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52 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tableaux statistiques.
Cote
3M147 (Cote)
 Date
1809-1811
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Statistiques personnelles.
  • Tableaux statistiques.
Résultat n°2

Patentes : registres.
Cote
EDEP143/G16 (Cote)
 Date
1800-1824
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Patentes : registres.
Résultat n°3

Patente : registre.
Cote
EDEP143/G12 (Cote)
 Date
1896
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Patente : registre.
Résultat n°4

Patentes : registres, quittances
Cote
EDEP141/1G11 (Cote)
 Date
1791-1898
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G
  • Contributions directes
  • Patentes : registres, quittances
Résultat n°5

Contributions foncières, contribution mobilières et contribution des patentes : tableaux.
Cote
EDEP135/G5 (Cote)
 Date
1921-1943
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions foncières, contribution mobilières et...
Résultat n°6

Patentes : feuilles d'enregistrement.
Cote
EDEP134/G13 (Cote)
 Date
1823-1826
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Patentes : feuilles d'enregistrement.
Résultat n°7

Registre des patentes délivrées à Chançay (incomplet)
Cote
EDEP052/G30 (Cote)
 Date
1822-1827
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Registre des patentes délivrées à Chançay (incomplet)
Résultat n°8

Rôle de la patente
Cote
EDEP052/G29 (Cote)
 Date
an 10
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Rôle de la patente
Résultat n°9

Patentes, correspondance (1818-1860).
Cote
EDEP027/1G68 (Cote)
 Date
1818-1860
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Patentes, correspondance (1818-1860).
Résultat n°10

Instructions, avertissements de payer les droits (1817).
Cote
EDEP027/1G67 (Cote)
 Date
1817
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Instructions, avertissements de payer les droits (1817).
Résultat n°11

Etat de patentes à délivrer, reçu, avertissements de payer les droits (1816).
Cote
EDEP027/1G66 (Cote)
 Date
1816
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Etat de patentes à délivrer, reçu, avertissements de...
Résultat n°12

Correspondance, états de suppressions, avertissements de payer les droits, patente de mercier (1815).
Cote
EDEP027/1G65 (Cote)
 Date
1815
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Correspondance, états de suppressions, avertissements...
Résultat n°13

Lettre d'envoi de la matrice de rôle, avertissements de suppression et de nouvelle inscription, patentes de merciers et d'orfévre-horloger (1814).
Cote
EDEP027/1G64 (Cote)
 Date
1814
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Lettre d'envoi de la matrice de rôle, avertissements...
Résultat n°14

Lettre d'envoi des états de changements à opérer, avertissements de payer les droits, patente de marchand mercier, requête en décharge ou diminution (1813).
Cote
EDEP027/1G63 (Cote)
 Date
1813
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Lettre d'envoi des états de changements à opérer, avertissements...
Résultat n°15

Avertissements de payer les droits, patente de marchand épicier (1812).
Cote
EDEP027/1G62 (Cote)
 Date
1812
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Avertissements de payer les droits, patente de marchand...
Résultat n°16

Lettre d'envoi du rôle, avertissements de payer les droits (1809).
Cote
EDEP027/1G61 (Cote)
 Date
1809
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Lettre d'envoi du rôle, avertissements de payer les...
Résultat n°17

Avertissements de payer les droits (1808).
Cote
EDEP027/1G60 (Cote)
 Date
1808
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Avertissements de payer les droits (1808).
Résultat n°18

Lettre d'envoi du rôle, avertissements de payer les droits, patente de tonnelier (1807).
Cote
EDEP027/1G59 (Cote)
 Date
1807
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Lettre d'envoi du rôle, avertissements de payer les...
Résultat n°19

Correspondance, note, requête en radiation, patente de boulanger (an VIII-1806).
Cote
EDEP027/1G58 (Cote)
 Date
an VIII-1806
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, note

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Correspondance, note, requête en radiation, patente...
Résultat n°20

Instructions, extraits de délibérations, listes de citoyens assujettis (1792-an IV).
Cote
EDEP027/1G57 (Cote)
 Date
1792-an IV
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, délibération, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Instructions, extraits de délibérations, listes de...