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849 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Société coopérative de main-d'œuvre de la SAPO La Nouvelle République du Centre-Ouest (SCMO) : bulletin d'information n°1 (janvier 1976), comptes-rendus des assemblées générales, comptes-rendus des réunions du conseil permanent des mandataires, comptes-rendus des réunions du bureau, résultats d'élections, livret d'information ([1988] et 1993), journal de la SCMO "La Nounou en actions" (1992-1993), "Gutenberg-92" publication du Syndicat du livre de la Nouvelle République avec un éditorial sur les événements de Pologne (1982), relevés de dépenses et bilans comptables, supplément de la Nouvelle République sur l'entreprise (1988), documentation, correspondance.

Date

1976-2010

Cote

1J/1657/3 (Cote)

Résultat n°2

Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration de cessation totale d'activité (2004), correspondance (2004-2006), comptes-rendus d'assemblées générales de dissolution (2004).

Date

2004-2006

Cote

176J2 (Cote)

Résultat n°3

Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978). Répertoire SIRENE : certificats d'identification (1985-2005). Opérations effectuées par les sociétés mutualistes : états statistiques annuels (1970-1999).

Date

1970-2005

Cote

176J12 (Cote)

Résultat n°4

Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport de gestion, correspondance, interventions.

Date

2002-2004

Cote

176J14 (Cote)

Résultat n°5

Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans, comptes-rendus de réunions.

Date

1977-2004

Cote

176J5 (Cote)

Résultat n°6

227J - Fonds de la Mutuelle générale de l'équipement et des transports, section locale d'Indre-et-Loire (1955-2004)

Date

1955-2004

Cote

227J (Cote)

Résultat n°7

Permanences : cahiers.

Date

1976-2004

Cote

176J8 (Cote)

Résultat n°8

Correspondance : lettres (1972-2004), cahier d'enregistrement du courrier (1977-1986).

Date

1972-2004

Cote

176J7 (Cote)

Résultat n°9

Complément retraite mutualiste (COREM) : correspondance, documentation.

Date

2003-2004

Cote

176J15 (Cote)

Résultat n°10

Assemblées générales, conseil d'administration, réunions de bureau : cahiers des délibérations.

Date

1961-2004

Cote

176J3 (Cote)

Résultat n°11

Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001), grands livres (2001-2003), balances (2001-2002).

Date

1954-2003

Cote

176J19 (Cote)

Résultat n°12

Conseils d'administration : ordres du jour, listes des administrateurs, comptes-rendus de réunions.

Date

1988-2002

Cote

176J4 (Cote)

Résultat n°13

Elections. - Conseil supérieur de la Mutualité et comité de coordination de la Mutualité d'Indre-et-Loire : correspondance (1994). Election du président et du bureau de la Mutuelle départementale : liste des élus (2000-2001). Conseil d'administration et commission de contrôle : bulletins (spécimens), résultats (2002).

Date

1994-2002

Cote

176J9 (Cote)

Résultat n°14

Circulaires, informations nationales.

Date

1972-2002

Cote

176J21 (Cote)

Résultat n°15

Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts (1991-2001, s.d.), arrêté d'approbation (1991).

Date

1991-2001

Cote

176J1 (Cote)

Résultat n°16

Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force : tableaux.

Date

1992-2001

Cote

176J11 (Cote)

Résultat n°17

Articles de presse.

Date

1997-2001

Cote

176J23 (Cote)

Résultat n°18

Fêtes : correspondance, invitations.

Date

1993-2001

Cote

176J17 (Cote)

Résultat n°19

Réunions de bureau, de mutuelles ou avec d'autres partenaires : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1993-2001

Cote

176J6 (Cote)

Résultat n°20

Brochures.

Date

1992-2001

Cote

176J22 (Cote)