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232 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion

Date

1889-1913

Cote

EDEP203/Q5 (Cote)

Résultat n°2

Bureau de bienfaisance : correspondance

Date

1890-1891

Cote

EDEP203/Q4 (Cote)

Résultat n°3

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre

Date

1890-1924

Cote

EDEP203/Q3 (Cote)

Résultat n°4

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre

Date

1862-1890

Cote

EDEP203/Q2 (Cote)

Résultat n°5

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre

Date

1829-1862

Cote

EDEP203/Q1 (Cote)

Résultat n°6

Bureau d'assistance : registre de délibérations.

Date

1897-1928

Cote

EDEP187/Q1 (Cote)

Résultat n°7

Bureau d'assistance, délibérations : registres.

Date

1919-1980

Cote

EDEP165/Q2 (Cote)

Résultat n°8

Bureau d'assistance, délibérations : registres.

Date

1896-1918

Cote

EDEP165/Q1 (Cote)

Résultat n°9

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

Date

1896-1939

Cote

EDEP148/Q1 (Cote)

Résultat n°10

Legs aux pauvres de la commune.

Date

1843-1853

Cote

EDEP147/Q4 (Cote)

Résultat n°11

Registre de délibérations.

Date

1924-1950

Cote

EDEP147/Q3 (Cote)

Résultat n°12

Registre de délibérations.

Date

1835-1924

Cote

EDEP147/Q2 (Cote)

Résultat n°13

Budgets, comptes de gestion du receveur.

Date

1834-1964

Cote

EDEP147/Q1 (Cote)

Résultat n°14

Bureau d'assistance médicale : registre de délibérations.

Date

1895-1915

Cote

EDEP146/Q1 (Cote)

Résultat n°15

Bureau de bienfaisance, élection de délégués à la commission administrative : procès-verbaux des résultats

Date

1904-1919

Cote

EDEP144/Q3 (Cote)

Résultat n°16

Budget du bureau de bienfaisance

Date

1849

Cote

EDEP144/Q1 (Cote)

Résultat n°17

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion.

Date

1880-1900

Cote

EDEP143/Q2 (Cote)

Résultat n°18

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

Date

1847-1900

Cote

EDEP143/Q1 (Cote)

Résultat n°19

Bureau de bienfaisance : registres de délibérations.

Date

1925-1962

Cote

EDEP142/Q2 (Cote)

Résultat n°20

Bureau de bienfaisance : registres de délibérations.

Date

1875-1924

Cote

EDEP142/Q1 (Cote)

Résultat n°21

Situation financière : états récapitulatifs

Date

1907-1952

Cote

EDEP141/1Q4 (Cote)

Résultat n°22

Budgets et comptes

Date

1858-1939

Cote

EDEP141/1Q3 (Cote)

Résultat n°23

Registres de délibérations

Date

1855-1940

Cote

EDEP141/1Q2 (Cote)

Résultat n°24

Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

Date

an II-1925

Cote

EDEP141/1Q1 (Cote)

Résultat n°25

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

Date

1911-1923

Cote

EDEP140/Q1 (Cote)

Résultat n°26

Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre ; dossier individuel de demande d'aide financière.

Date

1928-1998

Cote

EDEP135/Q5 (Cote)

Résultat n°27

Bureau de bienfaisance, budgets et comptes : tableaux.

Date

1903-1938

Cote

EDEP135/Q1 (Cote)

Résultat n°28

Bureau de bienfaisance, comptes de gestion (1 pièce).

Date

1848

Cote

EDEP134/Q1 (Cote)

Résultat n°29

Budgets et comptes du Bureau de bienfaisance

Date

1876-1958

Cote

EDEP132/1Q9 (Cote)

Résultat n°30

Commission d'assistance : registres de délibérations.

Date

1949-1955

Cote

EDEP132/1Q8 (Cote)

Résultat n°31

Commission d'assistance : registres de délibérations.

Date

1936-1949

Cote

EDEP132/1Q7 (Cote)

Résultat n°32

Commission d'assistance : registres de délibérations.

Date

1927-1936

Cote

EDEP132/1Q6 (Cote)

Résultat n°33

Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1955-1961

Cote

EDEP132/1Q5 (Cote)

Résultat n°34

Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1934-1954

Cote

EDEP132/1Q4 (Cote)

Résultat n°35

Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1911-1934

Cote

EDEP132/1Q3 (Cote)

Résultat n°36

Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1878-1910

Cote

EDEP132/1Q2 (Cote)

Résultat n°37

Commission administrative, élection des membres, arrêté, procès-verbaux

Date

1945-1973

Cote

EDEP132/1Q13 (Cote)

Résultat n°38

Dépenses du Bureau de bienfaisance : registre

Date

1920-1937

Cote

EDEP132/1Q11 (Cote)

Résultat n°39

Comptes des fournisseurs du Bureau de bienfaisance : registre

Date

1847-1855

Cote

EDEP132/1Q10 (Cote)

Résultat n°40

Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1846-1877

Cote

EDEP132/1Q1 (Cote)

Résultat n°41

Liste des médicaments attribués au Bureau de bienfaisance

Date

1817

Cote

EDEP128/Q6 (Cote)

Résultat n°42

Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

Date

1929-1969

Cote

EDEP124/Q4 (Cote)

Résultat n°43

Bureau d'assistance médicale, délibérations : registre.

Date

1912-1945

Cote

EDEP124/Q3 (Cote)

Résultat n°44

Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

Date

an XII-1833

Cote

EDEP119/Q1 (Cote)

Résultat n°45

Bureau de bienfaisance : états statistiques

Date

1927-1955

Cote

EDEP119/1Q9 (Cote)

Résultat n°46

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés

Date

1883-1922

Cote

EDEP119/1Q8 (Cote)

Résultat n°47

Budgets des recettes et des dépenses du bureau de bienfaisance, chapitres additionnels, et comptes que présente la commission administrative du bureau de bienfaisance

Date

1887-1932

Cote

EDEP119/1Q7 (Cote)

Résultat n°48

Bureau de bienfaisance, paiement des soins : ordonnances

Date

1903-1929

Cote

EDEP119/1Q6 (Cote)

Résultat n°49

Commission administrative du bureau de bienfaisance : registre des délibérations

Date

1886-1966

Cote

EDEP119/1Q5 (Cote)

Résultat n°50

Commission administrative du bureau de bienfaisance : registre des délibérations

Date

1803-1885

Cote

EDEP119/1Q4 (Cote)

Résultat n°51

Bureau de bienfaisance, adjudications diverses (fourniture du pain et de la viande, bois des pauvres, loyers) : délibérations du conseil municipal, délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, baux

Date

1888-1914

Cote

EDEP119/1Q3 (Cote)

Résultat n°52

Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations de la commission administrative, correspondance, acte de donation, acte de constatation d'emploi de donation, consentement à legs, acte de concession de terrain, copie de testament, listes des familles d'au moins quatre enfants

Date

1852-1972

Cote

EDEP119/1Q2 (Cote)

Résultat n°53

Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations de la commission, délibérations du conseil municipal, correspondance, convocations

Date

1955-1982

Cote

EDEP119/1Q1 (Cote)

Résultat n°54

Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des délibérations, budget et comptes.

Date

1838-1921

Cote

EDEP117/Q1 (Cote)

Résultat n°55

Bureau de bienfaisance : nomination d'un membre, correspondance.

Date

1884-1889

Cote

EDEP114/Q2 (Cote)

Résultat n°56

Statistiques : état de la situation financière.

Date

1850-1939

Cote

EDEP113/1Q6 (Cote)

Résultat n°57

Registre des dons de pain, viande et bois faits par le bureau de bienfaisance, bons.

Date

1901-1934

Cote

EDEP113/1Q5 (Cote)

Résultat n°58

Legs de MM. Gerbault et Grindalle (concerne plusieurs communes) : arrêté, actes notariaux, extraits du registre des délibérations.

Date

1847-1897

Cote

EDEP113/1Q4 (Cote)

Résultat n°59

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

Date

1830-1935

Cote

EDEP113/1Q3 (Cote)

Résultat n°60

Budgets et comptes.

Date

1847-1938

Cote

EDEP113/1Q2 (Cote)

Résultat n°61

Registres de délibérations du bureau de bienfaisance et de la commission administrative ; copie de l'arrêté portant création de ce bureau de bienfaisance.

Date

1846-1938

Cote

EDEP113/1Q1 (Cote)

Résultat n°62

Legs aux pauvres et au bureau de bienfaisance : arrêtés préfectoraux, copies de testaments, correspondance

Date

1829-1876

Cote

EDEP112/Q9 (Cote)

Résultat n°63

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

Date

1911-1940

Cote

EDEP112/Q3 (Cote)

Résultat n°64

Bureau de bienfaisance : cahier de délibérations

Date

1894-1920

Cote

EDEP112/Q2 (Cote)

Résultat n°65

Bureau d'assistance, élection de deux délégués : procès-verbal d'élection; nomination d'un administrateur : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations

Date

1893-1908

Cote

EDEP112/Q1 (Cote)

Résultat n°66

Legs Duval-Dassier au bureau de bienfaisance.

Date

1924

Cote

EDEP111/Q6 (Cote)

Résultat n°67

Tableau statistique de situation financière.

Date

1889-1954

Cote

EDEP111/Q5 (Cote)

Résultat n°68

Journal de recettes et dépenses ; contrôle de la caisse du receveur, rentes dues aux pauvres ; correspondance.

Date

1767-1914

Cote

EDEP111/Q4 (Cote)

Résultat n°69

Budgets et comptes.

Date

1823-1939

Cote

EDEP111/Q3 (Cote)

Résultat n°70

Registre des délibérations ; extraits de délibérations.

Date

1803-1946

Cote

EDEP111/Q2 (Cote)

Résultat n°71

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

Date

1808-1949

Cote

EDEP111/Q1 (Cote)

Résultat n°72

Registre des dons de denrées par le bureau de bienfaisance, bons

Date

1878-1881

Cote

EDEP110/Q2 (Cote)

Résultat n°73

Registre des délibérations du bureau de bienfaisance

Date

1900-1980

Cote

EDEP110/Q1 (Cote)

Résultat n°74

Secours d'urgence : extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, correspondance.

Date

1920-1952

Cote

EDEP105/Q6 (Cote)

Résultat n°75

Budget et comptes de gestion : tableaux de recettes et dépenses, arrêtés du Conseil de Préfecture.

Date

1889-1944

Cote

EDEP105/Q3 (Cote)

Résultat n°76

Maison de bienfaisance, entretien, location : procès-verbaux de visite, cahier des charges pour bail par adjudication, factures.

Date

1879-1952

Cote

EDEP105/Q2 (Cote)

Résultat n°77

Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

Date

1829-1939

Cote

EDEP104/Q4 (Cote)

Résultat n°78

1948-1980

Date

1948-1980

Cote

EDEP104/Q3 (Cote)

Résultat n°79

1880-1947

Date

1880-1947

Cote

EDEP104/Q2 (Cote)

Résultat n°80

1838-1879

Date

1838-1879

Cote

EDEP104/Q1 (Cote)