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232 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dons et legs : correspondance.

Date

-

Cote

EDEP074/Q2 (Cote)

Résultat n°2

Journal de recettes et dépenses ; contrôle de la caisse du receveur, rentes dues aux pauvres ; correspondance.

Date

1767-1914

Cote

EDEP111/Q4 (Cote)

Résultat n°3

Bureau de bienfaisance : registres des délibérations (1780-1884, 1884-1940).

Date

1780-1940

Cote

EDEP042/Q4 (Cote)

Résultat n°4

Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations (1825-1849) : registre.

Date

1781-1849

Cote

EDEP074/Q1 (Cote)

Résultat n°5

Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.

Date

1790-1863

Cote

EDEP077/Q8 (Cote)

Résultat n°6

Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

Date

an II-1925

Cote

EDEP141/1Q1 (Cote)

Résultat n°7

Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait de délibération, correspondance, arrêtés de nomination ou leur lettre d'envoi.

Date

an IX-1897

Cote

EDEP027/1Q1 (Cote)

Résultat n°8

Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits de délibérations, arrêté d'autorisation d'acceptation.

Date

an XI-1892

Cote

EDEP027/1Q5 (Cote)

Résultat n°9

Registre des délibérations ; extraits de délibérations.

Date

1803-1946

Cote

EDEP111/Q2 (Cote)

Résultat n°10

Commission administrative du bureau de bienfaisance : registre des délibérations

Date

1803-1885

Cote

EDEP119/1Q4 (Cote)

Résultat n°11

Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

Date

an XII-1833

Cote

EDEP119/Q1 (Cote)

Résultat n°12

Bureau de bienfaisance : dons et legs.

Date

an XII-1952

Cote

EDEP077/Q7 (Cote)

Résultat n°13

Budgets primitifs, budgets additionnels, comptes administratifs.

Date

1806-1939

Cote

EDEP066/Q3 (Cote)

Résultat n°14

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

Date

1808-1949

Cote

EDEP111/Q1 (Cote)

Résultat n°15

Biens, entretien et aliénation : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux d'adjudication d'arbres et de réception de travaux.

Date

1808-1871

Cote

EDEP027/1Q6 (Cote)

Résultat n°16

Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).

Date

1811-1947

Cote

EDEP042/Q1 (Cote)

Résultat n°17

Comptabilité : budgets, comptes.

Date

1812-1953

Cote

EDEP099/Q3 (Cote)

Résultat n°18

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, correspondance

Date

1812-1917

Cote

EDEP082/Q1 (Cote)

Résultat n°19

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1813-1830

Cote

EDEP077/Q1 (Cote)

Résultat n°20

Création : arrêté préfectoral.

Date

1816

Cote

EDEP091/Q1 (Cote)