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284 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réfugiés polonais (1836-1844). [ 123]
Cote
EDEP027/2I19 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 2 I - Police générale
  • Surveillance des étrangers : instructions, correspondance.
  • Réfugiés polonais (1836-1844). [ 123]
Résultat n°2

Généralités (an II-1891).
Cote
EDEP027/2I17 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 2 I - Police générale
  • Surveillance des étrangers : instructions, correspondance.
  • Généralités (an II-1891).
Résultat n°3

Police et sûreté générale. Délivrance de passeports, surveillance des chouans, des émigrés, des prêtres réfractaires, lutte contre le brigandage : correspondance (an VIII), liste des arrestations (an VIII, an IX). Troubles de la Vendée, ravitaillement et équipement de l'armée de l'Ouest : correspondance (an VIII-an IX). Affaire Clément de Ris : liste des suspects (28 frimaire an IX).
Cote
1M240 (Cote)
 Date
an VIII-an IX
 Lieu - Type de document
correspondance, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Consulat
  • Police et sûreté générale. Délivrance de passeports,...
Résultat n°4

Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de simple police, d'instance, cours d'assises et criminelle du département d'Indre-et-Loire : tableaux numériques et états nominatifs des jugements, arrêts, correspondance.
Cote
4M936 (Cote)
 Date
an VI-1871
 Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de...
Résultat n°5

1881 : n° 2 - n° 254
Cote
4M1022 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
  • 1881 : n° 2 - n° 254
Résultat n°6

1878 : n°16 - n°1108
Cote
4M1018 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
  • 1878 : n°16 - n°1108
Résultat n°7

n° 28 - n° 691
Cote
4M1012 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
  • n° 28 - n° 691
Résultat n°8

Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance (1827-1845).
Cote
4M939 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance...
Résultat n°9

Registre nominatif des déclarations de résidence faites par les condamnés (classement chronologique, 1878-1885)
Cote
4M950 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Registre nominatif des déclarations de résidence faites...
Résultat n°10

1838
Cote
4M956 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  • 1838
Résultat n°11

Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire : registre alphabétique (an XIII-1835).
Cote
4M946 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
Résultat n°12

Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance légale (1850).
Cote
4M947 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance...
Résultat n°13

Transportation volontaire en Guyane et en Algérie : circulaires, brochure, correspondance, dossiers nominatifs (classement alphabétique, 1828-1858).
Cote
4M940 (Cote)
 Date- Lieu
Algérie, Guyane (France ; département)
 Type de document
brochure, dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Transportation volontaire en Guyane et en Algérie :...
Résultat n°14

n° 707 - n° 1198
Cote
4M1013 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
  • n° 707 - n° 1198
Résultat n°15

an IX - 1812
Cote
4M951 (Cote)
 Date
an IX-1812
 Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  • an IX - 1812
Résultat n°16

Etats numériques et nominatifs des mouvements de prisonniers, décomptes des sommes dues aux prisonniers, correspondance relative aux prisonniers malades, aux déserteurs, aux décédés et à ceux désirant rester en France (1809-1810).
Cote
4M775 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- pont Wilson
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Surveillance
  • Surveillance et placement dans le département des prisonniers...
  • Prisonniers autrichiens, placement dans les communes...
  • Etats numériques et nominatifs des mouvements de prisonniers,...
Résultat n°17

Instructions et correspondance ministérielle, états nominatifs de répartition, correspondance (an XI-1810).
Cote
4M774 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- pont Wilson
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Surveillance
  • Surveillance et placement dans le département des prisonniers...
  • Prisonniers autrichiens, placement dans les communes...
  • Instructions et correspondance ministérielle, états...
Résultat n°18

Prisonniers de guerre napolitains, espagnols, russes, mexicains, italien (prisonnier Guillaume Durholz), hanovriens : états nominatifs, correspondance (1806-1868).
Cote
4M776 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Surveillance
  • Surveillance et placement dans le département des prisonniers...
  • Prisonniers de guerre napolitains, espagnols, russes,...
Résultat n°19

Listes nominatives des individus placés en surveillance dans le département d'Indre-et-Loire.
Cote
4M937 (Cote)
 Date
an XI-1830
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Listes nominatives des individus placés en surveillance...
Résultat n°20

an XIII-1838
Cote
4T96 (Cote)
 Date
1804-1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Théâtres et spectacles
  • Contrôle et surveillance des troupes théâtrales sédentaires...
  • Instructions, circulaires ; répertoires, listes et...
  • an XIII-1838