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52 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Souches d'un registre de déclaration de patentes pour 1791 (n 154-236) [ 61] et 1792 (n 1-60).
Cote
EDEP027/1G28 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Souches d'un registre de déclaration de patentes pour...
Résultat n°2

Patentes des colporteurs, enregistrement.
Cote
EDEP027/1G29 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes des colporteurs, enregistrement.
Résultat n°3

Patentes : registres, quittances
Cote
EDEP141/1G11 (Cote)
 Date
1791-1898
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G
  • Contributions directes
  • Patentes : registres, quittances
Résultat n°4

Instructions, extraits de délibérations, listes de citoyens assujettis (1792-an IV).
Cote
EDEP027/1G57 (Cote)
 Date
1792-an IV
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, délibération, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Instructions, extraits de délibérations, listes de...
Résultat n°5

Correspondance, note, requête en radiation, patente de boulanger (an VIII-1806).
Cote
EDEP027/1G58 (Cote)
 Date
an VIII-1806
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, note

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Correspondance, note, requête en radiation, patente...
Résultat n°6

Patentes : registres.
Cote
EDEP143/G16 (Cote)
 Date
1800-1824
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Patentes : registres.
Résultat n°7

an IX
Cote
EDEP027/1G30 (Cote)
 Date
an IX
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Délivrance des patentes, inscription.
  • an IX
Résultat n°8

Rôle de la patente
Cote
EDEP052/G29 (Cote)
 Date
an 10
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Rôle de la patente
Résultat n°9

Patentes : registres.
Cote
EDEP015/G24 (Cote)
 Date
an XII
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Patentes : registres.
Résultat n°10

Lettre d'envoi du rôle, avertissements de payer les droits, patente de tonnelier (1807).
Cote
EDEP027/1G59 (Cote)
 Date
1807
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Lettre d'envoi du rôle, avertissements de payer les...
Résultat n°11

Avertissements de payer les droits (1808).
Cote
EDEP027/1G60 (Cote)
 Date
1808
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Avertissements de payer les droits (1808).
Résultat n°12

Tableaux statistiques.
Cote
3M147 (Cote)
 Date
1809-1811
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Statistiques personnelles.
  • Tableaux statistiques.
Résultat n°13

Lettre d'envoi du rôle, avertissements de payer les droits (1809).
Cote
EDEP027/1G61 (Cote)
 Date
1809
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Lettre d'envoi du rôle, avertissements de payer les...
Résultat n°14

Avertissements de payer les droits, patente de marchand épicier (1812).
Cote
EDEP027/1G62 (Cote)
 Date
1812
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Avertissements de payer les droits, patente de marchand...
Résultat n°15

1812
Cote
EDEP027/1G31 (Cote)
 Date
1812
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Délivrance des patentes, inscription.
  • 1812
Résultat n°16

Lettre d'envoi des états de changements à opérer, avertissements de payer les droits, patente de marchand mercier, requête en décharge ou diminution (1813).
Cote
EDEP027/1G63 (Cote)
 Date
1813
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Lettre d'envoi des états de changements à opérer, avertissements...
Résultat n°17

1813
Cote
EDEP027/1G32 (Cote)
 Date
1813
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Délivrance des patentes, inscription.
  • 1813
Résultat n°18

1814
Cote
EDEP027/1G33 (Cote)
 Date
1814
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Délivrance des patentes, inscription.
  • 1814
Résultat n°19

Lettre d'envoi de la matrice de rôle, avertissements de suppression et de nouvelle inscription, patentes de merciers et d'orfévre-horloger (1814).
Cote
EDEP027/1G64 (Cote)
 Date
1814
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Lettre d'envoi de la matrice de rôle, avertissements...
Résultat n°20

Correspondance, états de suppressions, avertissements de payer les droits, patente de mercier (1815).
Cote
EDEP027/1G65 (Cote)
 Date
1815
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Correspondance, états de suppressions, avertissements...