, fabrication de produits utiles à l'industrie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Délivrance de la carte d'identité et de circulation aux travailleurs coloniaux et étrangers : instructions, états nominatifs et statistiques, spécimen de cartes, correspondance (1916-1924).

    Cote

    4M823 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Travailleurs étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité et de circulation...
  14. Résultat n°14

    Instruction des demandes de carte d'identité spéciale pour les artisans étrangers [Application du décret-loi du 8 août 1935.] : correspondance, listes nominatives et statistiques communales (classement par arrondissement et canton, 1936-1938), tableau statistique récapitulatif par métier des demandes (1936-1938).

    Cote

    4M827 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Travailleurs étrangers.
    • Instruction des demandes de carte d'identité spéciale...
  15. Résultat n°15

    1918

    Cote

    7M100 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre étrangère, emploi des prisonniers de...
    • 1918
  16. Résultat n°16

    1919

    Cote

    7M101 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre étrangère, emploi des prisonniers de...
    • 1919
  17. Résultat n°17

    1917

    Cote

    7M99 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre étrangère, emploi des prisonniers de...
    • 1917
  18. Résultat n°18

    Délivrance de la carte d'identité de travailleur étranger : répertoire alphabétique (1922-1924).

    Cote

    4M824 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Travailleurs étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité de travailleur étranger...
  19. Résultat n°19

    Instruction des dossiers relatifs à l'attribution de titres de séjour et de travail : dossiers individuels (classement par nationalité, 1922-1924).

    Cote

    4M825 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Travailleurs étrangers.
    • Instruction des dossiers relatifs à l'attribution de...
  20. Résultat n°20

    1916

    Cote

    7M98 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre étrangère, emploi des prisonniers de...
    • 1916