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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1870-1889

Date

-

Cote

7M516 (Cote)

Résultat n°2

1890-1941

Date

-

Cote

7M517 (Cote)

Résultat n°3

1901-1910

Date

-

Cote

7M499 (Cote)

Résultat n°4

Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance, actes d'échange entre des communes et l'État, arrêtés de concession de passage, réclamations, tableaux de classement des chemins, extraits de délibérations communales, procès-verbaux d'enquête, affiches, plans.

Date

1823-1924

Cote

7M341 (Cote)

Résultat n°5

1852-1869

Date

-

Cote

7M515 (Cote)

Résultat n°6

1810-1851

Date

-

Cote

7M514 (Cote)

Résultat n°7

État général des recettes en argent et états des travaux d'amélioration exécutés à prix d'argent.

Date

1876-1885

Cote

7M506 (Cote)

Résultat n°8

1878-1899

Date

-

Cote

7M498 (Cote)