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284 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Réfugiés polonais (1836-1844). [ 123]

Date

-

Cote

EDEP027/2I19 (Cote)

Résultat n°2

Généralités (an II-1891).

Date

-

Cote

EDEP027/2I17 (Cote)

Résultat n°3

Police et sûreté générale. Délivrance de passeports, surveillance des chouans, des émigrés, des prêtres réfractaires, lutte contre le brigandage : correspondance (an VIII), liste des arrestations (an VIII, an IX). Troubles de la Vendée, ravitaillement et équipement de l'armée de l'Ouest : correspondance (an VIII-an IX). Affaire Clément de Ris : liste des suspects (28 frimaire an IX).

Date

an VIII-an IX

Cote

1M240 (Cote)

Résultat n°4

Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de simple police, d'instance, cours d'assises et criminelle du département d'Indre-et-Loire : tableaux numériques et états nominatifs des jugements, arrêts, correspondance.

Date

an VI-1871

Cote

4M936 (Cote)

Résultat n°5

1881 : n° 2 - n° 254

Date

-

Cote

4M1022 (Cote)

Résultat n°6

1878 : n°16 - n°1108

Date

-

Cote

4M1018 (Cote)

Résultat n°7

n° 28 - n° 691

Date

-

Cote

4M1012 (Cote)

Résultat n°8

Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance (1827-1845).

Date

-

Cote

4M939 (Cote)

Résultat n°9

Registre nominatif des déclarations de résidence faites par les condamnés (classement chronologique, 1878-1885)

Date

-

Cote

4M950 (Cote)

Résultat n°10

1838

Date

-

Cote

4M956 (Cote)

Résultat n°11

Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire : registre alphabétique (an XIII-1835).

Date

-

Cote

4M946 (Cote)

Résultat n°12

Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance légale (1850).

Date

-

Cote

4M947 (Cote)

Résultat n°13

Transportation volontaire en Guyane et en Algérie : circulaires, brochure, correspondance, dossiers nominatifs (classement alphabétique, 1828-1858).

Date

-

Cote

4M940 (Cote)

Résultat n°14

n° 707 - n° 1198

Date

-

Cote

4M1013 (Cote)

Résultat n°15

an IX - 1812

Date

an IX-1812

Cote

4M951 (Cote)

Résultat n°16

Etats numériques et nominatifs des mouvements de prisonniers, décomptes des sommes dues aux prisonniers, correspondance relative aux prisonniers malades, aux déserteurs, aux décédés et à ceux désirant rester en France (1809-1810).

Date

-

Cote

4M775 (Cote)

Résultat n°17

Instructions et correspondance ministérielle, états nominatifs de répartition, correspondance (an XI-1810).

Date

-

Cote

4M774 (Cote)

Résultat n°18

Prisonniers de guerre napolitains, espagnols, russes, mexicains, italien (prisonnier Guillaume Durholz), hanovriens : états nominatifs, correspondance (1806-1868).

Date

-

Cote

4M776 (Cote)

Résultat n°19

Listes nominatives des individus placés en surveillance dans le département d'Indre-et-Loire.

Date

an XI-1830

Cote

4M937 (Cote)

Résultat n°20

an XIII-1838

Date

1804-1838

Cote

4T96 (Cote)