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326 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Religion et société de pensée.

Date

1897-1920

Cote

1M301 (Cote)

Résultat n°2

Bordereau des copies d'inventaires adressées au préfet, procès-verbaux de police constatant le refus des desservants de prendre possession des inventaires, correspondance.

Date

-

Cote

2V82 (Cote)

Résultat n°3

Correspondance entre la préfecture et le ministre de l'Intérieur.

Date

-

Cote

2V107 (Cote)

Résultat n°4

Correspondance entre les sous-préfectures et la préfecture.

Date

-

Cote

2V108 (Cote)

Résultat n°5

A - D

Date

-

Cote

2V109 (Cote)

Résultat n°6

E - N

Date

-

Cote

2V110 (Cote)

Résultat n°7

P - Y

Date

-

Cote

2V111 (Cote)

Résultat n°8

Indemnisation du personnel en charge des opérations d'inventaires et éloge du préfet : circulaire, état de dépenses personnelles faites par le commissaire de police de Loches, correspondance.

Date

1906

Cote

2V112 (Cote)

Résultat n°9

Evacuation de l'archevêché, du petit et du grand séminaire, départ de l'archevêque RENOU : rapports et procès-verbaux de police, télégrammes, correspondance.

Date

-

Cote

2V113 (Cote)

Résultat n°10

Condamnation de personnes auteurs de troubles pendant les opérations d'inventaires : télégramme, article de journal, correspondance.

Date

-

Cote

2V114 (Cote)

Résultat n°11

Suspension des maires des communes de Ballan, Boussay, La Celle-Saint-Avant, La Ferrière pour leurs attitudes lors de l'exécution des opérations d'inventaire : arrêté du préfet, procès-verbaux de gendarmerie, télégrammes, correspondance.

Date

-

Cote

2V115 (Cote)

Résultat n°12

Correspondance entre les communes, les sous-préfectures et la préfecture (1905-1906).

Date

-

Cote

2V116 (Cote)

Résultat n°13

Relevés (classement par canton) (1905-1906)

Date

-

Cote

2V117 (Cote)

Résultat n°14

Mobilier et objets classés à l'archevêché, affectation au ministère des Beaux-Arts, vente par l'Etat des meubles et objets : décret, procès-verbaux de la Direction des domaines, états descriptifs et relevés, correspondance.

Date

1906-1913

Cote

2V118 (Cote)

Résultat n°15

Archives et bibliothèques des anciens établissements publics du culte, inventaire et remise à l'Etat des biens séquestrés : circulaires, décrets, note de service, procès-verbaux de remise de la Direction des domaines.

Date

1906-1912

Cote

2V119 (Cote)

Résultat n°16

Instructions : circulaires, décrets, télégrammes, correspondance (1906-1909) ; notifications aux curés, desservants, ex-présidents des bureaux de marguilliers et ex-trésoriers des fabriques : bordereaux d'envoi des procès-verbaux de séquestre, correspondance (1906-1907) ; impositions, contributions, approbation des comptes des anciens établissements ecclésiastiques pour en donner décharge aux attributaires : état de l'actif et du passif, correspondance (1909-1911) ; demande de main levée de séquestre de la fabrique de Sainte-Maure : correspondance (1907).

Date

-

Cote

2V120 (Cote)

Résultat n°17

Arrêtés (classement alphabétique par ordre des cantons) (1906): Canton d'Amboise - Loches

Date

-

Cote

2V121 (Cote)

Résultat n°18

Canton Montbazon - Vouvray

Date

-

Cote

2V122 (Cote)

Résultat n°19

Abilly - L'Île-Bouchard

Date

-

Cote

2V123 (Cote)

Résultat n°20

Ligueil - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

2V124 (Cote)

Résultat n°21

Biens immeubles du petit séminaire, mise sous séquestre : ordonnances de référé, télégramme.

Date

1906

Cote

2V125 (Cote)

Résultat n°22

Fabriques des églises paroissiales Saint-Julien, Saint-François et de la chapelle de secours de Saint-Martin à Tours, clôture des comptes : ordonnances de la cour des comptes adressées aux trésoriers, notifications.

Date

1906-1913

Cote

2V126 (Cote)

Résultat n°23

Amboise - Loches

Date

-

Cote

2V127 (Cote)

Résultat n°24

Montbazon - Richelieu

Date

-

Cote

2V128 (Cote)

Résultat n°25

Sainte-Maure - Vouvray

Date

-

Cote

2V129 (Cote)

Résultat n°26

Circulaires, décrets, télégrammes, correspondance (1906-1911).

Date

-

Cote

2V130 (Cote)

Résultat n°27

Publication au Journal officiel de la liste des biens : circulaires, délibérations du Conseil d'Etat relatives à des contentieux, relevés des biens, correspondance (1908-1912).

Date

-

Cote

2V131 (Cote)

Résultat n°28

Amboise - Chinon

Date

-

Cote

2V132 (Cote)

Résultat n°29

Le Grand-Pressigny - Sainte-Maure

Date

-

Cote

2V133 (Cote)

Résultat n°30

Tours - Vouvray

Date

-

Cote

2V134 (Cote)

Résultat n°31

Statistiques relatives à la nature et aux montants des revenus dévolus aux bureaux de bienfaisance (1910-1913).

Date

-

Cote

2V135 (Cote)

Résultat n°32

Décrets collectifs (1909-1910)

Date

-

Cote

2V136 (Cote)

Résultat n°33

Abilly - La Membrolle

Date

-

Cote

2V137 (Cote)

Résultat n°34

Mettray - Vouvray

Date

-

Cote

2V138 (Cote)

Résultat n°35

Législation, réglementation : circulaires, recueils des actes administratifs, délibérations des conseils municipaux, télégrammes, correspondance (1909-1911).

Date

-

Cote

2V139 (Cote)

Résultat n°36

Affectation, location et évacuation des presbytères désaffectés : circulaires, extrait du journal officiel et du recueil des actes administratifs, télégrammes (1907-1909).

Date

-

Cote

2V140 (Cote)

Résultat n°37

Travaux aux édifices du culte, réparations de cloches : correspondance.

Date

1906-1936

Cote

2V141 (Cote)

Résultat n°38

Application de la loi du 30 juin 1881.- Déclaration des réunions publiques du culte : tableau récapitulatif, télégrammes, correspondance (1906-1907). Infractions : procès-verbaux de contraventions dressés par les commissariats de police ou les gardes champêtres, correspondance (1906-1907).

Date

1906-1907

Cote

2V142 (Cote)

Résultat n°39

Conflits entre les autorités civiles et religieuses : délibérations de conseils municipaux, correspondance.

Date

1906-1939

Cote

2V143 (Cote)

Résultat n°40

Projet de loi de séparation des Eglises et de l'Etat, répercussion sur les budgets départementaux et communaux : circulaires, télégrammes, articles de journaux, états estimatifs des pensions et allocations dues aux ministres des cultes, relevés des recettes et dépenses des fabriques et autres établissements ecclésiastiques, états des revenus des biens et rentes restitués par l'Etat aux fabriques, état de la situation financière des communes en 1905, correspondance.

Date

1905

Cote

2V72 (Cote)