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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etablissements dangereux et insalubres, autorisation d'exploitation : enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance, affiches.
Cote
EDEP063/5I1 (Cote)
 Date
1845-1968
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, arrêté préfectoral, correspondance, affiche

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène et salubrité
  • Etablissements dangereux et insalubres, autorisation...
Résultat n°2

Etablissements insalubres et incommodes : arrêtés préfectoraux, extrait de délibération, correspondance
Cote
EDEP112/I11 (Cote)
 Date
1882-1932
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Etablissements insalubres et incommodes : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°3

Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : arrêtés préfectoraux, demande.
Cote
EDEP054/I6 (Cote)
 Date
1886-1921
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique
  • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes...
Résultat n°4

Voie ferrée, service de garde : listes nominatives.
Cote
EDEP135/O7 (Cote)
 Date
1944
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voie ferrée, service de garde : listes nominatives.
Résultat n°5

Etablissements dangereux et incommodes, autorisation d'installation et d'exploitation : arrêtés préfectoraux.
Cote
EDEP030/I6 (Cote)
 Date
1859-1880
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etablissements dangereux et incommodes, autorisation...
Résultat n°6

Etablissements insalubres et incommodes, installation d'un poste distributeur d'essence, d'une laiterie, d'une écurie et d'une porcherie : schéma type d'installation d'un poste à essence, arrêtés, correspondance
Cote
EDEP152/I5 (Cote)
 Date
1864-1872
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etablissements insalubres et incommodes, installation...
Résultat n°7

Hygiène publique et salubrité : police sanitaire, établissements dangereux ou insalubres, personnel médical et paramédical.
Cote
EDEP124/I4 (Cote)
 Date
1824-1899
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique et salubrité : police sanitaire, établissements...