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52 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Souches d'un registre de déclaration de patentes pour 1791 (n 154-236) [ 61] et 1792 (n 1-60).

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP027/1G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Souches d'un registre de déclaration de patentes pour...
  2. Résultat n°2

    Patentes des colporteurs, enregistrement.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP027/1G29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes des colporteurs, enregistrement.
  3. Résultat n°3

    Patentes : registres, quittances

    Date

    1791-1898

    Cote

    EDEP141/1G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Patentes : registres, quittances

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Instructions, extraits de délibérations, listes de citoyens assujettis (1792-an IV).

    Date

    1792-an IV

    Cote

    EDEP027/1G57 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Instructions, extraits de délibérations, listes de...
  5. Résultat n°5

    Correspondance, note, requête en radiation, patente de boulanger (an VIII-1806).

    Date

    an VIII-1806

    Cote

    EDEP027/1G58 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Correspondance, note, requête en radiation, patente...
  6. Résultat n°6

    Patentes : registres.

    Date

    1800-1824

    Cote

    EDEP143/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Patentes : registres.
  7. Résultat n°7

    an IX

    Date

    an IX

    Cote

    EDEP027/1G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • an IX
  8. Résultat n°8

    Rôle de la patente

    Date

    an 10

    Cote

    EDEP052/G29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Rôle de la patente
  9. Résultat n°9

    Patentes : registres.

    Date

    an XII

    Cote

    EDEP015/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Patentes : registres.
  10. Résultat n°10

    Lettre d'envoi du rôle, avertissements de payer les droits, patente de tonnelier (1807).

    Date

    1807

    Cote

    EDEP027/1G59 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Lettre d'envoi du rôle, avertissements de payer les...
  11. Résultat n°11

    Avertissements de payer les droits (1808).

    Date

    1808

    Cote

    EDEP027/1G60 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Avertissements de payer les droits (1808).
  12. Résultat n°12

    Tableaux statistiques.

    Date

    1809-1811

    Cote

    3M147 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Statistiques personnelles.
    • Tableaux statistiques.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Lettre d'envoi du rôle, avertissements de payer les droits (1809).

    Date

    1809

    Cote

    EDEP027/1G61 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Lettre d'envoi du rôle, avertissements de payer les...
  14. Résultat n°14

    Avertissements de payer les droits, patente de marchand épicier (1812).

    Date

    1812

    Cote

    EDEP027/1G62 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Avertissements de payer les droits, patente de marchand...
  15. Résultat n°15

    1812

    Date

    1812

    Cote

    EDEP027/1G31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1812
  16. Résultat n°16

    Lettre d'envoi des états de changements à opérer, avertissements de payer les droits, patente de marchand mercier, requête en décharge ou diminution (1813).

    Date

    1813

    Cote

    EDEP027/1G63 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Lettre d'envoi des états de changements à opérer, avertissements...
  17. Résultat n°17

    1813

    Date

    1813

    Cote

    EDEP027/1G32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1813
  18. Résultat n°18

    1814

    Date

    1814

    Cote

    EDEP027/1G33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1814
  19. Résultat n°19

    Lettre d'envoi de la matrice de rôle, avertissements de suppression et de nouvelle inscription, patentes de merciers et d'orfévre-horloger (1814).

    Date

    1814

    Cote

    EDEP027/1G64 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Lettre d'envoi de la matrice de rôle, avertissements...
  20. Résultat n°20

    Correspondance, états de suppressions, avertissements de payer les droits, patente de mercier (1815).

    Date

    1815

    Cote

    EDEP027/1G65 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Correspondance, états de suppressions, avertissements...
  21. Résultat n°21

    Patentes : registres de délivrances, avertissements, correspondance.

    Date

    1816-1905

    Cote

    EDEP021/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Patentes : registres de délivrances, avertissements,...
  22. Résultat n°22

    Etat de patentes à délivrer, reçu, avertissements de payer les droits (1816).

    Date

    1816

    Cote

    EDEP027/1G66 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Etat de patentes à délivrer, reçu, avertissements de...
  23. Résultat n°23

    Instructions, avertissements de payer les droits (1817).

    Date

    1817

    Cote

    EDEP027/1G67 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Instructions, avertissements de payer les droits (1817).
  24. Résultat n°24

    1817

    Date

    1817

    Cote

    EDEP027/1G34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1817
  25. Résultat n°25

    1818

    Date

    1818

    Cote

    EDEP027/1G35 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1818
  26. Résultat n°26

    Patentes, correspondance (1818-1860).

    Date

    1818-1860

    Cote

    EDEP027/1G68 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Patentes, correspondance (1818-1860).
  27. Résultat n°27

    1819

    Date

    1819

    Cote

    EDEP027/1G36 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1819
  28. Résultat n°28

    1820

    Date

    1820

    Cote

    EDEP027/1G37 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1820
  29. Résultat n°29

    1821

    Date

    1821

    Cote

    EDEP027/1G38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1821
  30. Résultat n°30

    Registre des patentes délivrées à Chançay (incomplet)

    Date

    1822-1827

    Cote

    EDEP052/G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Registre des patentes délivrées à Chançay (incomplet)
  31. Résultat n°31

    1822, 1823, 1824

    Date

    1822-1823

    Cote

    EDEP027/1G39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1822, 1823, 1824
  32. Résultat n°32

    Patentes : feuilles d'enregistrement.

    Date

    1823-1826

    Cote

    EDEP134/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Patentes : feuilles d'enregistrement.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    1825

    Date

    1825

    Cote

    EDEP027/1G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1825
  34. Résultat n°34

    1826

    Date

    1826

    Cote

    EDEP027/1G41 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1826
  35. Résultat n°35

    1827

    Date

    1827

    Cote

    EDEP027/1G42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1827
  36. Résultat n°36

    1828

    Date

    1828

    Cote

    EDEP027/1G43 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1828
  37. Résultat n°37

    1829

    Date

    1829

    Cote

    EDEP027/1G44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1829
  38. Résultat n°38

    1830

    Date

    1830-1830

    Cote

    EDEP027/1G45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1830
  39. Résultat n°39

    Patentes : cahier d'enregistrement.

    Date

    1830 - 1854

    Cote

    EDEP020/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Patentes : cahier d'enregistrement.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  40. Résultat n°40

    1831

    Date

    1831-1831

    Cote

    EDEP027/1G46 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1831