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849 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Société coopérative de main-d'œuvre de la SAPO La Nouvelle République du Centre-Ouest (SCMO) : bulletin d'information n°1 (janvier 1976), comptes-rendus des assemblées générales, comptes-rendus des réunions du conseil permanent des mandataires, comptes-rendus des réunions du bureau, résultats d'élections, livret d'information ([1988] et 1993), journal de la SCMO "La Nounou en actions" (1992-1993), "Gutenberg-92" publication du Syndicat du livre de la Nouvelle République avec un éditorial sur les événements de Pologne (1982), relevés de dépenses et bilans comptables, supplément de la Nouvelle République sur l'entreprise (1988), documentation, correspondance.

    Date

    1976-2010

    Cote

    1J/1657/3 (Cote)

    • Contexte : 1J1657 - Société anonyme à participation ouvrière (SAPO)...

    • Société anonyme à participation ouvrière (SAPO) et...
    • Société coopérative de main-d'œuvre de la SAPO La Nouvelle...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration de cessation totale d'activité (2004), correspondance (2004-2006), comptes-rendus d'assemblées générales de dissolution (2004).

    Date

    2004-2006

    Cote

    176J2 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978). Répertoire SIRENE : certificats d'identification (1985-2005). Opérations effectuées par les sociétés mutualistes : états statistiques annuels (1970-1999).

    Date

    1970-2005

    Cote

    176J12 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978)....

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport de gestion, correspondance, interventions.

    Date

    2002-2004

    Cote

    176J14 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Union mutualiste retraite (UMR)
    • Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1977-2004

    Cote

    176J5 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    227J - Fonds de la Mutuelle générale de l'équipement et des transports, section locale d'Indre-et-Loire (1955-2004)

    Date

    1955-2004

    Cote

    227J (Cote)

    • Contexte : 227J - Fonds de la Mutuelle générale de l'équipement...

    Producteur :

    Mutuelle générale de l'équipement et des transports (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Permanences : cahiers.

    Date

    1976-2004

    Cote

    176J8 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Permanences : cahiers.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Correspondance : lettres (1972-2004), cahier d'enregistrement du courrier (1977-1986).

    Date

    1972-2004

    Cote

    176J7 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Correspondance : lettres (1972-2004), cahier d'enregistrement...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Complément retraite mutualiste (COREM) : correspondance, documentation.

    Date

    2003-2004

    Cote

    176J15 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Union mutualiste retraite (UMR)
    • Complément retraite mutualiste (COREM) : correspondance,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Assemblées générales, conseil d'administration, réunions de bureau : cahiers des délibérations.

    Date

    1961-2004

    Cote

    176J3 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Assemblées générales, conseil d'administration, réunions...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001), grands livres (2001-2003), balances (2001-2002).

    Date

    1954-2003

    Cote

    176J19 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Finances
    • Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001),...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Conseils d'administration : ordres du jour, listes des administrateurs, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1988-2002

    Cote

    176J4 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Conseils d'administration : ordres du jour, listes...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Elections. - Conseil supérieur de la Mutualité et comité de coordination de la Mutualité d'Indre-et-Loire : correspondance (1994). Election du président et du bureau de la Mutuelle départementale : liste des élus (2000-2001). Conseil d'administration et commission de contrôle : bulletins (spécimens), résultats (2002).

    Date

    1994-2002

    Cote

    176J9 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Elections. - Conseil supérieur de la Mutualité et comité...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Circulaires, informations nationales.

    Date

    1972-2002

    Cote

    176J21 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Documentation
    • Circulaires, informations nationales.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts (1991-2001, s.d.), arrêté d'approbation (1991).

    Date

    1991-2001

    Cote

    176J1 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force : tableaux.

    Date

    1992-2001

    Cote

    176J11 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force+ :...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Articles de presse.

    Date

    1997-2001

    Cote

    176J23 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Documentation
    • Articles de presse.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Fêtes : correspondance, invitations.

    Date

    1993-2001

    Cote

    176J17 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Manifestations
    • Fêtes : correspondance, invitations.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Réunions de bureau, de mutuelles ou avec d'autres partenaires : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1993-2001

    Cote

    176J6 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Réunions de bureau, de mutuelles ou avec d'autres partenaires...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Brochures.

    Date

    1992-2001

    Cote

    176J22 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Documentation
    • Brochures.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Allocataires : correspondance, bulletins d'adhésion (spécimens), certificats de liquidation et propositions personnalisées (spécimens).

    Date

    1974-2001

    Cote

    176J10 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Allocataires : correspondance, bulletins d'adhésion...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Journées d'études régionales : dossiers d'organisation, programmes, comptes-rendus, correspondance.

    Date

    1992-1999

    Cote

    176J16 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Manifestations
    • Journées d'études régionales : dossiers d'organisation,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Locaux. - Acquisition, aménagement et entretien : correspondance, comptes-rendus de réunions, dossiers techniques, plans.

    Date

    1980-1994

    Cote

    176J18 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Locaux. - Acquisition, aménagement et entretien : correspondance,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Assemblée générale et conseil d'Administration : registre des délibérations

    Date

    1899-1993

    Cote

    122J128 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Assemblée générale et conseil d'Administration : registre...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  25. Résultat n°25

    Assurances, accidents : dossier sociétaire.

    Date

    1991-1993

    Cote

    176J13 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Assurances, accidents : dossier sociétaire.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Archives : correspondance avec la Touraine mutualiste.

    Date

    1992

    Cote

    122J351 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Archives : correspondance avec la Touraine mutualiste.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  27. Résultat n°27

    Comptabilité générale : avis de virement, situations de comptes.

    Date

    1990-1991

    Cote

    122J352 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Comptabilité générale : avis de virement, situations...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  28. Résultat n°28

    Création, organisation et administration. - Assemblée générale : registre des délibérations

    Date

    1888-1990

    Cote

    122J350 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Création, organisation et administration. - Assemblée...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  29. Résultat n°29

    Formulaires vierges : cartes de membre honoraire.

    Cote

    122J80 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Formulaires vierges : cartes de membre honoraire.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  30. Résultat n°30

    Formulaires vierges : feuille de visite et convocation.

    Cote

    122J94 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Formulaires vierges : feuille de visite et convocation.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  31. Résultat n°31

    Assemblée générale : procès-verbaux des réunions.

    Cote

    122J629 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Assemblée générale : procès-verbaux des réunions.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  32. Résultat n°32

    Sociétaires. - Recensement : liste des membres.

    Cote

    122J150 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Sociétaires. - Recensement : liste des membres.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  33. Résultat n°33

    122J156AF

    Cote

    122J156AF (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • 122J156AF

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  34. Résultat n°34

    Formulaires vierges : invitation pour assister au convoi funéraire, carte d'identité ou carte d'adhérent, annonce à remplir pour exercer la fonction de visiteur.

    Cote

    122J136 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Formulaires vierges : invitation pour assister au convoi...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  35. Résultat n°35

    Objets : insignes.

    Cote

    122J483 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Objets : insignes.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  36. Résultat n°36

    Objets : insignes.

    Cote

    122J253 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Objets : insignes.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  37. Résultat n°37

    Sociétaires. - Recensement : liste.

    Cote

    122J430 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Sociétaires. - Recensement : liste.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  38. Résultat n°38

    Formulaires vierges : convocations.

    Cote

    122J33 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Formulaires vierges : convocations.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  39. Résultat n°39

    Statuts.

    Cote

    122J36 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Statuts.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  40. Résultat n°40

    Formulaires vierges : feuilles de maladie, reçus de cotisations, amendes, deniers de veuve, registre de cotisations et amendes, registre feuilles de maladie.

    Cote

    122J357 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Formulaires vierges : feuilles de maladie, reçus de...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire