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232 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Election et nomination des membres du Bureau de bienfaisance : procès-verbaux.

Date

1912-1929

Cote

EDEP009/Q5 (Cote)

Résultat n°2

1871-1890

Date

1871-1890

Cote

EDEP089/Q2 (Cote)

Résultat n°3

Bureau d'assistance (1893) ; service médical des indigents (1872-1878) ; protection de la santé publique (1910) ; incendies, sinistres (1901-1933).

Date

1872-1933

Cote

EDEP087/Q1 (Cote)

Résultat n°4

Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

Date

1929-1969

Cote

EDEP124/Q4 (Cote)

Résultat n°5

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1913-1960

Cote

EDEP094/Q1 (Cote)

Résultat n°6

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés

Date

1883-1922

Cote

EDEP119/1Q8 (Cote)

Résultat n°7

Etat de situation financière

Date

1852-1955

Cote

EDEP089/Q10 (Cote)

Résultat n°8

Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

Date

1826-1923

Cote

EDEP087/L3 (Cote)

Résultat n°9

Bureau de bienfaisance : nomination d'un membre, correspondance.

Date

1884-1889

Cote

EDEP114/Q2 (Cote)

Résultat n°10

Commission d'assistance : registres de délibérations.

Date

1927-1936

Cote

EDEP132/1Q6 (Cote)

Résultat n°11

Registre des délibérations

Date

1847-1943

Cote

EDEP052/Q1 (Cote)

Résultat n°12

Election de délégués : procès-verbaux (2 pièces)

Date

1904-1929

Cote

EDEP048/Q1 (Cote)

Résultat n°13

Fourniture de pain au bureau de bienfaisance : correspondance.

Date

1901-1903

Cote

EDEP063/1Q1 (Cote)

Résultat n°14

Bureau de bienfaisance : élections et nominations de membres de la commission administrative.

Date

1929-1935

Cote

EDEP096/Q1 (Cote)

Résultat n°15

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

Date

1830-1935

Cote

EDEP113/1Q3 (Cote)

Résultat n°16

Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion annuelle pour l'année 1849 (1850), arrêtés rendus par le Conseil de Préfecture sur les comptes de gestion et correspondance afférente (1818-1898) [ 198], états de cotes irrécouvrables (1900), demande de renseignement sur le receveur (1824), décompte pour servir de base à la révision de son traitement, fragment de compte.

Date

1818-1897

Cote

EDEP027/1Q4 (Cote)

Résultat n°17

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1877-1938

Cote

EDEP/058/Q1 (Cote)

Résultat n°18

1881-12 août 1894

Date

1881-1894

Cote

EDEP037/Q1 (Cote)

Résultat n°19

Comptes de gestion du receveur pour la commune et le Bureau de bienfaisance.

Date

1875-1905

Cote

EDEP074/L2 (Cote)

Résultat n°20

Bureau d'assistance : budgets et comptes.

Date

1900-1980

Cote

EDEP054/Q4 (Cote)

Résultat n°21

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1912-1986

Cote

EDEP030/Q7 (Cote)

Résultat n°22

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion.

Date

1880-1900

Cote

EDEP143/Q2 (Cote)

Résultat n°23

Bureau de bienfaisance : correspondance

Date

1890-1891

Cote

EDEP203/Q4 (Cote)

Résultat n°24

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

Date

1808-1949

Cote

EDEP111/Q1 (Cote)

Résultat n°25

Bureau d'assistance sociale, délibérations : registre.

Date

1909-1945

Cote

EDEP080/Q2 (Cote)

Résultat n°26

Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.

Date

1831-1939

Cote

EDEP/058/Q4 (Cote)

Résultat n°27

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion annuelle (1827-1831, 1852, 1865-1906).

Date

1827-1906

Cote

EDEP042/Q3 (Cote)

Résultat n°28

Comptabilité : budgets, comptes.

Date

1812-1953

Cote

EDEP099/Q3 (Cote)

Résultat n°29

Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux : lettre de la Préfecture.

Date

1909

Cote

EDEP054/Q6 (Cote)

Résultat n°30

Legs aux pauvres de la commune.

Date

1843-1853

Cote

EDEP147/Q4 (Cote)

Résultat n°31

Bureau de bienfaisance, distribution de pain aux pauvres : registre de comptabilité.

Date

1861-1888

Cote

EDEP009/Q3 (Cote)

Résultat n°32

Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1878-1910

Cote

EDEP132/1Q2 (Cote)

Résultat n°33

Budgets et comptes.

Date

1847-1938

Cote

EDEP113/1Q2 (Cote)

Résultat n°34

Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait de délibération de la commission administrative, correspondance.

Date

1911-1937

Cote

EDEP103/Q4 (Cote)

Résultat n°35

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre

Date

1893-1964

Cote

EDEP014/Q2 (Cote)

Résultat n°36

Bureau de bienfaisance, budgets et comptes : tableaux.

Date

1903-1938

Cote

EDEP135/Q1 (Cote)

Résultat n°37

Bureau de bienfaisance, paiement des soins : ordonnances

Date

1903-1929

Cote

EDEP119/1Q6 (Cote)

Résultat n°38

Journal de recettes et dépenses ; contrôle de la caisse du receveur, rentes dues aux pauvres ; correspondance.

Date

1767-1914

Cote

EDEP111/Q4 (Cote)

Résultat n°39

Bureau d'aide sociale , délibérations : registre

Date

1894-1927

Cote

EDEP025/Q1 (Cote)

Résultat n°40

Registre des dons de pain, viande et bois faits par le bureau de bienfaisance, bons.

Date

1901-1934

Cote

EDEP113/1Q5 (Cote)

Résultat n°41

Bureau de bienfaisance, enregistrement des actes, registre.

Date

1841-1891

Cote

EDEP/058/Q6 (Cote)

Résultat n°42

Biens, entretien et aliénation : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux d'adjudication d'arbres et de réception de travaux.

Date

1808-1871

Cote

EDEP027/1Q6 (Cote)

Résultat n°43

Arrêtés du Conseil de la Préfecture

Date

1829-1919

Cote

EDEP089/Q9 (Cote)

Résultat n°44

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1847-1853

Cote

EDEP065/Q4 (Cote)

Résultat n°45

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

Date

1911-1923

Cote

EDEP140/Q1 (Cote)

Résultat n°46

Legs Duval-Dassier au bureau de bienfaisance.

Date

1924

Cote

EDEP111/Q6 (Cote)

Résultat n°47

14 octobre 1894-1939

Date

1894-1939

Cote

EDEP037/Q2 (Cote)

Résultat n°48

Bureau d'assistance, élection de deux délégués : procès-verbal d'élection; nomination d'un administrateur : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations

Date

1893-1908

Cote

EDEP112/Q1 (Cote)

Résultat n°49

Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance : acte notarié.

Date

1890

Cote

EDEP/058/S3 (Cote)

Résultat n°50

Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives des indigents à secourir ; adjudication du pain et de la viande donnés aux pauvres : cahier des charges, extraits de délibérations, soumissions, pv d'adjudication, mémoires de fournitures.

Date

1838 - 1920

Cote

EDEP020/Q6 (Cote)

Résultat n°51

Bureau de bienfaisance : budgets

Date

1920-1936

Cote

EDEP069/Q2 (Cote)

Résultat n°52

Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1934-1954

Cote

EDEP132/1Q4 (Cote)

Résultat n°53

Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans

Date

1911-1912

Cote

EDEP028/Q3 (Cote)

Résultat n°54

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre

Date

1890-1924

Cote

EDEP203/Q3 (Cote)

Résultat n°55

Bureau de bienfaisance : états statistiques

Date

1927-1955

Cote

EDEP119/1Q9 (Cote)

Résultat n°56

Budgets et comptes.

Date

1840-1909

Cote

EDEP091/Q4 (Cote)

Résultat n°57

Liste des médicaments attribués au Bureau de bienfaisance

Date

1817

Cote

EDEP128/Q6 (Cote)

Résultat n°58

Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1955-1961

Cote

EDEP132/1Q5 (Cote)

Résultat n°59

Registre des délibérations du bureau de bienfaisance

Date

1900-1980

Cote

EDEP110/Q1 (Cote)

Résultat n°60

Commission administrative du bureau de bienfaisance : cahier des charges.

Date

1909

Cote

EDEP/058/Q9 (Cote)

Résultat n°61

Bureau de bienfaisance, adjudications diverses (fourniture du pain et de la viande, bois des pauvres, loyers) : délibérations du conseil municipal, délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, baux

Date

1888-1914

Cote

EDEP119/1Q3 (Cote)

Résultat n°62

Comptabilité : tableaux, comptes administratifs (1890-1934), dépenses d'assistance (1880-1934) ; statistiques (1890-1938)

Date

1880-1938

Cote

EDEP028/Q2 (Cote)

Résultat n°63

Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués à la commission administrative : procès-verbal des résultats

Date

1900-1912

Cote

EDEP014/Q4 (Cote)

Résultat n°64

Budget du bureau de bienfaisance

Date

1849

Cote

EDEP144/Q1 (Cote)

Résultat n°65

octobre 1874 - 1935

Date

-

Cote

EDEP020/Q2 (Cote)

Résultat n°66

1838-1879

Date

1838-1879

Cote

EDEP104/Q1 (Cote)

Résultat n°67

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1897-1908

Cote

EDEP044/Q2 (Cote)

Résultat n°68

Dépenses du Bureau de bienfaisance : registre

Date

1920-1937

Cote

EDEP132/1Q11 (Cote)

Résultat n°69

Comptabilité : budget des recettes et dépenses, état de distribution de secours aux indigents

Date

1847

Cote

EDEP035/Q2 (Cote)

Résultat n°70

Registre de délibérations.

Date

1835-1924

Cote

EDEP147/Q2 (Cote)

Résultat n°71

Registre de délibérations.

Date

1924-1950

Cote

EDEP147/Q3 (Cote)

Résultat n°72

Bureau d'assistance médicale : registre de délibérations.

Date

1895-1915

Cote

EDEP146/Q1 (Cote)

Résultat n°73

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

Date

1911-1955

Cote

EDEP004/Q1 (Cote)

Résultat n°74

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

Date

1887-1939

Cote

EDEP014/Q3 (Cote)

Résultat n°75

Administration : procès-verbal d'élection, extrait du registre des délibérations.

Date

1859-1925

Cote

EDEP099/Q2 (Cote)

Résultat n°76

Budget : décomptes pour servir de base au traitement du receveur municipal.

Date

1912-1928

Cote

EDEP/058/Q7 (Cote)

Résultat n°77

Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs d'un habitant.

Date

1899-1910

Cote

EDEP083/Q3 (Cote)

Résultat n°78

Registres de délibérations

Date

1855-1940

Cote

EDEP141/1Q2 (Cote)

Résultat n°79

Statistiques annuelles.

Date

1914-1952

Cote

EDEP091/Q3 (Cote)

Résultat n°80

Budgets primitifs, budgets additionnels, comptes administratifs.

Date

1806-1939

Cote

EDEP066/Q3 (Cote)