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44 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Suicides et tentatives de suicide.

Date

1927-1940

Cote

4M1078 (Cote)

Résultat n°2

Suicides et tentatives de suicide des détenus, enregistrement.

Date

1883-1940

Cote

1Y66 (Cote)

Résultat n°3

1858-1860

Date

-

Cote

1M216 (Cote)

Résultat n°4

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

Date

1809-1939

Cote

EDEP124/I1 (Cote)

Résultat n°5

1901-1936

Date

1901-1936

Cote

1Y187 (Cote)

Résultat n°6

Versement d'allocations aux militaires mobilisés : correspondance (1914-1917) ; surveillance et maintien de l'ordre : rapport de police, correspondance (1914, 1917) ; Accidents et suicides : correspondance, procès-verbaux de police (1914-1918) ; projet de création d'une maison de tolérance pour les troupes des camps du Ruchard et du Ripault à Monts : instructions, correspondance (1918) ; Honneurs funèbres rendus aux militaires français décédés : correspondance (1921-1922).

Date

-

Cote

1M336 (Cote)

Résultat n°7

Suicide du colon Gaston Contard : correspondance, rapport du conseil d'administration, copie des pièces des procès contre la Colonie et le directeur de Mettray, articles de presse ["L'affaire de Mettray, cour d'Assises de la Vienne (audiences des 16-17 février 1910)" dans la Revue des Grands Procès contemporains, revue d'éloquence judiciaire, Paris, librairie générale de droit et de jurisprudence, n° 5, mai 1910, p. 263-288.]

Date

1909-1911

Cote

114J277 (Cote)

Résultat n°8

Affaire Contard.

Date

1909-1910

Cote

1Y195 (Cote)

Résultat n°9

Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits, suicides : correspondance.

Date

1819-1905

Cote

EDEP116/I1 (Cote)

Résultat n°10

1895-1900

Date

1895-1900

Cote

1Y186 (Cote)

Résultat n°11

1855-1894

Date

1855-1894

Cote

1Y185 (Cote)

Résultat n°12

1869

Date

1869

Cote

1M222 (Cote)

Résultat n°13

1866 - 1868

Date

1866-1868

Cote

1M221 (Cote)

Résultat n°14

1865

Date

1865

Cote

1M220 (Cote)

Résultat n°15

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

Date

1831-1864

Cote

EDEP141/1I6 (Cote)

Résultat n°16

1864

Date

1864

Cote

1M219 (Cote)

Résultat n°17

1863

Date

1863

Cote

1M218 (Cote)

Résultat n°18

1861 - 1862

Date

1861-1862

Cote

1M217 (Cote)

Résultat n°19

Suicide, constatation du médecin : certificat de décès (1 pièce).

Date

1862

Cote

EDEP030/E20 (Cote)

Résultat n°20

1857

Date

1857

Cote

1M215 (Cote)