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849 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Société coopérative de main-d'œuvre de la SAPO La Nouvelle République du Centre-Ouest (SCMO) : bulletin d'information n°1 (janvier 1976), comptes-rendus des assemblées générales, comptes-rendus des réunions du conseil permanent des mandataires, comptes-rendus des réunions du bureau, résultats d'élections, livret d'information ([1988] et 1993), journal de la SCMO "La Nounou en actions" (1992-1993), "Gutenberg-92" publication du Syndicat du livre de la Nouvelle République avec un éditorial sur les événements de Pologne (1982), relevés de dépenses et bilans comptables, supplément de la Nouvelle République sur l'entreprise (1988), documentation, correspondance.

Date

1976-2010

Cote

1J/1657/3 (Cote)

Résultat n°2

Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration de cessation totale d'activité (2004), correspondance (2004-2006), comptes-rendus d'assemblées générales de dissolution (2004).

Date

2004-2006

Cote

176J2 (Cote)

Résultat n°3

Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978). Répertoire SIRENE : certificats d'identification (1985-2005). Opérations effectuées par les sociétés mutualistes : états statistiques annuels (1970-1999).

Date

1970-2005

Cote

176J12 (Cote)

Résultat n°4

Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport de gestion, correspondance, interventions.

Date

2002-2004

Cote

176J14 (Cote)

Résultat n°5

Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans, comptes-rendus de réunions.

Date

1977-2004

Cote

176J5 (Cote)

Résultat n°6

227J - Fonds de la Mutuelle générale de l'équipement et des transports, section locale d'Indre-et-Loire (1955-2004)

Date

1955-2004

Cote

227J (Cote)

Résultat n°7

Permanences : cahiers.

Date

1976-2004

Cote

176J8 (Cote)

Résultat n°8

Correspondance : lettres (1972-2004), cahier d'enregistrement du courrier (1977-1986).

Date

1972-2004

Cote

176J7 (Cote)

Résultat n°9

Complément retraite mutualiste (COREM) : correspondance, documentation.

Date

2003-2004

Cote

176J15 (Cote)

Résultat n°10

Assemblées générales, conseil d'administration, réunions de bureau : cahiers des délibérations.

Date

1961-2004

Cote

176J3 (Cote)

Résultat n°11

Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001), grands livres (2001-2003), balances (2001-2002).

Date

1954-2003

Cote

176J19 (Cote)

Résultat n°12

Conseils d'administration : ordres du jour, listes des administrateurs, comptes-rendus de réunions.

Date

1988-2002

Cote

176J4 (Cote)

Résultat n°13

Elections. - Conseil supérieur de la Mutualité et comité de coordination de la Mutualité d'Indre-et-Loire : correspondance (1994). Election du président et du bureau de la Mutuelle départementale : liste des élus (2000-2001). Conseil d'administration et commission de contrôle : bulletins (spécimens), résultats (2002).

Date

1994-2002

Cote

176J9 (Cote)

Résultat n°14

Circulaires, informations nationales.

Date

1972-2002

Cote

176J21 (Cote)

Résultat n°15

Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts (1991-2001, s.d.), arrêté d'approbation (1991).

Date

1991-2001

Cote

176J1 (Cote)

Résultat n°16

Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force : tableaux.

Date

1992-2001

Cote

176J11 (Cote)

Résultat n°17

Articles de presse.

Date

1997-2001

Cote

176J23 (Cote)

Résultat n°18

Fêtes : correspondance, invitations.

Date

1993-2001

Cote

176J17 (Cote)

Résultat n°19

Réunions de bureau, de mutuelles ou avec d'autres partenaires : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1993-2001

Cote

176J6 (Cote)

Résultat n°20

Brochures.

Date

1992-2001

Cote

176J22 (Cote)

Résultat n°21

Allocataires : correspondance, bulletins d'adhésion (spécimens), certificats de liquidation et propositions personnalisées (spécimens).

Date

1974-2001

Cote

176J10 (Cote)

Résultat n°22

Journées d'études régionales : dossiers d'organisation, programmes, comptes-rendus, correspondance.

Date

1992-1999

Cote

176J16 (Cote)

Résultat n°23

Locaux. - Acquisition, aménagement et entretien : correspondance, comptes-rendus de réunions, dossiers techniques, plans.

Date

1980-1994

Cote

176J18 (Cote)

Résultat n°24

Assemblée générale et conseil d'Administration : registre des délibérations

Date

1899-1993

Cote

122J128 (Cote)

Résultat n°25

Assurances, accidents : dossier sociétaire.

Date

1991-1993

Cote

176J13 (Cote)

Résultat n°26

Archives : correspondance avec la Touraine mutualiste.

Date

1992

Cote

122J351 (Cote)

Résultat n°27

Comptabilité générale : avis de virement, situations de comptes.

Date

1990-1991

Cote

122J352 (Cote)

Résultat n°28

Création, organisation et administration. - Assemblée générale : registre des délibérations

Date

1888-1990

Cote

122J350 (Cote)

Résultat n°29

Formulaires vierges : cartes de membre honoraire.

Date

-

Cote

122J80 (Cote)

Résultat n°30

Formulaires vierges : feuille de visite et convocation.

Date

-

Cote

122J94 (Cote)

Résultat n°31

Assemblée générale : procès-verbaux des réunions.

Date

-

Cote

122J629 (Cote)

Résultat n°32

Sociétaires. - Recensement : liste des membres.

Date

-

Cote

122J150 (Cote)

Résultat n°33

122J156AF

Date

-

Cote

122J156AF (Cote)

Résultat n°34

Formulaires vierges : invitation pour assister au convoi funéraire, carte d'identité ou carte d'adhérent, annonce à remplir pour exercer la fonction de visiteur.

Date

-

Cote

122J136 (Cote)

Résultat n°35

Objets : insignes.

Date

-

Cote

122J483 (Cote)

Résultat n°36

Objets : insignes.

Date

-

Cote

122J253 (Cote)

Résultat n°37

Sociétaires. - Recensement : liste.

Date

-

Cote

122J430 (Cote)

Résultat n°38

Formulaires vierges : convocations.

Date

-

Cote

122J33 (Cote)

Résultat n°39

Statuts.

Date

-

Cote

122J36 (Cote)

Résultat n°40

Formulaires vierges : feuilles de maladie, reçus de cotisations, amendes, deniers de veuve, registre de cotisations et amendes, registre feuilles de maladie.

Date

-

Cote

122J357 (Cote)

Résultat n°41

Formulaires vierges : carte de prestation, bulletin d'adhésion, certificat médical.

Date

-

Cote

122J687 (Cote)

Résultat n°42

Objets : insignes.

Date

-

Cote

122J103 (Cote)

Résultat n°43

Statuts.

Date

-

Cote

122J196 (Cote)

Résultat n°44

Formulaires vierges : carnet à souche, livret de sociétaire, papier à en-tête, feuille de secours et de visite.

Date

-

Cote

122J15 (Cote)

Résultat n°45

Formulaires vierges : convocations.

Date

-

Cote

122J39 (Cote)

Résultat n°46

Formulaires vierges : feuilles de visite.

Date

-

Cote

122J143 (Cote)

Résultat n°47

Formulaires vierges : carte de cotisation.

Date

-

Cote

122J341 (Cote)

Résultat n°48

Brochures.

Date

-

Cote

122J645 (Cote)

Résultat n°49

Formulaires vierges : bulletin d'adhésion, carte de membres honoraires, carte de cotisations, feuille de correspondance, convocations.

Date

-

Cote

122J442 (Cote)

Résultat n°50

Formulaires vierges : invitation aux funérailles, inventaire matériel.

Date

-

Cote

122J560 (Cote)

Résultat n°51

Formulaires vierges.

Date

-

Cote

122J635 (Cote)

Résultat n°52

Formulaires vierges: carte de cotisation, convocation.

Date

-

Cote

122J55 (Cote)

Résultat n°53

Formulaires vierges : feuilles de maladie, affiche.

Date

-

Cote

122J156 (Cote)

Résultat n°54

Statuts.

Date

-

Cote

122J144 (Cote)

Résultat n°55

Caisses chirurgicales mutualistes : publicité.

Date

-

Cote

122J722 (Cote)

Résultat n°56

Création, organisation et administration. - Assemblée générale : cahier des délibérations.

Date

1968-1988

Cote

122J698 (Cote)

Résultat n°57

Formulaires vierges : reçus des ordonnances et visites, papier à lettre.

Date

-

Cote

122J389 (Cote)

Résultat n°58

Objets : insignes.

Date

-

Cote

122J446 (Cote)

Résultat n°59

Documentation, information et communication : affiche en couleur « Une opération est coûteuse, libérez vous de ce souci » (50x35).

Date

-

Cote

122J595 (Cote)

Résultat n°60

Objets : insignes et clé de placard.

Date

-

Cote

122J395 (Cote)

Résultat n°61

Sociétaires. - Recensement : liste.

Date

-

Cote

122J276 (Cote)

Résultat n°62

Objet : tampon.

Date

-

Cote

122J456 (Cote)

Résultat n°63

Formulaires vierges.

Date

-

Cote

122J307 (Cote)

Résultat n°64

Formulaires vierges : convocations.

Date

-

Cote

122J100 (Cote)

Résultat n°65

Formulaires vierges : convocation à un convoi funèbre, feuille de visite.

Date

-

Cote

122J377 (Cote)

Résultat n°66

Formulaires vierges : carte de membres honoraire.

Date

-

Cote

122J47 (Cote)

Résultat n°67

Sociétaires. - Recensement : liste par section.

Date

-

Cote

122J398 (Cote)

Résultat n°68

Correspondance.

Date

-

Cote

122J464 (Cote)

Résultat n°69

Formulaires vierges : billet médical, ordonnance.

Date

-

Cote

122J27 (Cote)

Résultat n°70

Statuts.

Date

-

Cote

122J250 (Cote)

Résultat n°71

Comptabilité générale. - Subventions : journal.

Date

-

Cote

122J72 (Cote)

Résultat n°72

Formulaires vierges : carte de membre, correspondance.

Date

-

Cote

122J529 (Cote)

Résultat n°73

Formulaires vierges : bordereau de dépôt de fonds, convocation pour réunion.

Date

-

Cote

122J415 (Cote)

Résultat n°74

Formulaires vierges : convocations.

Date

-

Cote

122J108 (Cote)

Résultat n°75

Formulaires vierges : feuille de visite.

Date

-

Cote

122J63 (Cote)

Résultat n°76

122J643AF

Date

-

Cote

122J643AF (Cote)

Résultat n°77

Presse : coupures.

Date

1954-1987

Cote

122J725 (Cote)

Résultat n°78

Relations avec l'Union départementale des sociétés mutualistes d'Indre-et-Loire et la Caisse chirurgicale mutualiste de Touraine.

Date

1962-1985

Cote

122J20 (Cote)

Résultat n°79

Correspondance.

Date

1905-1985

Cote

122J14 (Cote)

Résultat n°80

Ressources. - Cotisations, paiement : registres, livrets de sociétaires, cahier des rentes annuelles, dons.

Date

1943-1985

Cote

122J17 (Cote)