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326 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conflits entre les autorités civiles et religieuses : délibérations de conseils municipaux, correspondance.

Date

1906-1939

Cote

2V143 (Cote)

Résultat n°2

Travaux aux édifices du culte, réparations de cloches : correspondance.

Date

1906-1936

Cote

2V141 (Cote)

Résultat n°3

Le Grand-Pressigny - Sainte-Maure

Date

-

Cote

2V133 (Cote)

Résultat n°4

Décrets collectifs (1909-1910)

Date

-

Cote

2V136 (Cote)

Résultat n°5

Statistiques relatives à la nature et aux montants des revenus dévolus aux bureaux de bienfaisance (1910-1913).

Date

-

Cote

2V135 (Cote)

Résultat n°6

Tours - Vouvray

Date

-

Cote

2V134 (Cote)

Résultat n°7

Circulaires, décrets, télégrammes, correspondance (1906-1911).

Date

-

Cote

2V130 (Cote)

Résultat n°8

Publication au Journal officiel de la liste des biens : circulaires, délibérations du Conseil d'Etat relatives à des contentieux, relevés des biens, correspondance (1908-1912).

Date

-

Cote

2V131 (Cote)

Résultat n°9

Amboise - Chinon

Date

-

Cote

2V132 (Cote)

Résultat n°10

Religion et société de pensée.

Date

1897-1920

Cote

1M301 (Cote)

Résultat n°11

Mobilier et objets classés à l'archevêché, affectation au ministère des Beaux-Arts, vente par l'Etat des meubles et objets : décret, procès-verbaux de la Direction des domaines, états descriptifs et relevés, correspondance.

Date

1906-1913

Cote

2V118 (Cote)

Résultat n°12

Sainte-Maure - Vouvray

Date

-

Cote

2V129 (Cote)

Résultat n°13

Montbazon - Richelieu

Date

-

Cote

2V128 (Cote)

Résultat n°14

Amboise - Loches

Date

-

Cote

2V127 (Cote)

Résultat n°15

Fabriques des églises paroissiales Saint-Julien, Saint-François et de la chapelle de secours de Saint-Martin à Tours, clôture des comptes : ordonnances de la cour des comptes adressées aux trésoriers, notifications.

Date

1906-1913

Cote

2V126 (Cote)

Résultat n°16

Archives et bibliothèques des anciens établissements publics du culte, inventaire et remise à l'Etat des biens séquestrés : circulaires, décrets, note de service, procès-verbaux de remise de la Direction des domaines.

Date

1906-1912

Cote

2V119 (Cote)

Résultat n°17

Canton Montbazon - Vouvray

Date

-

Cote

2V122 (Cote)

Résultat n°18

Législation, réglementation : circulaires, recueils des actes administratifs, délibérations des conseils municipaux, télégrammes, correspondance (1909-1911).

Date

-

Cote

2V139 (Cote)

Résultat n°19

Instructions : circulaires, décrets, télégrammes, correspondance (1906-1909) ; notifications aux curés, desservants, ex-présidents des bureaux de marguilliers et ex-trésoriers des fabriques : bordereaux d'envoi des procès-verbaux de séquestre, correspondance (1906-1907) ; impositions, contributions, approbation des comptes des anciens établissements ecclésiastiques pour en donner décharge aux attributaires : état de l'actif et du passif, correspondance (1909-1911) ; demande de main levée de séquestre de la fabrique de Sainte-Maure : correspondance (1907).

Date

-

Cote

2V120 (Cote)

Résultat n°20

Arrêtés (classement alphabétique par ordre des cantons) (1906): Canton d'Amboise - Loches

Date

-

Cote

2V121 (Cote)