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232 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre ; dossier individuel de demande d'aide financière.

    Date

    1928-1998

    Cote

    EDEP135/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Bureau d'aide sociale : comptes rendus de réunions.

    Date

    1983-1989

    Cote

    EDEP063/1Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Bureau d'aide sociale : comptes rendus de réunions.
  3. Résultat n°3

    Bureau d'assistance : registre de délibérations.

    Date

    1909-1988

    Cote

    EDEP054/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : registre de délibérations.
  4. Résultat n°4

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1912-1986

    Cote

    EDEP030/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  5. Résultat n°5

    Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations de la commission, délibérations du conseil municipal, correspondance, convocations

    Date

    1955-1982

    Cote

    EDEP119/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations...
  6. Résultat n°6

    Bureau d'assistance : budgets et comptes.

    Date

    1900-1980

    Cote

    EDEP054/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : budgets et comptes.
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations du bureau de bienfaisance

    Date

    1900-1980

    Cote

    EDEP110/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance
  8. Résultat n°8

    Bureau d'assistance, délibérations : registres.

    Date

    1919-1980

    Cote

    EDEP165/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
  9. Résultat n°9

    1948-1980

    Date

    1948-1980

    Cote

    EDEP104/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des...
    • 1948-1980
  10. Résultat n°10

    Dons et legs : correspondance.

    Cote

    EDEP074/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Dons et legs : correspondance.
  11. Résultat n°11

    Commission administrative, élection des membres, arrêté, procès-verbaux

    Date

    1945-1973

    Cote

    EDEP132/1Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Commission administrative, élection des membres, arrêté,...
  12. Résultat n°12

    Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations de la commission administrative, correspondance, acte de donation, acte de constatation d'emploi de donation, consentement à legs, acte de concession de terrain, copie de testament, listes des familles d'au moins quatre enfants

    Date

    1852-1972

    Cote

    EDEP119/1Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations...
  13. Résultat n°13

    Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

    Date

    1929-1969

    Cote

    EDEP124/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Commission administrative du bureau de bienfaisance : registre des délibérations

    Date

    1886-1966

    Cote

    EDEP119/1Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
  15. Résultat n°15

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre

    Date

    1893-1964

    Cote

    EDEP014/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre
  16. Résultat n°16

    Budgets, comptes de gestion du receveur.

    Date

    1834-1964

    Cote

    EDEP147/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Budgets, comptes de gestion du receveur.
  17. Résultat n°17

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.

    Date

    1895-1964

    Cote

    EDEP060/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.
  18. Résultat n°18

    Bureau de bienfaisance : registres de délibérations.

    Date

    1925-1962

    Cote

    EDEP142/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 142 - Commune de Maillé - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registres de délibérations.
    • Bureau de bienfaisance : registres de délibérations.
  19. Résultat n°19

    Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission administrative.

    Date

    1911-1962

    Cote

    EDEP047/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission...
  20. Résultat n°20

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

    Date

    1955-1961

    Cote

    EDEP132/1Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
  21. Résultat n°21

    Bureau d'aide sociale , délibérations : registre

    Date

    1927-1961

    Cote

    EDEP025/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau d'aide sociale , délibérations : registre
  22. Résultat n°22

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1913-1960

    Cote

    EDEP094/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  23. Résultat n°23

    Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés, correspondance, nouveau règlement,extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance

    Date

    1880-1958

    Cote

    EDEP028/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés,...
  24. Résultat n°24

    Budgets et comptes du Bureau de bienfaisance

    Date

    1876-1958

    Cote

    EDEP132/1Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Budgets et comptes du Bureau de bienfaisance
  25. Résultat n°25

    Etat de situation financière

    Date

    1852-1955

    Cote

    EDEP089/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etat de situation financière
  26. Résultat n°26

    Bureau de bienfaisance : états statistiques

    Date

    1927-1955

    Cote

    EDEP119/1Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : états statistiques
  27. Résultat n°27

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

    Date

    1911-1955

    Cote

    EDEP004/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes
  28. Résultat n°28

    Bureau d'assistance : états statistiques.

    Date

    1910-1955

    Cote

    EDEP054/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : états statistiques.
  29. Résultat n°29

    Commission d'assistance : registres de délibérations.

    Date

    1949-1955

    Cote

    EDEP132/1Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Commission d'assistance : registres de délibérations.
    • Commission d'assistance : registres de délibérations.
  30. Résultat n°30

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

    Date

    1934-1954

    Cote

    EDEP132/1Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
  31. Résultat n°31

    Tableau statistique de situation financière.

    Date

    1889-1954

    Cote

    EDEP111/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Tableau statistique de situation financière.
  32. Résultat n°32

    Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

    Date

    1867-1954

    Cote

    EDEP064/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
  33. Résultat n°33

    Comptabilité : budgets, comptes.

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP099/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : budgets, comptes.
  34. Résultat n°34

    Statistiques annuelles.

    Date

    1914-1952

    Cote

    EDEP091/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Statistiques annuelles.
  35. Résultat n°35

    Maison de bienfaisance, entretien, location : procès-verbaux de visite, cahier des charges pour bail par adjudication, factures.

    Date

    1879-1952

    Cote

    EDEP105/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Maison de bienfaisance, entretien, location : procès-verbaux...
  36. Résultat n°36

    Secours d'urgence : extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, correspondance.

    Date

    1920-1952

    Cote

    EDEP105/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours d'urgence : extraits du registre des délibérations...
  37. Résultat n°37

    Livres et bordereaux détaillés des recettes et des dépenses

    Date

    1921-1952

    Cote

    EDEP089/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Livres et bordereaux détaillés des recettes et des...
  38. Résultat n°38

    Bureau de bienfaisance : dons et legs.

    Date

    an XII-1952

    Cote

    EDEP077/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : dons et legs.
  39. Résultat n°39

    Situation financière : états récapitulatifs

    Date

    1907-1952

    Cote

    EDEP141/1Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Situation financière : états récapitulatifs

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Bureau de bienfaisance, financement : budget.

    Date

    1919-1951

    Cote

    EDEP002/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q - Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budget.